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Traduction de «qui couvrait » (Français → Anglais) :

Cette approche couvre également tous les secteurs de la chaîne de l'alimentation animale, y compris la production primaire d'aliments pour animaux (que ne couvrait pas l'ancienne législation), l'alimentation des animaux et la production d'aliments pour animaux.

This approach also covers the entire animal feed chain, including the primary production of feed (which is not covered by the old legislation), animal nutrition and the production of feed.


Ladite directive couvrait également les biens culturels classés «trésors nationaux» et faisant partie intégrante des collections publiques ou des inventaires des institutions ecclésiastiques sans entrer dans ces catégories communes.

That Directive also covered cultural objects classified as national treasures and forming an integral part of public collections or inventories of ecclesiastical institutions which did not fall within those common categories.


(2) À l'origine, la directive 94/25/CE couvrait uniquement les bateaux de plaisance d'une longueur de coque minimale de 2,5 mètres et d'une longueur maximale de 24 mètres. La directive 2003/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 modifiant la directive 94/25/CE a élargi le champ d'application de la directive 94/25/CE afin d'y inclure les véhicules nautiques à moteur et a intégré à la directive modifiée des exigences relatives à la protection de l'environnement, en fixant des limites pour les émissions gazeuses (CO, H ...[+++]

(2) Originally, Directive 94/25/EC covered only recreational craft of a minimum hull length of 2,5 m and a maximum length of 24 m. Directive 2003/44/EC of the Council and the European Parliament of 16 June 2003 amending Directive 94/25/EC extended the scope of Directive 94/25/EC to include personal watercraft, and integrated environmental protection requirements into the amended Directive by adopting exhaust emission limits (CO, HC, NOx and particulates) and noise limits levels for propulsion engines, for both compression-ignition engines and spark-ignition engines.


70. prend acte de la réponse de la Commission expliquant que l'évaluation des besoins faisait partie de l'évaluation des incidences (SEC(2011)1387) réalisée en 2011; note que l'évaluation des incidences couvrait les avancées réalisées jusqu'alors, les défis restant à relever ainsi qu'une vue d'ensemble de la situation en matière de financement;

70. Notes the Commission's reply explaining that the needs assessment was part of the impact assessment (SEC(2011)1387) conducted in 2011; notes that the impact assessment covered progress achieved so far, remaining challenges and an overview of the funding situation;


L’une des parties a fait observer que l’enquête actuelle couvrait deux codes CN, comme indiqué au considérant 38, alors que l’enquête précédente mentionnée au considérant 5 couvrait trois codes CN, à savoir. ex 8712 00 10, 8712 00 30 et ex 8712 00 80.

One party raised the point that the current investigation covers two CN codes as stated in recital 38 while the previous investigation stated in recital 5 covered three CN codes, i.e. ex 8712 00 10, 8712 00 30 and ex 8712 00 80.


A. considérant que l'ELSJ, depuis l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam, a toujours constitué un objectif fondamental de l'Union; considérant qu'il est essentiel de revenir à l'esprit d'origine du programme de Tampere, qui couvrait les aspects du droit pénal et civil, en se centrant sur l'état de droit ainsi que sur le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales,

A. whereas ever since the entry into force of the Amsterdam Treaty, the AFSJ has been an essential objective of the European Union; whereas it is essential to return to the original spirit of the Tampere Programme, which embraced aspects of criminal and civil law, focusing on the rule of law, respect for human rights and fundamental freedoms,


À l'origine, la stratégie – la première du genre au niveau de l'UE – couvrait un vaste champ d'activités, de façon à englober toutes les grandes questions de fond potentiellement dignes d'intérêt, et à faciliter le recours à la technologie dans une large gamme de secteurs différents.

The scope of the Strategy – the first of its kind at EU level – was originally very broad, to cover all possible relevant policy issues and facilitate the uptake of the technology in a wide range of different sectors.


La station de Yakima couvrait le zone beam de "Ouest des États-Unis"; Morwenstow couvrait le zone beam "Europe".

Using the existing stations in Yakima, the zone beam in the western USA could be covered; Morwenstow covered the zone beam over Europe.


Le premier [1] couvrait l'année 1993. Le deuxième [2] couvrait la période allant de 1994 à 1996.

The first covered the year 1993, [1] the second the period from 1994 to 1996. [2]


Ce programme est inspiré du cinquième programme d'action pour l'environnement qui couvrait la période 1992-2000 et de la décision relative à son réexamen.

The programme is based on the Fifth Environment Action Programme, which covered the period 1992-2000, and on the decision regarding its review.




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qui couvrait ->

Date index: 2022-02-12
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