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Biens autres que les biens d'équipement
D'un bout à l'autre
Global
Général
Libre de tout entiercement
Prendre toute autre décision
Prendre toute autre mesure
Sur toute la largeur
Sur toute la ligne

Traduction de «tout autre équipement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clos, étanche, solide et en tout point équipé pour le service

tight, staunch, strong and in every way fitted for service


sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]

except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]


agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels

rental service supervisor in other machinery, equipment and tangible goods | rental specialist in other machinery, equipment and tangible goods | rental service representative in other machinery, equipment and tangible goods | rental service worker in other machinery, equipment and tangible goods


par dérogation aux autres dispositions de la présente loi ou à toute autre loi fédérale [ malgré les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi fédérale ]

notwithstanding this Act or any other Act of Parliament


de toute convention ou de toute autre restriction semblable | libre de tout entiercement

untrammelled by any escrow or agreement or similar limitation


prendre toute autre décision [ prendre toute autre mesure ]

otherwise deal with [ otherwise dispose of ]


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


d'un bout à l'autre | général | global | sur toute la largeur | sur toute la ligne

across-the-board


Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers

Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Swiss Confederation, of the other part, to counter fraud and all other illegal activities affecting their financial interests


biens autres que les biens d'équipement

noncapital goods
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. L’aide est octroyée uniquement lorsque l’engin ou tout autre équipement visé au paragraphe 1 est manifestement capable d’effectuer une meilleure sélection par taille ou a une incidence manifestement moindre sur l’écosystème et les espèces non cibles par rapport à l’engin ou à tout autre équipement standard autorisé par le droit de l’Union, ou le droit national pertinent, adoptés dans le cadre de la régionalisation telle qu’elle est prévue dans le règlement (UE) no 1380/2013.

4. Support shall only be granted where the gear or other equipment referred to in paragraph 1 has a demonstrably better size-selection or a demonstrably lower impact on the ecosystem and on non-target species than the standard gear or other equipment permitted under Union law, or under relevant national law adopted in the context of regionalisation as provided for in Regulation (EU) No 1380/2013.


4. L’aide est octroyée uniquement lorsque l’engin ou tout autre équipement visé au paragraphe 1 est manifestement capable d’effectuer une meilleure sélection par taille ou a une incidence manifestement moindre sur l’écosystème et les espèces non cibles par rapport à l’engin ou à tout autre équipement standard autorisé par le droit de l’Union, ou le droit national pertinent, adoptés dans le cadre de la régionalisation telle qu’elle est prévue dans le règlement (UE) no 1380/2013.

4. Support shall only be granted where the gear or other equipment referred to in paragraph 1 has a demonstrably better size-selection or a demonstrably lower impact on the ecosystem and on non-target species than the standard gear or other equipment permitted under Union law, or under relevant national law adopted in the context of regionalisation as provided for in Regulation (EU) No 1380/2013.


4. L'aide est octroyée uniquement lorsque l'engin ou tout autre équipement visé au paragraphe 1 est manifestement capable d'effectuer une meilleure sélection par taille ou a une incidence manifestement moindre sur l'écosystème et les espèces non cibles par rapport à l'engin ou à tout autre équipement standard autorisé par le droit de l'Union, ou le droit national pertinent, adoptés dans le cadre de la régionalisation telle qu'elle est prévue dans le règlement (UE) n° 1380/2013.

4. Support shall only be granted where the gear or other equipment referred to in paragraph 1 has a demonstrably better size-selection or a demonstrably lower impact on the ecosystem and on non-target species than the standard gear or other equipment permitted under Union law, or under relevant national law adopted in the context of regionalisation as provided for in Regulation (EU) No 1380/2013.


3. L'aide est octroyée uniquement lorsque l'engin ou tout autre équipement visé au paragraphe 1 est manifestement capable d'effectuer une sélection sensiblement meilleure par taille et a une incidence moindre sur l'écosystème et les espèces non cibles par rapport à l'engin ou à tout autre équipement, instrument ou système standard autorisé par le droit de l'Union ou les dispositions nationales pertinentes des États membres, adoptées dans le cadre de la régionalisation telle que définie dans le [règlement sur la PCP].

3. Support shall only be granted when the gear or other equipment referred under paragraph 1 demonstrably has a substantially better size–selection and a lower impact on the ecosystem and on non–target species than the standard gear or other equipment, instruments or systems permitted under Union law or relevant national law of Member States adopted in the context of regionalisation as referred to in the [Regulation on the CFP].


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L’exploitant tient compte au minimum des sources d’émission suivantes: chaudières, brûleurs, turbines, réchauffeurs, fourneaux, incinérateurs, fours, sécheurs, moteurs, torchères, épurateurs (émissions de procédé) et tout autre équipement ou machine consommant du combustible, à l’exclusion des équipements et des machines équipés de moteurs à combustion utilisés à des fins de transport.

The operator shall include at least the following emission sources: boilers, burners, turbines, heaters, furnaces, incinerators, kilns, ovens, dryers, engines, flares, scrubbers (process emissions) and any other equipment or machinery that uses fuel, excluding equipment or machinery with combustion engines that are used for transportation purposes.


En cas de détérioration de fauteuils roulants, de tout autre équipement de mobilité ou d'appareils et accessoires fonctionnels, le montant de l'indemnisation est toujours égal au coût de remplacement ou de réparation de l'équipement perdu ou détérioré.

In the event of damage to wheelchairs, other mobility equipment or assistive devices the amount of compensation shall always be equal to the cost of replacement or repair of the equipment lost or damaged.


Indemnisation pour l'équipement de mobilité ou tout autre équipement spécifique

Compensation in respect of mobility equipment or other specific equipment


Ces contrôles devraient s’appliquer aux biens qui sont principalement utilisés à des fins répressives et, à moins que ces contrôles ne soient disproportionnés, à tout autre équipement ou produit susceptible d’être utilisé de manière abusive en vue d’infliger la torture et d’autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, en raison de sa conception et de ses caractéristiques techniques.

These controls should apply to goods that are primarily used for law enforcement purposes and, unless such controls prove disproportionate, to any other equipment or product that could be abused for the purpose of torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment, taking into account its design and technical features.


Je suis heureux que le commissaire ait souligné que lui-même et toute son équipe s’efforceront d’étudier toutes ces candidatures le plus tôt possible et que des séminaires ainsi que d’autres formations seront prévus, notamment à l’attention de ceux qui introduisent une toute première candidature et sont, parfois, originaires d’un pays qui est lui-même un nouvel État membre.

I am glad that the Commissioner has stressed that his best endeavours and those of his team will go towards making early consideration of all these applications as effective as possible and that there will be seminars and other instruction particularly for those making applications for the first time and, sometimes, from a country which is itself a new Member State.


[83] Tels que les «résidus de production ou de consommation non spécifiés ci-après» (Q1), les «matières accidentellement déversées, perdues ou ayant subi tout autre incident, y compris toute matière, équipement, etc., contaminés par suite de l'incident en question» (Q4), les «résidus de procédés industriels (par exemple scories, culots de distillation, etc.)» (Q8), et «toute matière, substance ou produit qui n'est pas couvert par les catégories ci-dessus» (Q16).

[83] Such as "Production or consumption residues not otherwise specified below" (Q1), "Materials spilled, lost or having undergone other mishap, including any materials, equipment, etc., contaminated as a result of the mishap" (Q4), "Residues of industrial processes (e.g. slags, still bottoms, etc.)" (Q8) and "Any materials, substances or products which are not contained in the above categories" (Q16).




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tout autre équipement ->

Date index: 2023-03-15
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