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Arrêt de la respiration
Asphyxie
Compression de la trachée
Furoncle du visage
Obstruction de la respiration
Par corps étranger dans l'œsophage
SEO
Sauf accord contraire
Sauf convention contraire
Sauf erreurs et omissions
Sauf erreurs ou omissions
Sauf spécification contraire
Sauf stipulation contraire
Suffocation
étouffement

Traduction de «sauf convention » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sauf convention contraire [ sauf stipulation contraire | sauf spécification contraire ]

unless otherwise agreed [ save any stipulation to the contrary ]


sauf convention contraire

clause (unknown) to the contrary | unless there be any prior contract


sauf convention à l'effet contraire et sous réserve de toute loi

unless otherwise agreed, and subject to any applicable law




sauf accord contraire | sauf convention contraire

unless otherwise agreed upon | unless otherwise arranged


sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]

errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]


salmonellose (sauf les typhoïdes et paratyphoïdes humaines)

Salmonellosis (except human typhoid & paratyphoid)


furoncle du visage (sauf les yeux)

Boil of face (excluding eye)


arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger

asphyxia by | choked on | suffocation by | any object, except food or vomitus, entering by nose or mouth | aspiration and inhalation of foreign body, except food or vomitus (into respiratory tract), NOS compression of trachea | interruption of respiration | obstruction of respiration | by foreign body in oesophagus | foreign object in nose obstruction of pharynx by foreign body


atterrissage forcé pendant l'atterrissage, passager d'un avion sans moteur, sauf parachutiste, blessé

Forced landing while landing, occupant of unpowered aircraft, except parachutist, injured
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Le DCT auquel est adressée la demande peut exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour la mise à disposition d'un accès par liaison personnalisée, sauf convention contraire entre les parties

2. The receiving CSD may charge a reasonable commercial fee on a cost-plus basis from the requesting CSD for making customised link access available, unless otherwise agreed by both parties.


2. Le DCT auquel est adressée la demande ne peut exiger du DCT demandeur qu'une rémunération commerciale raisonnable basée sur le coût de revient majoré de la mise à disposition d'un accès par liaison personnalisée, sauf convention contraire entre les parties.

2. The receiving CSD may charge only a reasonable commercial fee from the requesting CSD for making customised link access available on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


Les DCT fournissent aux contreparties centrales et aux plates-formes de négociation un accès transparent et non discriminatoire à leur système de règlement des opérations sur titres; ils peuvent exiger une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour cet accès, sauf convention contraire entre les parties.

A CSD shall provide access to its securities settlement systems on a non-discriminatory and transparent basis to a CCP or a trading venue and may charge a reasonable commercial fee for such access on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


1. Les contreparties centrales et les plates-formes de négociation fournissent à un DCT, à sa demande, un accès transparent et non discriminatoire à leurs relevés de transaction; ils peuvent exiger du DCT demandeur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré, sauf convention contraire entre les parties.

1. A CCP and a trading venue shall provide transaction feeds on a non-discriminatory and transparent basis to a CSD upon request by the CSD and may charge a reasonable commercial fee for such transaction feeds to the requesting CSD on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


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Le DCT peut exiger de l'émetteur une rémunération commerciale raisonnable basée sur le prix de revient majoré pour les services fournis, sauf convention contraire entre les parties.

The CSD may charge a reasonable commercial fee for the provision of its services to issuers on a cost-plus basis, unless otherwise agreed by both parties.


Cette compétence est exclusive, sauf convention contraire des parties. Cette convention attributive de juridiction est conclue:

Such jurisdiction shall be exclusive unless the parties have agreed otherwise.


aux fins de l'application de la présente disposition, et sauf convention contraire, le lieu d'exécution de l'obligation qui sert de base à la demande est:

for the purpose of this provision and unless otherwise agreed, the place of performance of the obligation in question shall be:


4. Sauf convention contraire adoptée par les parties, la partie importatrice achève l'examen de l'équivalence dans un délai de 180 jours après avoir reçu de la partie exportatrice sa démonstration de l'équivalence, sauf pour les cultures saisonnières lorsque le report de l'examen se justifie pour permettre la vérification de mesures phytosanitaires au cours d'une période appropriée de développement d'une culture.

4. Unless otherwise mutually agreed, the importing Party shall finalise the assessment of equivalence within 180 days after having received from the exporting Party its demonstration of equivalence, except for seasonal crops when it is justifiable to delay the assessment to permit verification of phytosanitary measures during a suitable period of growth of a crop.


3. Cependant, lorsqu'un dessin ou modèle est réalisé par un salarié dans l'exercice de ses obligations ou suivant les instructions de son employeur, le droit au dessin ou modèle appartient à l'employeur, sauf convention contraire ou sauf disposition contraire de la législation nationale applicable.

3. However, where a design is developed by an employee in the execution of his duties or following the instructions given by his employer, the right to the Community design shall vest in the employer, unless otherwise agreed or specified under national law.


Cette compétence est exclusive, sauf convention contraire des parties. Cette convention attributive de juridiction est conclue:

Such jurisdiction shall be exclusive unless the parties have agreed otherwise.




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sauf convention ->

Date index: 2022-08-09
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