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Brosse cytologique à usage général
Comptes à usage général
Comptes à vocation générale
Cuvette à usage unique et général
Examen général de routine des équipes sportives
Installation d'abonné
Installation d'usager
Pompe d'usage général
Pompe de service général
Tablier à usage général à usage unique
équipement appartenant à l'abonné
équipement appartenant à l'usager
équipement d'abonné
équipement d'usage général
équipement d'usager
équipement de l'abonné
équipement de l'abonné local
équipement des locaux d'abonné
équipement local d'abonné
équipement privé d'abonné
équipement privé d'usager
états financiers à usage général
états financiers à vocation générale

Traduction de «équipement d'usage général » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
équipement d'usage général

general purpose equipment


tablier à usage général à usage unique

Hygiene apron, single-use


équipement d'abonné | équipement de l'abonné | équipement de l'abonné local | équipement d'usager | installation d'abonné

customer equipment | customer premises equipment | subscriber installation | subscriber premises equipment | CPE [Abbr.]


Examen général de routine des équipes sportives

Routine general health check-up of sports teams


pompe de service général | pompe d'usage général

general service pump


équipement des locaux d'abonné | équipement local d'abonné | équipement d'abonné | équipement d'usager | installation d'abonné | installation d'usager

customer premises equipment | CPE | customer premise equipment | customer equipment | connected telecommunications equipment | CTE


équipement privé d'abonné | équipement privé d'usager | équipement appartenant à l'abonné | équipement appartenant à l'usager

customer provided equipment | CPE | customer provided terminal equipment | customer owned and maintained equipment | customer owned equipment


cuvette à usage unique et général

General-purpose bowl, single-use


brosse cytologique à usage général

General-purpose cytology brush


états financiers à usage général | états financiers à vocation générale | comptes à vocation générale | comptes à usage général

general purpose financial statements | all-purpose financial statements
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Quasi-biens d'équipement, y compris les services connexes — machines ou matériel, généralement de relativement faible valeur unitaire, destinés à servir à un procédé industriel ou à un usage productif ou commercial: dans le cas des quasi-biens d'équipement, le point de départ du crédit est au plus tard la date effective de l'acceptation des biens ou la date moyenne pondérée de l'acceptation des biens par l'acheteur ou, si l'exporta ...[+++]

Quasi-capital goods, including related services — machinery or equipment, generally of relatively low unit value, intended to be used in an industrial process or for productive or commercial use: in the case of quasi-capital goods, the starting point of credit is not later than the actual date of acceptance of the goods or the weighted mean date of acceptance of the goods by the buyer or, if the exporter has responsibilities for commissioning, then the latest starting point is at commissioning, or for services, the date of the submission of the invoices to the client or acceptance of the service by the client.


Un véhicule ne doit pas être équipé de plus d’un indicateur MI d’usage général pour les problèmes liés aux émissions ou aux défauts du système de propulsion entraînant une réduction sensible du couple moteur.

A vehicle shall not be equipped with more than one general purpose MI for emission-related problems or powertrain faults leading to significantly reduced torque.


Cependant, l’Espagne applique un taux réduit de TVA aux équipements médicaux à usagenéral ainsi qu’aux équipements destinés aux animaux atteints de handicaps, allant ainsi au‑delà de ce qui est autorisé par la législation de l’UE.

However, Spain applies a reduced VAT to medical equipment for general use and for equipment used for disabled animals and so goes beyond the scope of what is allowed under the EU rules.


La Commission européenne a décidé de traduire l’Espagne devant la Cour de justice de l’Union européenne en raison de son application illégale d’un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux équipements médicaux à usagenéral, aux dispositifs destinés à soulager les handicaps physiques des animaux et aux substances utilisées dans la production de médicaments.

The European Commission has decided to refer Spain to the EU's Court of Justice concerning its illegal application of a reduced rate of value added tax (VAT) to general medical equipment, appliances to alleviate animals' physical disabilities and substances used in the production of medicines.


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L’application par l’Espagne d’un taux réduit de TVA aux équipements médicaux à usagenéral ainsi qu'aux équipements destinés aux animaux atteints de handicaps va au-delà de ce qui est autorisé par la législation de l’UE, puisque ce taux réduit ne concerne pas uniquement les équipements médicaux destinés aux personnes handicapées.

Spain's application of a reduced VAT to medical equipment for general use, and for equipment used for disabled animals goes beyond the scope of what is allowed under the EU legislation as it does not only apply to medical equipment for disabled persons.


La Commission européenne a officiellement demandé à l’Espagne de modifier ses dispositions législatives autorisant un taux réduit de TVA pour les équipements médicaux à usagenéral, les dispositifs destinés à soulager les handicaps physiques des animaux et les substances utilisées dans la production de médicaments.

The European Commission has formally requested Spain to amend its legislation which allows a reduced VAT rate for general medical equipment, appliances to alleviate animals' physical disabilities and substances used in the production of medicines.


Un véhicule ne doit pas être équipé de plus d’un MI d’usage général pour les problèmes relatifs aux émissions.

A vehicle must not be equipped with more than one general purpose MI for emission-related problems.


3A002 Équipements électroniques à usage général, comme suit:

3A002 General purpose electronic equipment, as follows:


Un véhicule ne doit pas être équipé de plus d'un MI d'usage général pour les problèmes liés aux émissions.

A vehicle must not be equipped with more than one general purpose MI for emission-related problems.


M. René Laurin: Le vérificateur général mentionne encore que, dans bien des cas, les études tactiques n'ont pas tenu compte de l'usage qu'on voulait faire de l'équipement au ministère, que les études ont été faites trop tard pour influencer les décisions, ont produit des résultats contraires à ceux que prévoyait la décision d'achat ou ont été menées par des entrepreneurs ou des fabricants qui avaient un intérêt dans la décision du ministère.

Mr. René Laurin: The Auditor General indicates as well, that in many cases, technical studies have not taken into account the uses to which the equipment would be put by the Department, that these studies were carried out too late to influence the decision- making process, or produced results that were contrary to those the decision was based on, or were carried out by companies or manufacturers who had a vested interest in the Department's decision.


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