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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assurance accident de travail
Chute d'objet par suite d'un accident du bateau
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Indemnité d'accident du travail
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Rapport d'accident
Rapport d'enquêtes sur les accidents d'aviation
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «rapport d'accident » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


rapport d'accident, de maladie ou de décès

report of accident, illness or death


Rapport du travailleur(euse) sur l'accident ou la maladie professionnelle [ Rapport de la travailleuse sur l'accident ou la maladie professionnelle | Rapport du travailleur sur l'accident ou la maladie professionnelle ]

Worker's Report of Accident or Industrial Disease


Rapport du Comité spécial du Conseil national mixte sur les indemnités destinées aux victimes de maladies professionnelles ou d'accidents du travail dans la fonction publique [ Rapport du Comité spécial du CNM sur les indemnités destinées aux victimes de maladies professionnelles ou d'accidents du travail ]

Report of the National Joint Council Special Committee on Benefits for Work-Related Illness or Injury in the Public Service [ Report of the NSC Special Committee on Benefits for Work-Related Illness or Injury in the Public Service ]


Rapport de l'Enquête sur l'indemnisation des victimes d'accidents d'automobiles en Ontario : sommaire des conclusions et recommandations [ Rapport de l'Enquête sur l'indemnisation des victimes d'accidents d'automobiles en Ontario ]

Report of Inquiry into Motor Vehicle Accident Compensation in Ontario: summary of findings and recommendations [ Report of Inquiry into Motor Vehicle Accident Compensation in Ontario ]


rapport d'enquêtes sur les accidents d'aviation

aircraft accident inquiry report


Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


assurance accident de travail [ indemnité d'accident du travail ]

occupational accident insurance [ industrial accident insurance | industrial injuries scheme | work-related accident insurance ]


brûlure au cours d'un incendie de bateau chute due à une collision ou un autre accident du bateau écrasement:entre bateaux entrant en collision | par une embarcation de sauvetage après abandon du bateau | heurt par:bateau ou une partie de bateau après chute ou saut d'un bateau endommagé | chute d'objet par suite d'un accident du bateau | lésion traumatique au cours d'un accident de bateau impliquant une collision toute lésion traumatique, sauf noyade et submersion, résultant de l'accident du bateau

any injury except drowning and submersion as a result of an accident to watercraft burned while ship on fire crushed between colliding ships crushed by lifeboat after abandoning ship fall due to collision or other accident to watercraft hit by falling object as a result of accident to watercraft injured in watercraft accident involving collision of watercraft struck by boat or part thereof after falling or jumping from damaged boat


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le rapport de sécurité est mis à la disposition du public sur demande, sous réserve de l'article 22, paragraphe 3; lorsque l'article 22, paragraphe 3, s'applique, un rapport modifié, par exemple sous forme d'un résumé non technique, est mis à disposition, qui comprend au moins des informations générales sur les dangers liés aux accidents majeurs et sur les effets potentiels sur la santé humaine et l'environnement en cas d'accident majeur.

the safety report is made available to the public upon request subject to Article 22(3); where Article 22(3) applies, an amended report, for instance in the form of a non-technical summary, which shall include at least general information on major-accident hazards and on potential effects on human health and the environment in the event of a major accident, shall be made available.


En outre, l'exploitant réexamine et, si nécessaire, met à jour le rapport de sécurité à la suite d'un accident majeur dans son établissement, et à n'importe quel autre moment à son initiative ou à la demande de l'autorité compétente, lorsque des faits nouveaux le justifient ou pour tenir compte de nouvelles connaissances techniques relatives à la sécurité, découlant, par exemple, de l'analyse des accidents ou, autant que possible, des «quasi-accidents», ainsi que de l'évolution des connaissances en matière d'évaluation des dangers.

The operator shall also review and where necessary update the safety report following a major accident at its establishment, and at any other time at the initiative of the operator or at the request of the competent authority, where justified by new facts or by new technological knowledge about safety matters, including knowledge arising from analysis of accidents or, as far as possible, ‘near misses’, and by developments in knowledge concerning the assessment of hazards.


Ce rapport de sécurité devrait contenir des précisions relatives à l'établissement, aux substances dangereuses présentes, à l'installation ou au stockage, aux scénarios d'accidents majeurs possibles et aux analyses de risques, aux mesures de prévention et d'intervention et aux systèmes de gestion disponibles, en vue de prévenir et de réduire le risque d'accidents majeurs et de pouvoir prendre les mesures nécessaires pour en limiter les conséquences.

That safety report should contain details of the establishment, the dangerous substances present, the installation or storage facilities, possible major-accident scenarios and risk analysis, prevention and intervention measures and the management systems available, in order to prevent and reduce the risk of major accidents and to enable the necessary steps to be taken to limit the consequences thereof.


Étant donné que les rapports de sécurité constituent un élément majeur permettant de démontrer que les dangers liés aux accidents majeurs et les scénarios d'accidents majeurs possibles ont été identifiés et que les mesures nécessaires ont été adoptées pour prévenir ces accidents, il est essentiel que le grand public puisse être consulté sur cette question.

As safety reports are a major element to demonstrate that major-accident hazards and possible major-accident scenarios have been identified and that the necessary measures have been taken to prevent such accidents, it is essential that the general public is given the opportunity to be consulted on this matter.


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(b) le rapport de sécurité est mis à la disposition du public sur demande, sous réserve de l'article 21, paragraphe 3; lorsque cet article s'applique, un rapport modifié sous forme d'une synthèse technique est mis à disposition, qui comprend au moins des informations générales sur les dangers liés aux accidents majeurs, les effets potentiels et la conduite à tenir en cas d'accident;

(b) the safety report is made available to the public upon request subject to Article 21(3); where Article 21(3) applies, an amended report in the form of a non-technical summary, which shall include at least general information on major-accident hazards, potential effects and the requisite behaviour in the event of an accident, shall be made available;


(b) concernant les enquêtes sur les accidents maritimes en application de la directive 2009/18/CE du Parlement européen et du Conseil; l'Agence prête assistance aux États membres, à la demande de ces derniers, dans la conduite des enquêtes liées à des accidents maritimes graves et elle analyse les rapports d'enquête sur les accidents en vue d'en tirer des enseignements et de dégager une valeur ajoutée au niveau de l'UE; elle est invitée, à cet égard, à assister les États membres durant les enquêtes sur les accidents qui intéressent ...[+++]

(b) regarding the investigation of maritime accidents in accordance with Directive 2009/18/EC of the European Parliament and of the Council; the Agency shall, if requested by the competent Member States, provide support to the Member States in the conduct of investigations related to serious maritime accidents, and it shall carry out analysis of accident investigation reports with a view to identify added value at EU level in terms of lessons to be learnt. In this connection, the Agency shall be invited to assist the Member States du ...[+++]


Si les accidents rapportés sont rares ou si aucun accident n’a été signalé, il peut être utile de demander au fabricant du produit s’il est au courant d’accidents ou d’effets néfastes causés par le produit.

In cases where accidents have only rarely been reported, or are not known at all, it may be useful to ask the manufacturer of the product whether he is aware of any accident or adverse effect caused by the product.


Elle prévoit à cette fin, par exemple, des dispositions concernant l'obligation de procéder à des enquêtes techniques après un accident, la nature et la méthodologie de ces enquêtes, l'établissement de rapports, la création d'une base de données européenne sur les accidents de mer et les recommandations de sécurité devant être prises en compte afin d'éviter d'autres accidents.

To this end it includes, for example, provisions on the obligation to carry out technical investigations after accidents, the status and methods of such investigations, reporting, a European database for marine casualties and safety recommendations to serve as a feedback to prevent further accidents.


Tout d'abord, l'accident du Saint-Gothard peut être directement lié à celui du Mont-Blanc, où, comme nous nous en souvenons tous, 39 personnes ojt perdu la vie le 24 mars 1999. Il y a toutefois un rapport encore plus direct que celui du souvenir qu'il est juste d'évoquer : un rapport de cause à effet.

First of all, the St Gotthard accident is directly connected with the one in the Mont Blanc tunnel, where, as everyone will remember, 39 people lost their lives on 24 March 1999, but there is an even more direct link than just the similarity between the two accidents, which it is only right to recall.


Rapport de la Commission, du 26 mai 1997, concernant l'état d'avancement et les orientations futures de la banque de données communautaire sur les accidents corporels de la circulation routière "CARE" - [COM(97) 238 final - Non publié au Journal officiel]. Ce rapport établit, en application de l'article 6 de la décision 93/704/CE, le bilan des trois premières années de mise en œuvre du projet CARE (EN).

In implementing Article 6 of Decision 93/704/EC this report reviews the first three years of the practical application of the CARE project.




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rapport d'accident ->

Date index: 2022-08-02
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