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Contre remboursement des frais
En régime de recouvrement des coûts
Fonctionnaire affecté selon un système de rotation
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Intervention destructrice selon un système organique
Procédé pad-batch
Procédé par foulardage-enroulement
Procédé par stockage
Scrutin de liste à la proportionnelle
Scrutin de listes selon un système proportionnel
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le principe de la récupération des coûts
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon un système de recouvrement des frais
Selon une comptabilité d'exercice
Système d'abonnement aux périodiques
Système foulardage-stockage
Teinture pad-roll
Teinture selon le système Pad-Roll
Troubles héréditaires selon le système

Traduction de «selon le système de l'abonnement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


intervention destructrice selon un système organique

Destructive procedure by organ system


troubles héréditaires selon le système

Hereditary disorder by system


scrutin de liste à la proportionnelle | scrutin de listes selon un système proportionnel

list-based proportional voting


le mot crime revêt des acceptions différentes selon les systèmes juridiques

the term crime has different connotations in different legal systems


fonctionnaire affecté selon un système de rotation

official posted under a rotation system


selon le principe de la récupération des coûts [ selon un système de recouvrement des frais | en régime de recouvrement des coûts | contre remboursement des frais ]

on a cost recovery basis


Système d'abonnement aux périodiques

Library Periodical Ordering System


système foulardage-stockage | procédé pad-batch | procédé par stockage | procédé par foulardage-enroulement | teinture selon le système Pad-Roll | teinture pad-roll

pad-batch method | pad-roll dyeing | pad roll dyeing | pad-roll dyeing system


grade selon l'OMS d'une tumeur du système nerveux central

World Health Organization grade for central nervous system tumor
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3 (1) La personne qui s’abonne à la Liste nationale de numéros de télécommunication exclus verse au Conseil ou, s’il y a eu délégation du pouvoir de percevoir les droits en vertu du paragraphe 41.3(1) de la Loi sur les télécommunications, au délégué de ce dernier, la somme prévue à la colonne 2 de l’annexe, selon le type d’abonnement prévu à la colonne 1 auquel elle a souscrit.

3 (1) On subscribing to the National Do Not Call List, a person must pay to the Commission, or to a person to whom the Commission has delegated the power to collect fees under subsection 41.3(1) of the Telecommunications Act, if applicable, the amount set out in column 2 of the schedule that corresponds to each of the person’s subscription types set out in column 1.


(i) être titulaires d’un certificat de formation attestant qu’elles ont terminé avec succès la formation sur le système de gaz inerte ou le système de lavage au pétrole brut, ou les deux, selon les systèmes dont est équipé le bâtiment ou ont, à tout le moins, une année d’expérience à bord de bâtiments-citernes à exercer des fonctions comprenant le déchargement de cargaisons et les opérations connexes appropriées au système de gaz i ...[+++]

(i) hold a training certificate indicating that they have successfully completed training on inert gas systems or crude oil washing systems or both depending on which systems the tanker is equipped with, or have at least one year’s experience on tankers performing duties that include the discharge of cargo and associated inert gas system or crude oil washing operations, depending on which systems the tanker is equipped with, and


La situation des téléspectateurs est également différente selon qu’ils sont abonnés à une télévision payante (à la laquelle ils versent un prix pour la jouissance des programmes) ou se servent d’une télévision à accès libre.

The situation of viewers is equally different, depending on whether they are subscribers to pay TV (in which case they pay to enjoy television programmes) or they use free-to-air television.


Aujourd'hui, la protection par le brevet, par exemple aux États-Unis ou au Japon, est nettement moins coûteuse qu'en Europe selon les systèmes nationaux et le système du brevet européen.

Today patent protection for example in the United States or Japan is considerably less costly than in Europe under the national and the European patent system.


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L’exigence selon laquelle tous les abonnés titulaires de numéros du plan national de numérotation doivent pouvoir, à leur demande, conserver leur(s) numéro(s) indépendamment de l’entreprise qui fournit le service, s’applique:

The requirement that all subscribers with numbers from the national numbering plan, who so request can retain their number(s) independently of the undertaking providing the service shall apply:


une uniformisation de l'application du système qui limite les cas ou les aides sont encore octroyées selon un système d'aides couplées.

standardising the application of the system in order to limit cases where aid is still granted under a coupled support system.


Fait particulièrement intéressant dans le cadre du débat, le projet de loi C-43 ne prévoit pas la tenue d'élections selon le système uninominal à un tour, mais plutôt selon un système proportionnel permettant de tenir compte plus largement des préférences des électeurs, un système de vote unique transférable.

Of particular interest for this debate, the consultations proposed in Bill C-43 would not be carried out by means of a first past the post system. Rather, elections would be conducted using a proportional and preferential voting system called the single transferable vote, or STV system.


En cas de matériel roulant mis en service pour la première fois dans un pays tiers, les États membres peuvent accepter des véhicules clairement identifiés selon un système de codification différent.

In case of rolling stock placed in service for the first time in a third country, Member States may accept vehicles clearly identified according to a different coding system.


La durée de cette procédure est plus ou moins longue selon le projet et selon les systèmes administratifs des Etats Membres.

The length of these procedures varies according to the project and according to the administrative systems in the Member States.


Pendant quelques années il a appliqué des prix différents selon les adresses des abonnés dans différents Etats Membres de la CEE.

For some years it has applied different prices according to the addresses of the subscribers in different Member States of the EEC.


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