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EPA
Matériel appartenant à l'abonné
Matériel fourni par l'abonné
Matériel privé
Matériel privé d'abonné
équipement appartenant à l'ONU
équipement appartenant à l'abonné
équipement appartenant à l'usager
équipement fourni par l'abonné
équipement hors d'usage
équipement personnel de l'abonné
équipement privé d'abonné
équipement privé d'usager

Traduction de «équipement appartenant à l'usager » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
équipement privé d'abonné | équipement privé d'usager | équipement appartenant à l'abonné | équipement appartenant à l'usager

customer provided equipment | CPE | customer provided terminal equipment | customer owned and maintained equipment | customer owned equipment


équipement fourni par l'abonné [ matériel fourni par l'abonné | équipement appartenant à l'abonné | matériel appartenant à l'abonné | équipement personnel de l'abonné | matériel privé d'abonné | matériel privé ]

customer-provided equipment [ customer-owned equipment ]


réunion de constitution d'équipes appartenant à un même département

family group team-building meeting




équipement appartenant à l'abonné | équipement fourni par l'abonné | équipement privé d'abonné | EPA [Abbr.]

customer-provided equipment | CPE [Abbr.]


équipement appartenant à l'abonné

customer-provided equipment | CPE [Abbr.]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
C'est la question de l'accès aux réseaux et aux équipements appartenant aux opérateurs pour les fournisseurs de services qui a suscité la majorité des observations soumises en réponse à la consultation.

The issue of access by service providers to the networks and facilities owned by operators elicited the majority of comments from respondents to the consultation.


(2) Il est interdit de rejeter plus d’un gramme de BPC dans l’environnement à partir d’une pièce d’équipement visée à l’article 16 qui est en usage ou d’une pièce d’équipement dont l’usage fait l’objet d’une prolongation en vertu de l’article 17 et qui est en usage.

(2) No person shall release more than one gram of PCBs into the environment from equipment referred to in section 16 that is in use or from equipment in use for which an extension has been granted under section 17.


g) qu’il s’y trouve des véhicules, moteurs ou équipements appartenant à une catégorie assujettie à des normes d’émissions prévues par règlement et qui sont la propriété ou se trouvent dans les locaux d’une entreprise ou d’un consignataire de véhicules, moteurs ou équipements importés;

(g) any vehicle, engine or equipment of a class for which standards for emissions have been prescribed that is owned by or is on the premises of a company or a consignee of imported vehicles or engines or imported equipment can be found in the place;


En outre, la Lancaster Aviation a maintenant fermé ses bureaux, son entrepôt situé à Milton, en Ontario, et elle a déménagé de l'équipement appartenant au gouvernement du Canada et présentant une valeur supérieure à 70 millions de dollars dans un entrepôt situé en Floride et appartenant à un criminel reconnu.

In addition, Lancaster Aviation has now closed its offices, its warehouse in Milton, Ontario, and has moved in excess of $70 million worth of equipment owned by the Government of Canada to a warehouse in Florida owned by a convicted felon.


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Cependant, l’Espagne applique un taux réduit de TVA aux équipements médicaux à usagenéral ainsi qu’aux équipements destinés aux animaux atteints de handicaps, allant ainsi au‑delà de ce qui est autorisé par la législation de l’UE.

However, Spain applies a reduced VAT to medical equipment for general use and for equipment used for disabled animals and so goes beyond the scope of what is allowed under the EU rules.


L’application par l’Espagne d’un taux réduit de TVA aux équipements médicaux à usagenéral ainsi qu'aux équipements destinés aux animaux atteints de handicaps va au-delà de ce qui est autorisé par la législation de l’UE, puisque ce taux réduit ne concerne pas uniquement les équipements médicaux destinés aux personnes handicapées.

Spain's application of a reduced VAT to medical equipment for general use, and for equipment used for disabled animals goes beyond the scope of what is allowed under the EU legislation as it does not only apply to medical equipment for disabled persons.


Ce qui précède ne s’applique pas aux personnes privées qui prévoient d’utiliser l’équipement pour leur usage personnel ou pour leurs activités sportives ou de loisir.

The above does not apply to private individuals intending to use the equipment for their personal use, leisure or sporting activities.


biens d'investissement et d'équipement appartenant à une entreprise ayant définitivement cessé ses activités dans un pays extérieur à l'UE et s'étant établie sur le territoire de l'UE.

capital goods and other equipment belonging to an undertaking that has definitively terminated its activities in a non-EU country and has moved to the EU.


1. Sans préjudice des mesures en vigueur dans les États membres en matière de politique industrielle et commerciale, les États membres peuvent admettre en exonération, sous réserve des articles 26 à 29, les importations de biens d’investissement et autres biens d’équipement appartenant à des entreprises qui cessent définitivement leur activité dans le pays tiers ou territoire tiers de provenance pour venir exercer une activité similaire dans la Communauté et qui ont déclaré, au préalable, le commencement de cette activité aux autorités compétentes de l’État membre d’activité en application de l’article 213, paragraphe 1, de la directive ...[+++]

1. Without prejudice to the measures in force in the Member State with regard to industrial and commercial policy, and subject to Articles 26 to 29, Member States may allow exemption, on admission, for imports of capital goods and other equipment belonging to undertakings which definitively cease their activity in the third country or third territory of origin in order to carry on a similar activity in the Community and which, in accordance with Article 213(1) of Directive 2006/112/EC, have given advance notice to the competent authorities of the Member State of importation of the commencement of such activity.


Conformément à la directive 2000/53/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d'usage , il conviendrait d'établir des dispositions appropriées pour s'assurer que les véhicules réceptionnés appartenant à la catégorie M et ceux appartenant à la catégorie N ne puissent être mis sur le marché que s'ils sont réutilisables et/ou recyclables au minimum à 85 % en masse et réutilisables et/ou valorisables au minimum à 95 % en masse.

In accordance with Directive 2000/53/EC of the European Parliament and of the Council of 18 September 2000 on end-of-life vehicles , appropriate provisions should be laid down to ensure that type-approved vehicles belonging to category M and those belonging to category N may be put on the market only if they are reusable and/or recyclable to a minimum of 85 % by mass and are reusable and/or recoverable to a minimum of 95 % by mass.




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équipement appartenant à l'usager ->

Date index: 2023-08-05
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