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Conducteur de presse à redresser
Conductrice de presse à redresser
Crunch
Demander redressement
Demander réparation
Demander une réparation
Demi-redressement assis
Enroulement abdominal
Enroulement vertébral
Mesure de redressement fondée sur l' equity
Mesures de redressement en equity
Mesures de redressement en Équité
Nombre de crédits de redressement
Opérateur de presse à redresser
Opératrice de presse à redresser
Rechercher réparation
Reconstruction économique
Redressement
Redressement abdominal
Redressement assis
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Redressement de photographie
Redressement des deux alternances
Redressement du buste
Redressement du tronc
Redressement partiel
Redressement photographique
Redressement pleine onde
Redressement à deux alternances
Redressement économique
Relevé partiel de buste
Revendiquer des mesures de redressement
Solliciter des mesures de redressement
Solliciter des mesures réparatoires

Traduction de «redressé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
redressement assis | redressement | redressement du tronc | redressement abdominal | redressement du buste

sit up


redressement à deux alternances | redressement des deux alternances | redressement pleine onde

full-wave rectification


cadre européen de redressement et de résolution des crises bancaires | cadre européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires | cadre pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement

EU framework for bank recovery and resolution | framework for the recovery and resolution of credit institutions and investment firms


mesure de redressement fondée sur l' equity | mesures de redressement en Équité | mesures de redressement en equity

equitable relief


conducteur de presse à redresser [ conductrice de presse à redresser | opérateur de presse à redresser | opératrice de presse à redresser ]

restrike hammer operator


demi-redressement assis [ enroulement vertébral | crunch | redressement partiel | redressement assis partiel | relevé partiel de buste | enroulement abdominal ]

crunch [ abdominal crunch | floor abdominal crunch | curl-up ]


solliciter des mesures réparatoires [ solliciter des mesures de redressement | demander redressement | demander une réparation | demander réparation | rechercher réparation | revendiquer des mesures de redressement ]

claim relief [ claim a relief | seek relief | seek a relief | apply for relief ]


nombre de crédits de redressement | crédits, nombre de redressement | crédits, redressement, nombre brut

number of reversal credits | credits, reversal number | credits, reversal, gross number


redressement photographique | redressement de photographie

photographic rectification


reconstruction économique [ redressement économique ]

economic reconstruction
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(10) Un redressement autre que celui qui donne lieu à un redressement de capital ou un redressement de revenu d’un contribuable pour une année d’imposition, ou qui augmente le montant d’un tel redressement, ne peut être effectué aux termes du paragraphe (2) que si le ministre estime que les circonstances le justifient.

(10) An adjustment (other than an adjustment that results in or increases a transfer pricing capital adjustment or a transfer pricing income adjustment of a taxpayer for a taxation year) shall not be made under subsection 247(2) unless, in the opinion of the Minister, the circumstances are such that it would be appropriate that the adjustment be made.


68.12 Dans les cas où un titulaire de licence a payé la taxe en vertu de la partie II. 1 à l’égard d’un service taxable et qu’il a effectué un redressement ou un remboursement du montant exigé en raison d’une erreur ou parce que le service n’a pas été fourni ou ne l’a été qu’en partie par lui, un montant égal à la proportion du montant de cette taxe que représente le montant du redressement ou du remboursement par rapport au montant exigé doit, sous réserve des autres dispositions de la présente partie, être payé à ce titulaire, s’il en fait la demande dans les deux ans suivant le redressement ou le remboursement.

68.12 Where tax under Part II. 1 has been paid by a licensee in respect of any taxable service and the licensee has made an adjustment or refund of the amount charged because of an error or because the service was not provided, or was only partially provided, by the licensee, an amount equal to the proportion of the amount of that tax that the amount of the adjustment or refund is of the amount charged shall, subject to this Part, be paid to the licensee if he applies therefor within two years after the adjustment or refund.


68.11 Dans les cas où un transporteur aérien titulaire de licence a remis la taxe en vertu de la partie II et que, conformément au paragraphe 18(1), il a effectué un redressement ou un remboursement à l’égard de la taxe, un montant égal à celui de ce redressement ou de ce remboursement doit, sous réserve des autres dispositions de la présente partie, être payé à ce transporteur, s’il en fait la demande dans les deux ans suivant le redressement ou le remboursement.

68.11 Where tax under Part II has been remitted by a licensed air carrier and the carrier has, in accordance with subsection 18(1), made an adjustment or refund in respect of the tax, an amount equal to the amount of that adjustment or refund shall, subject to this Part, be paid to that carrier if it applies therefor within two years after the adjustment or refund.


e) prévoir les montants et taux devant entrer dans le calcul du montant de tout remboursement, redressement ou crédit relatif au nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée ou sur lequel celui-ci a une incidence, exclure les montants qui entreraient par ailleurs dans le calcul d’un tel remboursement, redressement ou crédit et préciser les circonstances dans lesquelles un tel remboursement, redressement ou crédit n’est pas versé ou effectué;

(e) prescribing amounts and rates to be used to determine any rebate, refund, adjustment or credit that relates to, or is affected by, the new harmonized value-added tax system, excluding amounts that would otherwise be included in determining any such rebate, refund, adjustment or credit, and specifying circumstances under which any such rebate, refund, adjustment or credit shall not be paid or made;


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Il cite cinq secteurs problèmes: d'une part, commencer par les montants pour les deux années en utilisant la méthode de comptabilité de caisse du gouvernement; deuxièmement, redresser ces montants en fonction des erreurs de comptabilité connues pour chaque année; troisièmement, redresser à nouveau ces montants pour supprimer les écarts dus à la comptabilité de caisse; quatrièmement, tenir compte de l'incidence de l'évolution de l'économie sur les montants redressés et cinquièmement, tenir compte de l'incidence du changement de comportement des inscrits sur les montants redressés.

He gives five areas of concern: one, start with amounts for both years, using the government's cash basis accounting; two, adjust these amounts for known bookkeeping errors in each year; three, adjust these amounts further to eliminate distortions caused by the cash basis of accounting; four, consider the impact of changes in the economy and on the adjusted amounts; and five, consider the impact of changes to registrant behaviour on the adjusted amounts.


7. Si l’autorité compétente restreint ou interdit le soutien financier de groupe en vertu du paragraphe 2 du présent article, et si le plan de redressement de groupe, conformément à l’article 7, paragraphe 5, fait référence à un soutien financier intragroupe, l’autorité compétente de l’entité du groupe pour laquelle le soutien est restreint ou interdit peut demander à l’autorité de surveillance sur base consolidée de procéder à un réexamen du plan de redressement de groupe conformément à l’article 8 ou, si le plan de redressement a été élaboré au niveau individuel, exiger de l’entité du groupe qu’elle soumette un plan de redressement rév ...[+++]

7. If the competent authority restricts or prohibits group financing support pursuant to paragraph 2 of this Article and where the group recovery plan in accordance with Article 7(5) makes reference to intra-group financial support, the competent authority of the group entity in relation to whom the support is restricted or prohibited may request the consolidating supervisor to initiate a reassessment of the group recovery plan pursuant to Article 8 or, where a recovery plan is drawn up on an individual basis, request the group entity to submit a revised recovery plan.


Pour un petit établissement peu connecté et de faible complexité, le plan de redressement peut se limiter à une série d’informations de base sur sa structure, les conditions de déclenchement des actions de redressement et les possibilités de redressement.

For a small institution of little interconnectedness and complexity, a recovery plan could be reduced to some basic information on its structure, triggers for recovery actions and recovery options.


6. Les États membres exigent que les plans de redressement comportent des conditions et procédures appropriées permettant d’assurer la mise en œuvre rapide des mesures de redressement, ainsi qu’un large éventail d’options en matière de redressement.

6. Member States shall require that recovery plans include appropriate conditions and procedures to ensure the timely implementation of recovery actions as well as a wide range of recovery options.


5.Les autorités compétentes veillent à ce que les établissements prévoient dans leur plan de redressement des conditions et procédures propres à assurer la mise en œuvre rapide des mesures de redressement, ainsi qu’un large éventail d’options en matière de redressement.

5.The competent authorities shall ensure that institutions include in recovery plans appropriate conditions and procedures to ensure the timely implementation of recovery actions as well as a wide range of recovery options.


1.Les États membres veillent à ce que les entreprises mères ou établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE élaborent et soumettent au superviseur sur une base consolidée un plan de redressement de groupe, comportant un plan de redressement couvrant l'ensemble du groupe, y compris les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d), et un plan de redressement pour chaque établissement qui en fait partie.

1.Member States shall ensure that parent undertakings or institutions that are subject to consolidated supervision pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC draw up and submit to the consolidating supervisor a group recovery plan that includes a recovery plan for the whole group, including for the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1, as well as a recovery plan for each institution that is part of the group.


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