Traduction de «travaux d'exécution » (Français → Anglais) :

Lignes directrices relatives aux travaux exécutés sur commande - Programmes de formation professionnelle [ Lignes directrices relatives aux travaux exécutés sur commande ]

travaux exécutés par délégation

Règlement sur les travaux exécutés dans le voisinage des lignes électriques

Échange de Notes concernant l'assurance contre les accidents du travail et l'assurance-chômage en rapport avec la construction de la route militaire conduisant en Alaska et avec tous autres travaux exécutés au Canada par les Etats-Unis

veiller à l’exécution et à la conformité des travaux des contractants | veiller à l’exécution et à la conformité des travaux sous-traités | superviser les travaux réalisés par les contractants | superviser les travaux sous-traités

directeur de travaux | maîtresse d'ouvrage | directeur de travaux/directrice de travaux | maîtresse d'oeuvre d'exécution

programme de calculateur qui commande l'exécution d'autres programmes de calculateur et l'enchaînement des travaux dans un système de traitement de l'information | programme directeur | programme superviseur | routine d'exécution | superviseur

mauvaise exécution des travaux

agence exécutive [ Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» | Agence exécutive du Conseil européen de la recherche | Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport | Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation | Agence exécutive pour la recherche | Agence exécutive pour la santé et les consommateurs | Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation | Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises | Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux | Chafea | EACEA | EACI | EAHC | EASME | ERCEA | INEA | REA | TEN-T EA ]

directrice de programmes de construction | superviseuse de travaux de construction | chef de chantier | superviseur de travaux de construction/superviseuse de travaux de construction

(2) Lorsque les travaux statutaires exécutés au cours de la période de validité d’un permis ou au cours d’une prorogation dudit permis sont d’une valeur monétaire supérieure à celle des travaux devant être exécutés en vertu du paragraphe 13(1), le Surveillant peut créditer la valeur excédentaire des travaux exécutés à celle des travaux devant être exécutés

(2) Lorsque, au cours de toute année de validité d’un bail, les travaux statutaires exécutés sont d’une valeur monétaire supérieure à celle des travaux requis en vertu du paragraphe 27(1), le Surveillant peut créditer la valeur excédentaire des travaux exécutés à celle des travaux requis en vertu du même paragraphe, pour toute année subséquente, jusqu’à concurrence de 10 années à compter de l’année d’exécution des travaux statutaires.

45 (1) Sous réserve du paragraphe (2), lorsque, au moment où le certificat de travaux est prêt à être délivré, le coût des travaux exécutés à l’égard d’un claim enregistré — qui ne fait pas l’objet d’un groupement en vertu de l’article 46 — justifié dans un rapport excède le coût des travaux qui doivent être exécutés en application du paragraphe 39(1), le registraire minier attribue l’excédent à toute autre période suivant immédiatement cette période à l’égard de laquelle des travaux doivent être exécutés en application de ce même par ...[+++]agraphe.

(2) Sauf dans les cas prévus dans le manuel de politiques de maintenance (MPM), les travaux exécutés par le titulaire d’un certificat OMA doivent l’être dans les installations exigées au paragraphe (1), à moins que des circonstances imprévues ne permettent pas l’exécution des travaux dans ces installations et que la sécurité de l’aéronef ne soit pas touchée par le fait que les travaux sont exécutés ailleurs.