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Adoption conjointe
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Comité général
Comité plénier
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Session plénière
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Vice-président de la Chambre des communes
Vice-président et président des comités pléniers
Vice-présidente de la Chambre des communes
Vice-présidente et présidente des comités pléniers

Traduction de «adoption plénière » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous








commission plénière | assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | comité plénier | comité général

committee of the whole | committee of the whole house | committee of the whole council


assemblée plénière | réunion plénière | séance plénière | plénière

plenary session | plenary meeting | plenary assembly | plenary


assemblée plénière [ séance plénière | session plénière | réunion plénière ]

full meeting [ plenary assembly | full session | large group session | plenary session | plenary meeting | full member meeting ]


vice-président et président des comités pléniers [ vice-présidente et présidente des comités pléniers | vice-président de la Chambre des communes | vice-présidente de la Chambre des communes | président des comités pléniers | présidente des comités pléniers | Orateur adjoint | Orateur suppléant de la Chambre ]

Deputy Speaker and Chair of Committees of the Whole [ Deputy Speaker and Chairman of Committees of the Whole | Deputy Speaker of the House of Commons | Deputy Speaker | Chair of Committees of the Whole | Chairman of Committees of the Whole | Chair of Committees of the Whole House | Chairman of Committees of the Whole Ho ]


adoption d'enfant [ famille adoptive | filiation adoptive ]

adoption of a child [ adopted descendant | adopted family ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'adoption simple est utilisée lorsque l'adoption plénière est impossible dans le pays d'origine et que la province de destination accepte de convertir l'adoption simple en adoption plénière.

A simple adoption is where full adoption is not possible in the country of origin and where the province of destination agrees to convert the simple adoption to full adoption.


Il est très important que les enfants adoptés en vertu des règles de l'adoption simple jouissent des mêmes droits, privilèges et avantages que les enfants adoptés en vertu des règles de l'adoption plénière.

It's very important that children who are adopted under simple adoption have the same rights, privileges, and benefits as children who are given full adoption.


Les meilleurs exemples nous viennent sans doute de certains pays musulmans, qui reconnaissent la kafala, c'est-à-dire une entente de tutelle, mais non pas l'adoption plénière.

Probably the best example of this is some Muslim countries that recognize kafala, which is a guardianship arrangement, not a full adoption.


Aux fins du paragraphe 1, point c), le dispositif de résolution préparé par la session exécutive est réputé adopté à moins que, dans un délai de trois heures à compter de la présentation du projet par la session exécutive à la session plénière, au moins un membre de la session plénière ait demandé une réunion du CRU en session plénière.

For the purposes of point (c) of paragraph 1, the resolution scheme prepared by the executive session is deemed to be adopted unless, within three hours from the submission of the draft by the executive session to the plenary session, at least one member of the plenary session has called a meeting of the plenary session.


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Le Parlement européen a montré son intérêt pour les travaux menés dans le domaine de la justice en ligne: le 18 décembre 2008, il a adopté une résolution sur la justice en ligne (2), dans laquelle il déclare, entre autres, qu'il convient de mettre au point un mécanisme adapté afin de garantir que tous les textes législatifs qui seront adoptés à l'avenir seront conçus de façon à pouvoir être utilisés dans des applications en ligne; il a également adopté une résolution sur la justice en ligne lors de sa séance plénière du 22 octobre 2013 ...[+++]

The European Parliament has demonstrated its interest in the work carried out in the area of e-Justice. On 18 December 2008, it adopted a Resolution on e-Justice (2), in which it stated, inter alia, that a suitable machinery should be set up to ensure that future legislation is designed in such a way that it can be used in on-line applications. It also adopted a Resolution on e-Justice at its Plenary meeting on 22 October 2013 (3), calling for the use of electronic applications, the electronic provision of documents, the use of videoconferencing and the interconnection of judicial and administrative registers to be increased in order to ...[+++]


le règlement intérieur du Comité économique et social européen, adopté en session plénière le 17 juillet 2002 (JO L 268 du 4 octobre 2002) et entré en vigueur le 1er août 2002 en application des dispositions de l'article 78,

The Rules of Procedure of the European Economic and Social Committee adopted at the plenary session of 17 and 18 July 2002 (OJ No L 268 of 4 October 2002), which entered into force on 1 August 2002, in accordance with Rule 78;


Personnes non admissibles: des personnes dont aucun des parents n'est citoyen canadien au moment de l'adoption; et des personnes faisant l'objet d'une adoption simple ou d'une tutelle autrement dit, il ne s'agit pas d'une adoption plénière.

Persons not eligible: neither parent is a Canadian citizen at the time of the adoption; and it is not a full adoption, that is, a simple adoption or guardianship.


Le Québec est unique en ce sens que, selon ses lois, l'adoption n'est pas finale tant que l'enfant ne réside pas au Québec, même si une adoption plénière a eu lieu à l'extérieur du Canada.

Uniquely, Quebec law does not finalize an adoption until the child is residing in Quebec, even if a full adoption takes place outside Canada.


M. MALOSSE (F/II) a complété l'avis adopté en avril 2001 sur le « deuxième rapport sur la cohésion économique et sociale », dans le cadre d'un avis sur «l'avenir de la politique de cohésion dans la perspective de l'élargissement », adopté à l'unanimité lors de la séance plénière de juillet.

Mr Malosse (F/II) supplemented the opinion adopted in April 2001 on the Second Report on economic and social cohesion with an opinion on the future of cohesion policy from the point of view of enlargement, adopted unanimously at the plenary session in July.


1.7. L'adoption de ce plan d'action intervient alors que le rapport de la commission d'enquête du Parlement européen sur le transit, adopté le 19 février 1997, vient d'être présenté au Parlement européen en séance plénière du 12 mars 1997 (1).

1.7. The action plan's adoption follows the presentation to Parliament, at the plenary session of 12 March 1997, of a report by Parliament's Committee of Inquiry on transit, adopted on 19 February (1).




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adoption plénière ->

Date index: 2024-02-17
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