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Après déduction des impôts
Après impôts
Après paiement de l'impôt
Coût de base rajusté
Déduction faite de l'impôt
IS
Impôt
Impôt commercial
Impôt des personnes morales
Impôt des sociétés
Impôt industriel
Impôt sur le revenu
Impôt sur le revenu des corporations
Impôt sur le revenu des personnes morales
Impôt sur les bénéfices
Impôt sur les bénéfices des sociétés
Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux
Impôt sur les corporations
Impôt sur les sociétés
Modulation
Net d'impôts
PBR
Paiement de rajustement par suite d'une promotion
Prix de base rajusté
Rajustement de la promotion
Rajustement de salaire
Rajustement des salaires
Rajustement par suite d'une promotion
Rajustement salarial
Réajustement de salaire
Réajustement des salaires
Réajustement salarial
Révision des salaires
Révision salariale
Taux d'imposition
Taxe fiscale
Une fois les impôts acquittés

Traduction de «rajustement d'impôt » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la Colombie-Britannique au titre des redevances [ Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la C.-B. au titre des redevances ]

Adjusted taxable income for the current year for British Columbia Royalty Tax Rebate




impôt [ taux d'imposition | taxe fiscale ]

tax [ rate of taxation | tax rate | Tax levies(ECLAS) | Tax rate(STW) ]


il est impossible d'émettre de façon automatisée les paiements de rajustement rétroactifs [ il est impossible d'utiliser le processus automatisé pour l'émission des paiements de rajustement rétroactifs | il est impossible de générer de façon automatisée les mouvements visant à verser les paiements de rajustement rétroactifs ]

automated retroactivity is not possible


paiement de rajustement par suite d'une promotion [ rajustement par suite d'une promotion | rajustement de la promotion ]

adjustment for promotion [ promotion adjustment ]


rajustement de salaire | rajustement des salaires | réajustement des salaires | rajustement salarial | réajustement de salaire | réajustement salarial | révision des salaires | révision salariale | modulation

salary adjustment | wage adjustment | adjustment | pay adjustment | salary review


après déduction des impôts | après impôts | après paiement de l'impôt | déduction faite de l'impôt | net d'impôts | une fois les impôts acquittés

after tax | clear of tax | tax deducted


impôt sur les sociétés [ impôt des personnes morales | impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ]

corporation tax [ corporate income tax | profits tax | Corporate income tax(STW) | Profit taxation(STW) | excess profits tax(UNBIS) ]


prix de base rajusté | PBR | coût de base rajusté

adjusted cost base | ACB


impôt sur les bénéfices des sociétés | impôt sur les sociétés | IS | impôt des sociétés | IS | impôt sur les bénéfices | impôt sur le revenu des personnes morales | impôt commercial | impôt industriel | impôt sur le revenu des corporations | impôt sur les corporations

corporate income tax | corporate tax | corporation income tax | corporation tax | profits tax | tax on profits
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Le montant de tout crédit d’impôt visé aux alinéas a) ou b) de la définition de « crédits d’impôt personnels » , au paragraphe (1), qui est assujetti à un rajustement annuel en vertu de l’article 117.1 de la Loi est, dans une année d’imposition donnée, assujetti à ce rajustement annuel.

(2) Where the amount of any credit referred to in paragraph (a) or (b) of the definition “personal credits” in subsection (1) is subject to an annual adjustment under section 117.1 of the Act, such amount shall, in a particular taxation year, be subject to that annual adjustment.


(v) Si, pour toute année de la période commençant le 1 janvier 1988 et se terminant à la date de fin d’imposition, l’augmentation annuelle exprimée en pourcentage du revenu global par habitant tiré de tous les impôts fonciers prélevés par toute autorité publique sur le territoire du Yukon (à l’exclusion de l’impôt foncier du Yukon) et des subventions octroyées par le Gouvernement du territoire du Yukon à des municipalités et à des districts d’amélioration locale, comparée au revenu global par habitant tiré de ces sources pour l’année précédente, dépasse l’augmentation exprimée en pourcentage de l’impôt foncier du Yukon pour cette année c ...[+++]

(v) If for any year in the period commencing January 1, 1988, and ending on the tax termination date, the annual percentage increase of the aggregate per capita revenue derived from all property tax levied by any public authority in the Yukon Territory (excluding the Yukon Property Tax) and grants to municipalities and Local Improvement Districts from the Government of the Yukon Territory as compared to the aggregate per capita revenue derived from such sources for the immediately preceding year exceeds the percentage increase for that year of the Yukon Property Tax as compared to the Yukon Property Tax for the immediately preceding year, the maximum level of the Yukon Property Tax for that year may be adjusted by the percentage increase of ...[+++]


Le projet de loi C-31 met en œuvre d'autres mesures fiscales, comme l'augmentation du crédit d'impôt pour frais d'adoption, qui passera de 10 000 $ à 15 000 $; l'extension du crédit d'impôt pour frais médicaux aux plans de traitements personnalisés; l'augmentation des allégements fiscaux accordés aux Canadiens qui font des dons de fonds de terre écosensibles; l'exonération des produits et services liés aux soins de santé de la TPS/TVH, comme les services des naturopathes et de acupuncteurs et du stationnement public aux hôpitaux; le rajustement des taxes ...[+++]

Bill C-31 implements additional tax measures such increasing the Adoption Expense Tax Credit from $10,000 to $15,000; expanding the Medical Tax Expense Credit to include individual therapy in service jobs; increasing tax relief for Canadians that donate environmentally sensitive land; removing the application of GST/HST on health-care-related items, such as naturopaths' and acupuncturists' services and public parking at hospitals; adjusting excise taxes to reduce tobacco consumption and increasing the excise tax duty from $17 to $21 per carton of 200, plus an indexed adjustment every year; removing tariffs on mobile offshore drillin ...[+++]


Mais je sais que lorsque le nouveau crédit d'impôt pour dividendes a été introduit en 2008 et qu'il a ensuite été rajusté pour tenir compte des réductions du taux d'imposition des sociétés, un certain nombre de provinces, dont l'Ontario, le Manitoba, la Saskatchewan, l'Alberta, la Colombie-Britannique et l'Île-du-Prince-Édouard, ont rajusté leur taux de CID pour tenir compte des changements apportés à leur taux d'imposition du revenu des sociétés et à leur taux pour les petites entreprises.

But I do know that when the enhanced dividend tax credit was introduced in 2008 and then adjusted for the reductions in the small business rate, a number of provinces, including Ontario, Manitoba, Saskatchewan, Alberta, British Columbia, and Prince Edward Island, made adjustments to their provincial DTC rates to reflect changes in provincial corporate income rates and changes in the small business rate.


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Le rajustement de 410 millions s'explique par des changements apportés au taux de prestation mensuel moyen prévu et des changements dans le nombre de bénéficiaires et le montant total recouvré des aînés à revenu élevé, obtenu au moyen de l'impôt de récupération de la SV. Tous les autres rajustements des postes législatifs reflètent des augmentations.

The adjustment of $410 million is explained by changes in the forecasted average monthly benefit rate, as well as changes in the number of beneficiaries and the total amount recovered from the higher income seniors through the OAS recovery tax.


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