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Agent comptable des transferts
Agent de transfert
Agent de transfert d'une succursale
Agent de transfert de connaissance
Agent de transfert de messages
Agent de transfert de technologie
Agent de transfert de technologies
Agent de transferts
Agent des transferts
Agent des transferts pour une succursale
Agent local des transferts
Agente comptable des transferts
Agente de transfert d'une succursale
Agente de transfert de connaissance
Agente de transfert de technologie
Agente de transfert de technologies
Agente des transferts
Agente des transferts pour une succursale
Agents de transfert de chaîne
MTA
Message Transfer Agent
Responsable des transferts

Traduction de «agent de transfert » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
agent de transfert d'une succursale | agent local des transferts | agent, agente des transferts pour une succursale

branch transfer agent


agent de transfert de technologie [ agente de transfert de technologie ]

technology transfer officer


agent de transfert de connaissance [ agente de transfert de connaissance ]

knowledge transfer officer


agent de transfert de technologies | agente de transfert de technologies

technology transfer officer


agent de transfert de messages | Message Transfer Agent [ MTA ]

Message Transfer Agent [ MTA ]


agent comptable des transferts | agent de transfert | agent de transferts | agent des transferts | agent des transferts, agente des transferts

transfer agent


agent des transferts | agente des transferts | agent comptable des transferts | agente comptable des transferts | responsable des transferts

transfer agent


agent des transferts pour une succursale [ agente des transferts pour une succursale | agent de transfert d'une succursale | agente de transfert d'une succursale ]

branch transfer agent


agent des transferts | responsable des transferts | agent comptable des transferts

transfer agent


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Le cas échéant, et si d’autres entités, par exemple, l’émetteur, un teneur de registre, un agent d’émission, un agent de transfert, un dépositaire commun, un autre DCT ou une autre entité, participent au processus de rapprochement comptable pour une émission donnée, le DCT et toute autre entité concernée conviennent de mesures adéquates de coopération et d’échange d’informations afin de maintenir l’intégrité de l’émission.

2. Where appropriate and if other entities are involved in the reconciliation process for a certain securities issue, such as the issuer, registrars, issuance agents, transfer agents, common depositories, other CSDs or other entities, the CSD and any such entities shall organise adequate cooperation and information exchange measures with each other so that the integrity of the issue is maintained.


Les entités qui n’exploitent pas de système de règlement de titres, telles que les teneurs de registre, les agents de transfert, les autorités publiques, les organismes responsables d’un système de registre instauré en vertu de la directive 2003/87/CE ou les contreparties centrales régies par le règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil ,ne relèvent pas du champ d’application de la définition d’un DCT.

Entities that do not operate securities settlement systems such as registrars, transfer agents, public authorities, bodies in charge of a registry system established under Directive 2003/87/EC, or CCPs that are regulated by Regulation (EU) No 648/2012 of the European Parliament and of the Council do not fall within the scope of the definition of a CSD.


2. Les instruments financiers qui, conformément au droit national applicable, sont seulement enregistrés directement au nom de l'OPCVM auprès de l'émetteur lui-même ou de son agent, par exemple un teneur de registre ou un agent de transfert, ne peuvent pas être conservés.

2. Financial instruments which, in accordance with applicable national law, are only directly registered in the name of the UCITS with the issuer itself or its agent, such as a registrar or a transfer agent, shall not be held in custody.


Une société de gestion ou d'investissement veille à ce que le dépositaire reçoive les informations relatives aux paiements effectués par les investisseurs ou pour leur compte lors de la souscription de parts d'un OPCVM à la clôture de chaque jour ouvrable lors duquel la société d'investissement ou de gestion, l'OPCVM ou tout tiers agissant pour son compte, par exemple un agent de transfert, reçoit de tels paiements ou un ordre d'un investisseur.

A management company or an investment company shall ensure that the depositary is provided with information about payments made by or on behalf of investors upon the subscription of units of an UCITS at the close of each business day on which the investment company or the management company acting on behalf of the UCITS, or a party acting on behalf of UCITS, such as a transfer agent, receives such payments or an order from the investor.


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en cas d'accord en ce sens, faire office d'agents de transfert pour assurer le transfert des positions nettes, conformément à l'article 68, paragraphe 6.

where so agreed, act as shipping agents transferring net positions in accordance with Article 68(6).


«contrepartie centrale», l'entité ou les entités chargées de passer contrat avec les acteurs du marché, par la novation des contrats résultant du processus d'appariement, et d'organiser le transfert de positions nettes résultant de l'allocation de la capacité avec d'autres contreparties centrales ou agents de transfert;

‘central counter party’ means the entity or entities with the task of entering into contracts with market participants, by novation of the contracts resulting from the matching process, and of organising the transfer of net positions resulting from capacity allocation with other central counter parties or shipping agents;


2. Le cas échéant, et si d’autres entités, par exemple, l’émetteur, un teneur de registre, un agent d’émission, un agent de transfert, un dépositaire commun, un autre DCT ou une autre entité, participent au processus de rapprochement comptable pour une émission donnée, le DCT et toute autre entité concernée conviennent de mesures adéquates de coopération et d’échange d’informations afin de maintenir l’intégrité de l’émission.

2. Where appropriate and if other entities are involved in the reconciliation process for a certain securities issue, such as the issuer, registrars, issuance agents, transfer agents, common depositories, other CSDs or other entities, the CSD and any such entities shall organise adequate cooperation and information exchange measures with each other so that the integrity of the issue is maintained.


2. Les instruments financiers qui, conformément au droit national applicable, sont seulement enregistrés directement au nom du FIA auprès de l’émetteur lui-même ou de son agent, par exemple un teneur de registre ou un agent de transfert, ne peuvent pas être conservés.

2. Financial instruments which, in accordance with applicable national law, are only directly registered in the name of the AIF with the issuer itself or its agent, such as a registrar or a transfer agent, shall not be held in custody.


2. Les instruments financiers qui, conformément au droit national applicable, sont seulement enregistrés directement au nom du FIA auprès de l’émetteur lui-même ou de son agent, par exemple un teneur de registre ou un agent de transfert, ne peuvent pas être conservés.

2. Financial instruments which, in accordance with applicable national law, are only directly registered in the name of the AIF with the issuer itself or its agent, such as a registrar or a transfer agent, shall not be held in custody.


Le gestionnaire veille à ce que le dépositaire reçoive les informations relatives aux paiements effectués par les investisseurs ou pour leur compte lors de la souscription de parts ou d’actions d’un FIA à la clôture de chaque jour ouvrable lors duquel le gestionnaire, le FIA ou tout tiers agissant pour son compte, par exemple un agent de transfert, reçoit de tels paiements ou un ordre d’un investisseur.

An AIFM shall ensure that the depositary is provided with information about payments made by or on behalf of investors upon the subscription of units or shares of an AIF at the close of each business day when the AIFM, the AIF or a party acting on behalf of it, such as a transfer agent receives such payments or an order from the investor.


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