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Matériel d'amélioration
Matériel de sélection
Matériel pour l'amélioration
PAM
Plan d'amélioration de l'observation
Plan d'amélioration des services
Plan d'amélioration des troupeaux laitiers
Plan d'amélioration du service
Plan d'amélioration matérielle
Plan d'améliorations communautaires
Plan de développement agricole
Programme d'amélioration des services

Traduction de «Plan d amélioration matérielle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
matériel pour l'amélioration [ matériel d'amélioration | matériel de sélection ]

breeding material


plan de développement agricole [ plan d'amélioration matérielle ]

farm development plan [ agricultural development plan | physical improvement plan ]


achèvement du plan d'amélioration matérielle de l'exploitation

completion of the plan for materially improving of the holding


plan d'amélioration matérielle | PAM [Abbr.]

material improvement plan


Plan d'amélioration matérielle

Physical Improvement Plan | Plan for materially improving a holding


plan d'amélioration des services | plan d'amélioration du service

service improvement plan


programme d'amélioration des services | plan d'amélioration des services

service improvement program | SIP | service improvement plan


plan d'amélioration des troupeaux laitiers

dairy herd improvement


Plan d'amélioration de l'observation

Compliance Improvement Plan


plan d'améliorations communautaires

community improvement plan
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les amendements portent, notamment, sur l'accessibilité en ligne du matériel culturel, sur l'amélioration de la gestion et du stockage du matériel au format numérique et sur l'encouragement de partenariats entre les institutions culturelles et le secteur privé afin de trouver de nouveaux moyens de financer la numérisation du matériel culturel et d'encourager les utilisations novatrices de ce matériel.

The changes are aimed, in particular, at the online accessibility of cultural material, improving the way in which this is managed and preserved digitally and promoting partnerships between cultural institutions and the private sector, in order to create new ways of funding the digitisation of cultural material and to foster its innovative use.


26. observe que le potentiel des régions et zones rurales n'est pas limité aux ressources naturelles leur permettant de jouer un rôle social et économique, puisque ces zones sont avant tout le lieu de la production des denrées alimentaires nécessaires pour assurer la sécurité alimentaire, fournissent d'importantes matières premières pour les industries et la production durable d'énergies renouvelables, et constituent une source de biens environnementaux, écologiques, paysagers, touristiques et non matériels, notamment les traditions et la culture, dont le patrimoine culinaire, sous la forme de produits régionaux; appelle à un développem ...[+++]

26. Notes that the potential of regions and rural areas is not confined to the natural resources that enable them to play a social and economic role, given that such areas are first and foremost a place where the food required in order to ensure food security is produced and that they provide key raw materials for industry and renewable energy generation on a sustainable basis, as well as constituting a source of environmental, ecological, landscape and tourism assets and non-material assets, including traditions and cultural features ...[+++]


5. prend note de la réglementation actuelle selon laquelle les députés sont tenus de déclarer leurs intérêts financiers; invite son Bureau, sur la base d'une proposition des questeurs, à élaborer un plan visant à améliorer encore la mise en œuvre et le contrôle du respect de la réglementation en vertu de laquelle un député doit déclarer les soutiens financiers, en personnel ou en matériel, qu'il reçoit;

5. Notes the current rules under which its Members are required to declare their financial interests; invites its Bureau, on the basis of a proposal from the Quaestors, to draw up a plan to further improve the implementation and monitoring of Parliaments' rules under which a Member must declare any support which he or she receives, whether financial or in terms of staff or materials;


5. prend note de la réglementation actuelle selon laquelle les députés au Parlement européen sont tenus de déclarer leurs intérêts financiers; invite son Bureau, sur la base d'une proposition des questeurs, à élaborer un plan visant à améliorer encore la mise en œuvre et le contrôle du respect de la réglementation en vertu de laquelle un député doit déclarer les soutiens financiers, en personnel ou en matériel, qu'il reçoit ;

5. Notes the current rules under which its Members are required to declare their financial interests; invites its Bureau, on the basis of a proposal from the Quaestors, to draw up a plan to further improve the implementation and monitoring of Parliaments' rules under which a Member must declare any support which he or she receives, whether financial or in terms of staff or materials ;


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Lorsque le réaménagement ou le renouvellement concerne des sous-systèmes d'une section de tunnel ou de matériel roulant déjà en service, il y a lieu d'envisager la possibilité d'inclure d'autres éléments qui ne sont pas compris dans les plans du réaménagement ou du renouvellement, mais qui peuvent être mis en conformité avec la présente STI, notamment lorsque des avantages significatifs en termes de sécurité et des améliorations peuvent être réalis ...[+++]

Whenever subsystems of a tunnel section or of rolling stock already in service are to be upgraded or renewed, the opportunity to include other parts that are not included within the plans for upgrade and renewal, but that can be brought into conformity with this TSI, should be considered, particularly where there are significant safety benefits and improvement can be achieved at limited additional cost.


37. estime que, dans ces conditions, il est nécessaire de continuer à améliorer les procédures d'assistance administrative et les échanges d'informations entre les autorités compétentes des États membres et au plan mondial; qu'il serait judicieux de remédier au manque de personnel dans les services de répression des fraudes en matière douanière et de renforcer les moyens matériels des services douaniers en les dotant d'unités mobi ...[+++]

37. Regards it as essential, therefore, that administrative assistance procedures and exchanges of information among the competent authorities in the Member States and worldwide should be further improved; in addition, staff shortages in customs investigating services should be remedied and customs offices should be provided with more mobile units, arrangements which the Member States could finance using monies obtained under the agreement with PMI;


(4) Suite à la modification de l'article 11, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 1493/1999, introduite par le règlement (CE) n° 2585/2001, il y a lieu de définir les conditions d'octroi des aides octroyées dans le cadre des anciens plans d'amélioration matérielle et des aides octroyées aux jeunes agriculteurs, afin de ne pas nuire à l'objectif général de l'organisation commune de marché en ce qui concerne le contrôle du potentiel viticole.

(4) Following the amendment of Article 11(3) of Regulation (EC) No 1493/1999 by Regulation (EC) No 2585/2001, the conditions for granting support under the former material improvement plans and aid to young farmers should be laid down so as not to weaken the general objective of the market organisation as regards controlling wine-growing potential.


Cette possibilité devrait également être reconnue pour les droits de plantation nouvelle octroyés dans le cadre des anciens plans d'amélioration matérielle visés au règlement (CE) n° 950/97 du Conseil du 20 mai 1997 concernant l'amélioration de l'efficacité des structures de l'agriculture(5) afin de faciliter la transition à partir de régimes antérieurs.

This possibility should also be recognised for the new planting rights awarded within the framework of the former material improvement plans referred to in Council Regulation (EC) No 950/97 of 20 May 1997 on improving the efficiency of agricultural structures(5) to facilitate the transition from earlier arrangements.


1) À l'article 11, paragraphe 3, l'alinéa suivant est ajouté: "Il couvre les droits de plantation nouvelle octroyés dans le cadre des plans d'amélioration matérielle visés au règlement (CE) n° 950/97 ainsi que ceux octroyés aux jeunes agriculteurs durant les campagnes 2000/2001, 2001/2002 et 2002/2003".

1. The following subparagraph shall be added to Article 11(3): "It shall cover the new planting rights awarded within the framework of material improvement plans referred to in Regulation (EC) No 950/97 and those awarded to young farmers during the 2000/2001, 2001/2002 and 2002/2003 marketing years".


2) À l'article 15, deuxième alinéa, le point b) est remplacé par le texte suivant: "b) des dispositions régissant l'utilisation des droits de replantation en général et de plantation nouvelle octroyés dans le cadre des plans d'amélioration matérielle et aux jeunes agriculteurs, dans la mise en oeuvre des programmes; ".

2. In the second subparagraph of Article 15, point (b) shall be replaced by the following: "(b) provisions governing the use of replanting rights in general and of new planting rights awarded within the framework of material improvement plans and to young farmers, in the implementation of programmes; "


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