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Auteur
Auteur d'un acte
Auteur d'un acte punissable
Auteur d'une infraction
Auteur direct
Auteur immédiat
Auteur matériel
Auteur principal
Auteure
Auteure d'un acte punissable
Coactivité
Coactivité directe
Délinquant
Délinquante
Participation à titre principal
Pluralité d'auteurs
Principal responsable
Principe d'imputation des dépenses à leur auteur
Principe de la divisibilité du droit d'auteur
Principes généraux du droit d'auteur
Traduction

Traduction de «auteur principal » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous








principal responsable [ auteur principal ]

principal in first degree [ principal in the first degree ]


principe de la divisibilité du droit d'auteur

principle of divisibility of copyright


principes généraux du droit d'auteur

general copyright principles


principe d'imputation des dépenses à leur auteur

principle of costs lie where they fall


auteur | auteure | auteur d'une infraction | auteur d'un acte | auteur d'un acte punissable | auteure d'un acte punissable | délinquant | délinquante | auteur direct | auteur matériel | auteur immédiat

offender | perpetrator


coactivité | coactivité directe | pluralité d'auteurs | participation à titre principal

co-offending | joint offending
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il fait partie des auteurs de la stratégie nationale de la défense adoptée en 2008, il en est peut-être même l'auteur principal, et c'est cette stratégie qui a mis l'état des Forces armées brésiliennes à l'avant-plan des préoccupations.

He was one of the authors, maybe the main author, of the national defence strategy in 2008, I believe, which put this whole issue of the condition of the Brazilian armed forces on the agenda.


[Traduction] À la fin de l'interrogation, vous auriez le nom de l'auteur principal de la pétition et le nom de sa province d'origine.

[English] At the end you would have the principal petitioner's name and the province where that person came from.


Dans le secteur cinématographique et audiovisuel, il est particulièrement difficile de déterminer l'auteur principal au sein d'un groupe important de personnes ayant participé à la réalisation de l'œuvre (tels que les scénaristes, les compositeurs de la musique du film et les réalisateurs).

In the cinematographic and audiovisual sector, it is particularly difficult to define who is the main author among the large group of people involved in the making of the work (such as screenplay writers, composers of the film music and directors).


a. Pour les infractions qui sont en principe passibles d'une amende ou d'une peine privative de liberté d'un maximum de trois ans, le législateur prévoit que cette infraction n'est pas punissable [197] si a) la faute de l'auteur est très légère, b) l'acte n'a pas eu d'effets négatifs ou n'a eu que des effets négatifs négligeables, ou si l'auteur a réparé ou compensé les effets de son acte ou a sérieusement tenté de le faire, et c) aucune peine ne s'impose pour prévenir que l'auteur commettra d'autres infractions.

a. Offences which would incur a fine or custodial sentence of a maximum of three years are not considered punishable [197] if a) the offence is deemed to be very minor b) the offence had no negative consequences or negligible negative consequences, or if the author of the offence made reparation for the consequences of his act or genuinely tried to do so, and c) there is no need to impose a sentence as a deterrent.


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L'hon. Allan Rock (ministre de la Santé, Lib.): Monsieur le Président, peu après la publication du rapport, nous avons demandé à son auteur principal de devenir le directeur exécutif du Centre de secours et de services d'urgence.

Hon. Allan Rock (Minister of Health, Lib.): Mr. Speaker, shortly after that report was published, we asked the principal author to become the executive director of our Centre for Emergency Preparedness and Response.


Bien que le règlement d'exemption par catégorie ne couvre pas le droit d'auteur autre que le droit d'auteur sur logiciels, la Commission appliquera en règle générale les principes définis dans ce règlement et dans les présentes lignes directrices lorsqu'elle sera amenée à apprécier la concession de ces licences de droit d'auteur au regard de l'article 81.

Although the TTBER does not cover copyright other than software copyright, the Commission will as a general rule apply the principles set out in the TTBER and these guidelines when assessing such licensing of copyright under Article 81.


b) "accord de transfert de technologie", un accord de licence de brevet, un accord de licence de savoir-faire, un accord de licence de droits d'auteur sur logiciels ou un accord mixte de licence de brevet, de savoir-faire ou de droits d'auteur sur logiciels, y compris tout accord de ce type contenant des dispositions relatives à la vente et à l'achat de produits ou à la concession d'une licence pour d'autres droits de propriété intellectuelle ou à la cession de droits de propriété intellectuelle, à condition que ces dispositions ne constituent pas l'objet principal de l'acco ...[+++]

(b) "technology transfer agreement" means a patent licensing agreement, a know-how licensing agreement, a software copyright licensing agreement or a mixed patent, know-how or software copyright licensing agreement, including any such agreement containing provisions which relate to the sale and purchase of products or which relate to the licensing of other intellectual property rights or the assignment of intellectual property rights, provided that those provisions do not constitute the primary object of the agreement and are directly related to the production of the contract products; assignments of patents, know-how, software copyrigh ...[+++]


(32) Il importe, en l'absence d'une harmonisation complète du droit d'auteur, de consacrer le principe du cumul de la protection spécifique des dessins ou modèles communautaires et de la protection par le droit d'auteur, tout en laissant aux États membres toute liberté pour déterminer l'étendue de la protection par le droit d'auteur et les conditions auxquelles cette protection est accordée.

(32) In the absence of the complete harmonisation of copyright law, it is important to establish the principle of cumulation of protection under the Community design and under copyright law, whilst leaving Member States free to establish the extent of copyright protection and the conditions under which such protection is conferred.


(8) considérant que, en l'absence d'harmonisation de la législation sur les droits d'auteur, il importe de consacrer le principe du cumul, d'une part, de la protection spécifique des dessins ou modèles par l'enregistrement et, d'autre part, de la protection par le droit d'auteur, tout en laissant aux États membres la liberté de déterminer l'étendue de la protection par le droit d'auteur et les conditions auxquelles cette protection est accordée;

(8) Whereas, in the absence of harmonisation of copyright law, it is important to establish the principle of cumulation of protection under specific registered design protection law and under copyright law, whilst leaving Member States free to establish the extent of copyright protection and the conditions under which such protection is conferred;


Cela étant dit, nous avons demandé à M. Davies, qui est avec moi aujourd'hui et qui est l'auteur principal, de mener un projet en Australie afin de vérifier si l'utilisation des néonicotinoïdes nécessitait la prise de mesures réglementaires.

With that in mind, we commissioned work with Dr. Davies, who is with me today, as the principal author to do a project in Australia to see whether we needed to take regulatory action in relation to neonicotinoids.




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Date index: 2022-10-31
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