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AIDS
Système intégré d'enregistrement
Système intégré d'enregistrement de bord

Traduction de «système intégré d'enregistrement de bord » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système embarqué d'enregistrement et d'acquisition de données [ AIDS | système de bord d'enregistrement et d'acquisition de données | système d'acquisition de données aux fins de maintenance | système intégré d'enregistrement de bord ]

aircraft integrated data system [ AIDS | airborne integrated data system ]


système intégré d'enregistrement et de suivi des chargements

integrated logging and tracking system


système intégré d'enregistrement

Consolidated Registry System [ Consolidated Registration System ]


Système intégré de navigation et d'affichage de données à bord

Shipborne Integrated Navigation and Display System
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces systèmes, et en particulier le système d'identification et d'enregistrement des animaux établi conformément à la directive 2008/71/CE du Conseil du 15 juillet 2008 concernant l'identification et l'enregistrement des animaux de l'espèce porcine et aux règlements (CE) n° 1760/2000 et (CE) n° 21/2004, doivent être compatibles avec le système intégré visé au titre V, chapitre II, du présent règlement.

Those systems, and notably the system for the identification and registration of animals set up in accordance with Council Directive 2008/71/EC of 15 July 2008 on the identification and registration of pigs and Regulations (EC) No 1760/2000 and (EC) No 21/2004, shall be compatible with the integrated system referred to in Chapter II of Title V of this Regulation.


87. demande à la Commission de présenter une proposition législative, assortie d'un calendrier et d'une procédure d'approbation détaillée, avant la fin de 2012, prévoyant l'embarquement progressif d'un système intégré d'enregistrement des données sur les accidents, associé à un lecteur normalisé, dans les véhicules de location, puis dans les véhicules à usage professionnel et dans les voitures particulières, afin de pouvoir mémoriser les données pertinentes avant, pendant et après l'accident («système d'enregistrement des événe ...[+++]

87. Calls on the Commission to submit a legislative proposal, including a timetable and a detailed approval procedure, by the end of 2012 providing for the phased introduction, initially in rented vehicles and subsequently also in commercial and private vehicles, of an integrated accident recorder system with a standardised readout which records relevant data before, during and after accidents (‘Event Data Recording’); stresses, in that connection, the need to protect individuals' personal data and to use the data recorded exclusivel ...[+++]


87. demande à la Commission de présenter une proposition législative, assortie d'un calendrier et d'une procédure d'approbation détaillée, avant la fin de 2012, prévoyant l'embarquement progressif d'un système intégré d'enregistrement des données sur les accidents, associé à un lecteur normalisé, dans les véhicules de location, puis dans les véhicules à usage professionnel et dans les voitures particulières, afin de pouvoir mémoriser les données pertinentes avant, pendant et après l'accident ("système d'enregistrement des événe ...[+++]

87. Calls on the Commission to submit a legislative proposal, including a timetable and a detailed approval procedure, by the end of 2012 providing for the phased introduction, initially in rented vehicles and subsequently also in commercial and private vehicles, of an integrated accident recorder system with a standardised readout which records relevant data before, during and after accidents (‘Event Data Recording’); stresses, in that connection, the need to protect individuals’ personal data and to use the data recorded exclusivel ...[+++]


Il y a lieu de maintenir les dispositions définissant les principaux éléments du système intégré de gestion et de contrôle, notamment en ce qui concerne une base de données informatisée, un système d'identification des parcelles agricoles, les demandes d'aide des agriculteurs, un système intégré de contrôle et, pour le régime de paiement unique, un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement.

The main elements of the integrated administration and control system and, in particular, the provisions concerning a computerised database, an identification system for agricultural parcels, aid applications from farmers, a harmonised control system and, within the single payment scheme, a system for the identification and recording of payment entitlements should be maintained.


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1. En cas de défaillance technique ou de non-fonctionnement du système d’enregistrement et de communication électroniques, le capitaine ou le propriétaire du navire, ou leurs mandataires, communiquent les données du livre de bord, de la déclaration de débarquement et de la déclaration de transbordement aux autorités compétentes de l’État membre du pavillon, selon des modalités établies par ledit État membre, sur une base quotidienne et au plus tard à 24 heures, même en l’absence de toute prise.

1. In the event of a technical failure or non-functioning of the electronic recording and reporting system the master or the owner of the vessel or their representative shall communicate logbook, landing declaration and transhipment data to the competent authorities of the flag Member State in a way established by the flag Member State on a daily basis and no later than 24.00 hours even when there are no catches.


En cas d'application des articles 67, 68, 69, 70 et 71, le système intégré comprend un système d'identification et d'enregistrement des animaux établi conformément, d'une part, au règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine(15), et, d'autre part, conformément au règlement (CE) n° 21/2004 du Conseil d ...[+++]

In the event of Articles 67, 68, 69, 70 and 71 being applied, the integrated system shall incorporate a system for the identification and registration of animals set up in accordance, on the one hand, with Regulation (EC) No 1760/2000 of the European Parliament and of the Council of 17 July 2000 establishing a system for the identification and registration of bovine animals(15) and regarding the labelling of beef and beef products and, on the other hand, with Council Regulation (EC) No 21/2004 of 17 December 2003 establishing a system ...[+++]


Par conséquent, le système intégré doit comporter, au niveau de chaque État membre, une base de données informatisée, un système d'identification des parcelles agricoles, des demandes d'aides des agriculteurs, un système intégré de contrôle et, pour le régime de paiement unique, un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement.

As a result, the integrated system should comprise, in each Member State, a computerised data base, an identification system for agricultural parcels, aid applications from farmers, a harmonised control system and, in the single payment scheme, a system for the identification and recording of payment entitlements.


Par conséquent, le système intégré doit comporter, au niveau de chaque État membre, une base de données informatisée, un système d'identification des parcelles agricoles, des demandes d'aides des agriculteurs qui établissent une distinction entre les paiements multifonctionnels découplés et les paiements directs couplés à la production , un système intégré de contrôle et, pour le régime de paiement unique multifonctionnel , un système d'identification et d'enregistrement des droit ...[+++]

As a result, the integrated system should comprise, in each Member State, a computerised data base, an identification system for agricultural parcels, aid applications from farmers (distinguishing decoupled multifunctional payments from production-linked direct payments) , a harmonised control system and, in the single multifunctional payment scheme, a system for the identification and recording of payment entitlements.


Par conséquent, le système intégré doit comporter, au niveau de chaque État membre, une base de données informatisée, un système d'identification des parcelles agricoles, des demandes d'aides des agriculteurs, un système intégré de contrôle et, pour le régime de paiement unique, un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement.

As a result, the integrated system should comprise, in each Member State, a computerised data base, an identification system for agricultural parcels, aid applications from farmers, a harmonised control system and, in the single payment scheme, a system for the identification and recording of payment entitlements.


considérant que les dispositions relatives aux demandes d'aides, à l'identification et à l'enregistrement des bovins et aux contrôles prévus par le règlement (CEE) no 3508/92 du Conseil, du 27 novembre 1992, établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires (3) (ci-après dénommé « système intégré ») ne seront applicables qu'à partir du 1er février 1993; que, afin d'assurer que les régimes de prime établis par la réforme de la politique ...[+++]

Whereas the provisions relating to aid applications, the identification and recording of bovine animals and the controls provided for in Council Regulation (EEC) No 3508/92 of 27 November 1992 establishing an integrated administration and control system for certain Community aid schemes (3), (hereinafter referred to as 'integrated system') will not enter into force until 1 February 1993; whereas there should be certain transitional provisions in order to ensure that the premium arrangements established in the beef and veal sector by the reform of the common agricultural policy are fully operational with effect from 1 January 1993; wher ...[+++]




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Date index: 2023-01-31
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