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Au magasin
Départ entrepôt
Départ magasin
En entrepôt
Entrepôt réel
Entrepôt sous douane
Entrepôt sous le contrôle de la douane
Ex-entrepôt
Opérateur en entrepôt dans une usine de chaussures
Opératrice en entrepôt dans une usine de chaussures
Sortie d'entrepôt
à l'entrepôt
à la sortie de l'entrepôt

Traduction de «sortie d'entrepôt » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sortie d'entrepôt

removal from (the) warehouse | removal from the warehouse


à l'entrepôt [ départ entrepôt | au magasin | à la sortie de l'entrepôt ]

ex warehouse


départ magasin | ex-entrepôt | à la sortie de l'entrepôt

ex warehouse | ex-warehouse


sortie des marchandises des zones franches et entrepôts francs

removal of goods from free zones or free warehouses


points d'accès et de sortie de chaque zone franche ou entrepôt franc

entry and exit points of each free zone or free warehouse


opératrice en entrepôt dans une usine de chaussures | opérateur en entrepôt dans une usine de chaussures | opérateur en entrepôt dans une usine de chaussures/opératrice en entrepôt dans une usine de chaussures

footwear warehouse operator | footwear factory warehouse operator | footwear factory warehouse worker


Règlements se rapportant à la déclaration de sortie de vins et de spiritueux destinés à être exportés d'un entrepôt de douane

Regulations relating to the Entry Outward of Wines and Spirituous Liquors to be exported from a Customs Warehouse


déclaration de sortie d'entrepôt d'attente pour l'exportation

Entry for Export Ex-Sufferance Warehouse


en entrepôt | départ entrepôt | à l'entrepôt

ex warehouse


entrepôt sous le contrôle de la douane | entrepôt réel | entrepôt sous douane

customs bonded warehouse | bonded warehouse
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
105. Si des marchandises sujettes à l’accise et déclarées pour l’entrepôt ne sont pas régulièrement portées et déposées à l’entrepôt, ou si, après y avoir été ainsi déposées, elles sont ensuite sorties de l’entrepôt sans autorisation légale, ou si, après avoir été déclarées et sorties pour l’exportation en entrepôt, elles ne sont pas régulièrement transportées et expédiées ou autrement exportées du Canada, ou si elles sont ensuite débarquées de nouveau, vendues, ou utilisées ou introduites au Canada sans l’autorisation du préposé comp ...[+++]

105. If any goods subject to excise entered to be warehoused are not duly carried into and deposited in the warehouse, or having been so deposited are afterwards taken out of the warehouse without lawful permit, or having been entered and cleared for export in bond are not duly carried and shipped or otherwise conveyed out of Canada, or are afterwards re-landed, sold or used in or brought into Canada without the permission of the proper officer of the Crown, those goods shall be forfeited to the Crown and may be seized by any officer and dealt with accordingly.


105. Si des marchandises sujettes à l’accise et déclarées pour l’entrepôt ne sont pas régulièrement portées et déposées à l’entrepôt, ou si, après y avoir été ainsi déposées, elles sont ensuite sorties de l’entrepôt sans autorisation légale, ou si, après avoir été déclarées et sorties pour l’exportation en entrepôt, elles ne sont pas régulièrement transportées et expédiées ou autrement exportées du Canada, ou si elles sont ensuite débarquées de nouveau, vendues, ou utilisées ou introduites au Canada sans l’autorisation du préposé comp ...[+++]

105. If any goods subject to excise entered to be warehoused are not duly carried into and deposited in the warehouse, or having been so deposited are afterwards taken out of the warehouse without lawful permit, or having been entered and cleared for export in bond are not duly carried and shipped or otherwise conveyed out of Canada, or are afterwards re-landed, sold or used in or brought into Canada without the permission of the proper officer of the Crown, those goods shall be forfeited to the Crown and may be seized by any officer and dealt with accordingly.


Les bâtiments de l’entrepôt, c’est-à-dire l’entrepôt douanier et l’entrepôt de transformation sous douane, n’étaient pas situés dans une zone indépendante avec entrée ou sortie indépendante d’une zone publique et ne disposant pas d’autre entrée ou sortie, en infraction aux dispositions de l’article 349 du chapitre XV susmentionné.

The premises of the warehouse, that is the bonded warehouse and the manufacturing bond, were not in an independent area having an independent entry or exit from a public area and having no other entry or exit, as prescribed in Article 349 mentioned above.


l'entrepositaire agréé, le destinataire enregistré ou toute autre personne procédant à la sortie des produits soumis à accise du régime de suspension de droits ou pour le compte de laquelle il est procédé à cette sortie ou, en cas de sortie irrégulière de l'entrepôt fiscal, toute autre personne ayant participé à cette sortie;

the authorised warehousekeeper, the registered consignee or any other person releasing the excise goods or on whose behalf the excise goods are released from the duty suspension arrangement and, in the case of irregular departure from the tax warehouse, any other person involved in that departure;


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Lorsque l’obligation d’information préalable n’est pas respectée, mais que dans les trente jours suivant le jour de la sortie de l’entrepôt des preuves suffisantes ont été fournies, à la satisfaction des autorités compétentes, quant à la date de sortie de l’entrepôt et aux quantités concernées, le montant de l’aide est octroyé, sans préjudice de l’article 6, paragraphe 3, et 15 % du montant de la garantie restent acquis pour la quantité concernée.

Where the obligation to notify the intervention agency is not complied with but where sufficient evidence has been furnished, within 30 days following removal from the warehouse, to the satisfaction of the competent authority as to the date of removal from storage and the quantities concerned aid shall be granted, without prejudice to Article 6(3) and 15 % of the security shall be declared forfeited in respect of the quantity concerned.


L’Espagne, en vue de contrôler la sortie des biens placés dans ces entrepôts, a prévu que la sortie d’un bien desdits entrepôts fiscaux implique l’obligation de remplir un formulaire spécifique et de payer la TVA.

To control the removal of goods placed in tax warehouses, Spain has made removal subject to completion of a special form and the payment of VAT.


L'Espagne, en vue de contrôler la sortie des biens placés dans ces entrepôts, a prévu que la sortie d'un bien desdits entrepôts fiscaux implique l'obligation de remplir un formulaire spécifique et de payer la TVA.

To control the removal of goods placed in tax warehouses, Spain has made removal subject to completion of a special form and the payment of VAT.


Lorsque cette obligation n'est pas respectée mais que, dans les trente jours suivant le jour de la sortie de l'entrepôt, des preuves suffisantes ont été fournies, à la satisfaction des autorités compétentes, quant à la date de sortie de l'entrepôt et aux quantités concernées, le montant de l'aide est octroyé et 15 % du montant de la garantie restent acquis pour la quantité concernée.

Where this requirement is not complied with but where sufficient evidence as to the date of removal from storage and the quantities concerned has been furnished, within 30 days following removal from the warehouse and to the satisfaction of the competent authority, the aid shall be granted and 15 % of the security shall be declared forfeit in respect of the quantity concerned.


1. À l'expiration d'une période de stockage de deux mois, le contractant peut retirer tout ou partie de la quantité de produits sous contrat, mais au minimum cinq tonnes par contractant et par entrepôt ou, à défaut, la totalité des produits restant sous un contrat dans un entrepôt, à condition que, dans les soixante jours suivant celui de sa sortie de l'entrepôt, les produits:

1. On the expiry of a storage period of two months, the contracting party may remove from storage all or part of the quantity of products under contract, subject to a minimum of five tonnes per contractor and per warehouse or, if less than this quantity is available, the total quantity under contract in a warehouse, provided that, within 60 days following their removal from storage, the products have:


Si l'on désignait entrepôts d'accise les entrepôts de Vancouver et de Victoria, le vin pourrait y rester et la taxe, être acquittée en moyenne 45 jours après la sortie de l'entrepôt.

If you designate the warehouses in Vancouver or Victoria as excise warehouses, the wine could remain there and be payable on an average of 45 days upon removal.




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