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Traduction de «sous-préalimentation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


préalimentation subsidiaire | sous-préalimentation

subfrontloading




ingénieur sous-stations électriques | ingénieur sous-stations électriques/ingénieure sous-stations électriques | ingénieure sous-stations électriques

substation engineering expert | substation technology engineering consultant | substation engineer | substation technology engineering specialist




Abcès:abdomino-pelvien | épiploïque | mésentérique | péritonéal | rétro-cæcal | rétro-péritonéal | sous-diaphragmatique | sous-hépatique | sous-phrénique | Péritonite (aiguë):généralisée | pelvienne, chez l'homme | septique | sous-phrénique

Abscess (of):abdominopelvic | mesenteric | omentum | peritoneum | retrocaecal | retroperitoneal | subdiaphragmatic | subhepatic | subphrenic | Peritonitis (acute):generalized | pelvic, male | subphrenic | suppurative


culture sous serre [ culture en serre | culture sous abri | culture sous verre | serriculture ]

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gérer les opérations de sécurité en sous-traitance | gérer la sécurité en sous-traitance | superviser la sécurité en sous-traitance

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’orientation BCE/2006/9 du 14 juillet 2006 relative à certains préparatifs en vue du basculement à l’euro fiduciaire et concernant la préalimentation et la sous-préalimentation des billets et pièces en euros hors de la zone euro (1) énonce les règles permettant aux banques centrales nationales (BCN) des futurs États membres participants d’emprunter à l’Eurosystème des billets et pièces en euros aux fins de la préalimentation et de la sous-préalimentation avant le basculement fiduciaire et définit les obligations auxquelles les contreparties éligibles et les tiers professionnels doivent satisfaire aux fins, respectivement, de la préalime ...[+++]

Guideline ECB/2006/9 of 14 July 2006 on certain preparations for the euro cash changeover and on frontloading and sub-frontloading of euro banknotes and coins outside the euro area (1) lays down the rules allowing the national central banks (NCBs) of future participating Member States to borrow euro banknotes and coins from the Eurosystem for the purpose of frontloading and sub-frontloading them before the cash changeover and defines the obligations to be fulfilled by eligible counterparties and professional third parties in order for them to be frontloaded and sub-frontloaded respectively.


Il convient que la présente orientation: i) prévoit les règles devant être appliquées au cadre contractuel et les conditions de la préalimentation et de la sous-préalimentation; ii) définisse les obligations comptables et les obligations de déclaration financière à observer en matière de préalimentation et de sous-préalimentation et iii) fournisse un dispositif approprié visant à assurer les billets et pièces en euros livrés en préalimentation et en sous-préalimentation.

This Guideline should: (i) set out the rules to be applied for the contractual framework and conditions for frontloading and sub-frontloading; (ii) lay down the accounting and financial reporting requirements to be observed in relation to frontloading and sub-frontloading; and (iii) provide for appropriate arrangements to insure frontloaded and sub-frontloaded euro banknotes and coins.


1. Les règles et procédures relatives à la préalimentation et à la sous-préalimentation prévues dans la présente orientation s’appliquent aux dispositifs de préalimentation et de sous-préalimentation, indépendamment de la question de savoir si une future BCN de l’Eurosystème: i) emprunte les billets et pièces devant être livrés en préalimentation, ou ii) produit ou approvisionne en ces billets et pièces.

1. The rules and procedures concerning frontloading and sub-frontloading laid down in this Guideline shall be applied to frontloading and sub-frontloading arrangements regardless of whether a future Eurosystem NCB: (i) borrows the banknotes and coins to be frontloaded; or (ii) produces or procures them.


La préalimentation aux contreparties éligibles et la sous-préalimentation aux tiers professionnels ne peuvent avoir lieu que si dans les futurs États membres participants, un dispositif réglementaire prévoit une protection suffisante, ou si un dispositif contractuel est institué entre les parties en cause, quant i) aux prêts de billets et pièces en euros destinés à la préalimentation, ii) à la préalimentation; et iii) à la sous-préalimentation.

Frontloading to eligible counterparties and sub-frontloading to professional third parties may only take place if statutory provisions in the future participating Member States provide sufficient protection, or contractual arrangements are established between the parties involved, in relation to: (i) loans of euro banknotes and coins for frontloading; (ii) frontloading; and (iii) sub-frontloading.


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2. Immédiatement après avoir sous-préalimenté, une contrepartie éligible préalimentée fournit à sa future BCN de l’Eurosystème les informations concernant l’identité des tiers professionnels qui ont été sous-préalimentés ainsi que, pour chaque client, les montants des billets et pièces en euros livrés en sous-préalimentation.

2. Immediately upon sub-frontloading, a frontloaded eligible counterparty shall provide its future Eurosystem NCB with information on the identity of the professional third parties that have been sub-frontloaded, as well as the amounts of sub-frontloaded euro banknotes and coins per individual customer.


Une analyse de ces plans montre que les exigences de «préalimentation» et de «sous-préalimentation» (approvisionner les banques et les détaillants en numéraire avant le jour J ou encore procurer des «kits euros» aux consommateurs) ont bien été prises en compte.

An analysis of the plans shows they have taken proper account of “frontloading” and “sub-frontloading” requirements (planning for banks and retailers to get cash ahead of €-day or for consumers to get euro kits).


32. se félicite des différentes campagnes d'information et de communication et du bon déroulement des opérations de préalimentation et de sous-préalimentation, tout en soulignant la nécessité d'éventuelles mesures complémentaires pour encourager les détaillants à se sous-préalimenter en euros;

32. Welcomes the various information and communication campaigns and the smooth progress of the frontloading and sub-frontloading operations, emphasising the need for possible additional measures to encourage retailers to be sub-frontloaded;


Une incertitude demeure cependant sur le degré de participation des commerçants à la sous-préalimentation, dont le cadre demeure globalement moyennement attractif.

One remaining uncertainty concerns the participation of traders in sub-frontloading, the arrangements for which are still by and large moderately attractive.


1. Les modalités de débit des pièces et billets euro fournis par les banques aux commerces au titre de la sous-préalimentation. Des travaux réalisés par Eurocommerce concluaient au risque d'un débit immédiat dans certains pays, ce qui aurait pu amener certains commerçants à refuser d'être préalimentés.

1. The arrangements for debiting retailers for the euro notes and coins supplied by banks to constitute their advance cash float: Eurocommerce studies concluded that in some countries there was a risk of retailers being debited immediately, which might have led some of them to refuse to accept advance cash supplies.


Tous les États membres ont à présent préparé un ensemble de décisions et de mesures, plus communément désignées sous le terme de "Programmes nationaux d'échange du numéraire" et définissant ce que chaque État membre fera pour garantir que la plupart des transactions en espèces puissent être effectuées en euros au terme des quinze premiers jours de 2002, pour limiter à un à deux mois la période de double circulation ainsi que pour préciser les modalités de préalimentation en billets et en pièces (il convient de déterminer si et quand celle-ci doit avoir lieu, auprès de qui et suivant quelles modalités).

All member states have by now prepared a set of decisions and measures, commonly referred to as National Cash Changeover Plans, outlining what each one will do to ensure that most cash transactions could take place in € after the first fortnight of 2002, to limit the dual circulation period to 1-2 months and to clarify front-loading arrangements of banknotes and coins (whether, when, to whom and how).


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