Elle tient également compte des besoins comportementaux des animaux, qui dépendent notamment de la taille du groupe et du sexe des animaux, et assure le bien-être de ces derniers en mettant à leur disposition une surface suffisante pour leur permettre de se tenir debout naturellement, de se coucher aisément, de se tourner, de faire leur toilette, d'adopter toutes les positions naturelles et d'effectuer tous leurs mouvements naturels, tels que l'étirement et le battement des ailes.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

It shall also take account of the behavioural needs of the animals, which depend in particular on the size of the group and the animals' sex. The density shall ensure the animals' welfare by providing them with sufficient space to stand naturally, lie down easily, turn round, groom themselves, assume all natural postures and make all natural movements such as stretching and wing flapping.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

35. Un pulseur doit être installé dans un ensemble de mesurage de façon que tout battement entre la chambre de mesure et le pulseur ne dépasse pas le mouvement requis pour produire des impulsions correspondant à la valeur du plus petit échelon applicable visée à l’article 20.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

35. A pulser shall be installed in a metering assembly so that any backlash between the measuring element and the pulser does not exceed the motion required to generate pulses corresponding to the applicable minimum increment of registration set out in section 20.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Au terme de cet examen, dont les résultats ont été communiqués à ce secteur en octobre 1996, il ressortait que toutes les institutions étaient au courant du problème, que la plupart avaient terminé une étude préliminaire de leurs systèmes, évaluaient l'ampleur du problème et préparaient des plans pour parer à cette éventualité. La plupart des institutions ont fait participer leurs vérificateurs internes et externes à ce processus; certaines d'entre elles ont jugé bon d'engager des consultants; un grand nombre d'entre elles ont constaté que le problème dépassait leurs prévisions, et la plupart d'entre elles s'étaient donné comme date bu ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

The results of that review, which were communicated to the industry in October 1996, indicated that all institutions were aware of the problem; most institutions had completed a preliminary review of their systems, had developed estimates of the magnitude of the problem, and had plans for correcting the problem; most institutions had involved their internal and external auditors in the process; some institutions had seen fit to engage outside consultants; many institutions found the problem was larger than they had first anticipated; and most institutions had estimated a target date of December 31, 1998, for completion of the requir ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-09-04]

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Pour éviter tout battement entre l'expiration de la décision 1999/847/CE et la date d'entrée en application d'une nouvelle base juridique, il est nécessaire de prolonger de deux ans le programme d'action établi par la décision 1999/847/CE.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-12-19]

In order to avoid a gap between the expiry of Decision 1999/847/EC and the date of application of a new legal basis, the action programme established by Decision 1999/847/EC needs to be extended for a period of two years.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2004-12-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2004-12-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-12-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-12-19]

Les cris devant la porte, les battements de tambour et les slogans à l'extérieur de la Chambre des communes, toutes ces manifestations des Autochtones réclamant justice, ont été ignorées (1245) Je ne parle pas au sens figuré, mais au sens littéral, car ce rapport a été ignoré, avec un délai de trois mois qui avait été fixé de bonne foi et sans rancoeur, et une proposition de règlement, qui a été juste et rapide a été ignorée.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2005-03-21]

The screaming outside the door, the drums pounding and the chanting outside the House of Commons, which is aboriginal people screaming for justice on this issue, were being ignored (1245) I'm not speaking figuratively, I'm speaking literally, because this report was being ignored, with a three-month deadline having been put forward in good faith and without rancour, and a proposal for settlement, a just and timely settlement of claims, was being ignored.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2005-03-21]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2005-03-21]

Après tout, ne pourrions-nous pas comparer la culture à l'âme d'une nation, et les événements culturels aux battements de son coeur?

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2001-09-26]

Culture is, after all, the soul of a nation, and its cultural events are its heartbeat.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2001-09-26]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2001-09-26]

La densité optimale visera à assurer le bien-être des animaux en mettant à leur disposition une surface suffisante pour leur permettre de se tenir debout naturellement, de se coucher aisément, de se tourner, de faire leur toilette, d'adopter toutes les positions naturelles et de faire tous leurs mouvements naturels, tels que l'étirement et le battement des ailes.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-07-18]

The optimum density will seek to ensure the animals' welfare by providing them with sufficient space to stand naturally, lie down easily, turn round, groom themselves, assume all natural postures and make all natural movements such as stretching and wing flapping.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-07-18]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1999-07-18]

Ce que le Dr Morrison a administré à son patient à la toute fin, c'est du chlorure de potassium, un médicament qui a pour effet d'arrêter les battements du coeur.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

What Dr. Morrison gave her patient at the very end was potassium chloride.

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