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Autorisation de sortie
Congé
DAS
Déblocage
Déclaration d'autorisation de sortie
Libération
Permis de sortie
Programme d'extraction
Programme de sortie
Routine d'extraction
Routine de sortie
Routine de sortie asynchrone
Routine de sortie d'autorisation
Sous-programme d'extraction

Traduction de «routine de sortie d'autorisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
routine de sortie d'autorisation

authorization exit routine


programme de sortie | programme d'extraction | sous-programme d'extraction | routine de sortie | routine d'extraction

output program | output routine








autorisation de sortie | congé | permis de sortie

discharge


déclaration d'autorisation de sortie | DAS [Abbr.]

customs clearing outward


déblocage | libération | autorisation de sortie

release


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Aides d'État: la Commission autorise l'aide à la sortie du marché de Banca Popolare di Vicenza et de Veneto Banca dans le cadre du droit italien en matière d'insolvabilité, y compris la vente de certaines activités à Intesa Sanpaolo // Bruxelles, le 25 juin 2017

State aid: Commission approves aid for market exit of Banca Popolare di Vicenza and Veneto Banca under Italian insolvency law, involving sale of some parts to Intesa Sanpaolo // Brussels, 25 June 2017


3. Avant de commencer à pêcher dans toute zone de gestion lors d'une sortie de pêche donnée, les capitaines de navires de pêche s'assurent qu'ils disposent, pour les stocks soumis à des limites de capture, de quotas suffisants pour couvrir la composition probable de leurs captures et les pourcentages autorisés durant la sortie en question.

3. Before they start fishing in any management area on a specific fishing trip, masters of fishing vessels shall ensure they have quotas for stocks subject to catch limits that are sufficient to cover their likely catch composition and the permitted percentages during that trip".


Sont reconnues comme preuves la documentation sur la provenance du bien, les autorisations de sortie exigées en vertu du droit du pays requérant, le prix payé et la consultation ou non par le détenteur de tout registre accessible sur les biens culturels volés.

This proof is based on documentation of the object’s provenance, any permits for removal required by the law of the requesting country, the price paid and whether the holder consulted any accessible register of stolen cultural objects.


61. souligne que les régimes de visa régissent une multitude d'autorisations d'entrée et de sortie et que ces règles en matière d'entrée et de sortie ne limitent en aucune façon les obligations juridiques relatives à l'octroi du droit d'asile;

61. Stresses that visa regimes govern a multitude of entry and exit authorisations and that those entry and exit rules do not place any restrictions on the legal obligation to provide access to asylum;


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3. Lorsqu’un État membre a autorisé un navire de pêche conformément à l’article 27, paragraphe 2, à utiliser plus d’un engin de pêche ou des engins appartenant à plus d’une catégorie d’engins de pêche faisant l’objet d’un régime de gestion de l’effort de pêche au cours d’une certaine sortie de pêche dans une zone géographique relevant d’un régime de gestion de l’effort de pêche, l’effort de pêche déployé durant la sortie de pêche considérée est imputé simultanément sur l’effort de pêche maxima ...[+++]

3. Where a Member State has authorised a fishing vessel in accordance with Article 27(2) to use more than one fishing gear or gears belonging to more than one grouping of fishing gears subject to a fishing effort regime during a certain fishing trip in a geographical area subject to that fishing effort regime, the fishing effort deployed during that trip shall be counted simultaneously against the maximum allowable fishing effort a ...[+++]


Les inspections de routine garantissent que l'exploitant respecte les conditions d'autorisation.

Routine inspections shall ensure that the operator complies with the permit conditions.


Les critères de sortie ont certainement été retouchés, mais la décision finale sur les demandes d’autorisation à ne pas participer au partage de renseignements est du ressort de l’Agence des produits chimiques.

The criteria for opting out have certainly been retouched, but the final ruling on applications for authorisation not to participate in data sharing rests with the Chemicals Agency.


Le transfert transfrontalier de déchets, à l'entrée et à la sortie de l'Union européenne, est soumis à autorisation préalable ou est interdit au sens du règlement (CEE) no 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne .

Transboundary shipment of waste within, into or out of the European Union, requiring an authorisation or prohibited in the meaning of Council Regulation (EEC) No 259/93 of 1 February 1993 on the supervision and control of shipments of waste within, into and out of the European Community .


12. Le transfert transfrontalier de déchets, à l'entrée et à la sortie de l'Union européenne, est soumis à autorisation préalable ou est interdit au sens du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne(18).

12. Transboundary shipment of waste within, into or out of the European Union, requiring an authorisation or prohibited in the meaning of Council Regulation (EEC) No 259/93 of 1 February 1993 on the supervision and control of shipments of waste within, into and out of the European Community(18).


12. Le transfert transfrontalier de déchets, à l'entrée et à la sortie de l'Union européenne, est soumis à autorisation préalable ou est interdit au sens du règlement (CEE) n° 259/93 du Conseil du 1 février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne .

12. Transboundary shipment of waste within, into or out of the European Union, requiring an authorisation or prohibited in pursuance of Council Regulation (EEC) No 259/93 of 1 February 1993 on the supervision and control of shipments of waste within, into and out of the European Community .




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routine de sortie d'autorisation ->

Date index: 2021-06-10
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