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AIAM
DV
Document de Vienne
Document de Vienne 1990
Document de Vienne 1992
Document de Vienne 1994
Document de vienne 1990
Saucisse de Vienne
Saucisse à la mode de Vienne
Saucisse à la viennoise

Traduction de «Document de Vienne » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Document de Vienne 1990 des négociations sur les mesures de confiance et de sécurité tenues conformément aux dispositions pertinentes du document de clôture de la réunion de Vienne sur la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe [ Document de Vienne 1990 ]

Vienna Document 1990 of the Negotiations on Confidence- and Security-Building Measures Convened in Accordance with the Relevant Provisions of the Concluding Document of the Vienna Meeting of the Conference on Security and Co-operation in Europe [ Vienna Document 1990 ]


Document de Vienne 1992 des négociations sur les mesures de confiance et de sécurité tenues conformément aux dispositions pertinentes du document de clôture de la réunion de Vienne de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe [ Document de Vienne 1992 ]

Vienna Document 1992 of the Negotiations on Confidence- and Security-Building Measures Convened in Accordance with the Relevant Provisions of the Concluding Document of the Vienna Meeting of the Conference on Security and Cooperation in Europe [ Vienna Document 1992 ]


Document de Vienne 1994 des négociations sur les mesures de confiance et de sécurité [ Document de Vienne 1994 ]

Vienna Document 1994 of the Negotiations on Confidence - and Security-Building Measures [ Vienna Document 1994 ]


Document de Vienne | DV [Abbr.]

Vienna Document | VD [Abbr.]






Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document


réunion d'évaluation annuelle de l'application des dispositions du Document de Vienne 1992 | AIAM [Abbr.]

Annual Implementation Assessment Meeting | AIAM [Abbr.]


saucisse à la viennoise | saucisse de Vienne | saucisse à la mode de Vienne

Vienna sausage | Wienerwurst sausage


Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des traités

Vienna Convention of 23 May 1969 on the Law of Treaties [ VCLT ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Rapport de la délégation canadienne de l'Union interparlementaire concernant sa participation au Forum parlementaire à l'occasion du Forum de Vienne sur la lutte contre la traite des êtres humains, tenu à Vienne (Autriche) le 12 février 2008.—Document parlementaire n1/40-32.

Report of the Canadian Delegation of the Inter-Parliamentary Union, respecting its participation at the Parliamentary Forum on the Occasion of the Vienna Forum to Fight Human Trafficking, held in Vienna, Austria, on February 12, 2008.—Sessional Paper No. 1/40-32.


Copie du décret C.P. 2012-1373, en date du 18 octobre 2012, relatif à l'approbation de la Convention complémentaire destiné à modifier la convention entre le Canada et la République d'Autriche tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, fait à Vienne le 9 décembre 1976 et modifiée par le Protocol fait à Vienne le 15 juin 1999, conformément à la Loi sur les Conventions en matière d'impôt sur le revenu (1980), L.C. 1980, ch. 44, partie XI, par. 33(1).—Document parlementaire n 1/4 ...[+++]

Copy of Order in Council P.C. 2012-1373, dated October 18, 2012, concerning the approval of the supplementary convention, which is intended to alter the Convention between Canada and the Republic of Austria for the Avoidance of Double Taxation and the Prevention of Fiscal Evasion with respect to Taxes on Income and on Capital, done at Vienna on 9 December 1976, as amended by the Protocol done at Vienna on 15 June 1999, pursuant to the Income Tax Conventions Act, 1980, S.C. 1980, c. 44, Part XI, sbs. 33(1).—Sessional Paper No. 1/41-1345.


– vu l'Acte final de Helsinki de 1975, la charte de Paris et le document de Copenhague de 1990, la charte de sécurité européenne et le document de Vienne de 1999, ainsi que d'autres documents fondamentaux de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (CSCE/OSCE),

– having regard to the Helsinki Final Act of 1975, the Charter of Paris and the Copenhagen Document of 1990, the Charter on European Security and the Vienna Document of 1999, and other milestone documents of the Conference for Security and Cooperation in Europe/Organisation for Security and Cooperation in Europe (CSCE/OSCE),


– vu l'Acte final de Helsinki de 1975, la charte de Paris et le document de Copenhague de 1990, la charte de sécurité européenne et le document de Vienne de 1999, ainsi que d'autres documents fondamentaux de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe et de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (CSCE/OSCE),

– having regard to the Helsinki Final Act of 1975, the Charter of Paris and the Copenhagen Document of 1990, the Charter on European Security and the Vienna Document of 1999, and other milestone documents of the Conference for Security and Cooperation in Europe/Organisation for Security and Cooperation in Europe (CSCE/OSCE),


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Tout document, donnée ou identifiant biométrique reçu par ou au nom d'un État membre dans le cadre d'une demande de visa est considéré comme "document consulaire" aux termes de la Convention de Vienne sur la coopération consulaire, et fait l'objet d'un traitement approprié.

Any document, data or biometric identifier received by, or on behalf of, a Member State in the course of a visa application shall be considered a 'consular document' under the Vienna Convention on Consular Relations and shall be treated in an appropriate manner.


Tout document, donnée ou identifiant biométrique reçu par ou au nom d'un État membre dans le cadre d'une demande de visa est considéré comme "document consulaire" aux termes de la Convention de Vienne sur la coopération consulaire, et fait l'objet d'un traitement approprié.

Any document, data or biometric identifier received by, or on behalf of, a Member State in the course of a visa application shall be considered a 'consular document' under the Vienna Convention on Consular Relations and shall be treated in an appropriate manner.


Il faut en extraire des documents et les classer et les apporter ici, autrement il faudra que je vienne avec un camion et ce sera une histoire sans fin à regarder des documents.

You take documents out and you file them and you bring them, otherwise I would have to come with a truck here and it would be a never-ending story, looking at documents.


- vu le Plan d'action adopté par le Conseil de l'Union (document 12028/5/98) et approuvé par le Conseil européen de Vienne du 11 et 12 décembre 1998 sur l'établissement de l'Union en tant qu'espace de liberté, de sécurité et de justice, ainsi que la communication de la Commission (COM(98)0459) du 14 juillet 1998 sur le même sujet,

- having regard to the Action Plan adopted by the Council of Union (Doc. 12028/5/98) and approved by the European Council in Vienna on 11 and 12 November 1998 on establishing the Union as an area of freedom, security and justice, and the Commission's Communication (COM (98) 0459) of 14 July 1998 on the same subject,


DOCUMENTS SOUMIS AU CONSEIL EUROPEEN DE VIENNE

DOCUMENTS SUBMITTED TO THE VIENNA EUROPEAN COUNCIL


La conférence de Vienne qui s'est ouverte le 4 novembre 1986 et a adopté un document final le 15 janvier dernier, a eu pour toile de fond les évolutions nouvelles intervenues en Union soviétique et en Europe de l'Est, ainsi que dans les relations entre ces pays et la Communauté européenne.

The Vienna Conference, which opened on 4 November 1986 and adopted a concluding document on 15 January 1989, took place against the background of new developments in the Soviet Union and Eastern Europe and in relations between these countries and the European Community.




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Date index: 2021-08-11
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