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autorisé en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
total autorisé de capture, TAC, total autorisé d'effort de pêche, TAE, autorisation de l'assureur, masse maximale autorisée, masse totale en charge, poids maximal admissible, Poids maximal autorisé, poids maximal autorisé en charge, poids maximum autorisé, poids total autorisé en charge, poids total en charge, MMA, MTC, PTAC, PTC, requête en autorisation d'appel, demande en autorisation d'appel, demande de permission d'appeler, demande d'autorisation d'appel, demande d'autorisation d'appeler, demande d'autorisation d'en appeler, demande d'autorisation d'interjeter appel, requête pour auto, autorisation de modifier, autorisation de modifier (un acte de procédure), autorisation de modifier (une plaidoirie), permission de modifier (une plaidoirie), motion en autorisation d'appel, motion en autorisation d'interjeter appel, requête en autorisation d'appel, requête en autorisation d'appeler, requête pour autorisation d'appeler, autorisation d'appel, autorisation d'interjeter appel, autorisation d'en appeler, autorisation d'appeler, autorisation de porter en appel, permission d'appeler, permission d'appel, permission d'interjeter appel, autorisation de séjour de durée limitée, autorisation de séjour limitée dans le temps, autorisation de séjour limitée, autorisation de séjour de durée déterminée, résident à l'année, résidente à l'année, titulaire d'une autorisation à l'année, bénéficiaire d'une autorisation à l'année, titulaire d'un permis à l'année, étranger titulaire d'une autorisation à l'année, étrangère titulaire d'une autorisation à l'année, annuel, autorisation d'entente, attestation négative, autorisation de concentration, autorisation de vente, autorisation de mise sur le marché, interdiction de vente, autorisation d'implantation industrielle, autorisation d’exploitation industrielle, licence d’exploitation industrielle, permis d’exploitation industrielle, autorisation d'engager une dépense, autorisation, autorisation de dépenses, autorisation de résidence, autorisation relevant du droit des étrangers, ligne de crédit, ouverture de crédit, marge de crédit, ligne de découvert, découvert autorisé, crédit autorisé, autorisation de crédit, autorisation d'usage à des fins thérapeutiques, AUT, autorisation d'usage thérapeutique, obtenir des autorisations, autoriser l'occupation de voies ferrées, autorisation -*- TAC, Total allowable catch, TAE, TAFE, Total allowable effort, Total allowable fishing effort, Insurance authorization, gross vehicle mass, gross vehicle weight, gross vehicle weight rating, maximum authorised mass, permissible maximum weight, GVM, GVW, GVWR, MAM, application for leave to appeal, petition for leave to appeal, leave to amend, motion for leave to appeal, leave to appeal, leave for appeal, limited residence permit, holder of an annual residence permit, annual resident, restrictive-practice authorisation, concentration authorisation, restrictive-practice authorization, market approval, ban on sales, marketing ban, sales ban, industrial operating licence, industrial business licence, appropriation, permission to stay, permit, line of credit, authorized credit, bank credit, bank line, credit commitment, credit line, standby facility, therapeutic use exemption, TUE, organise permits, prepare permits, arrange permit, arrange permits, authorise occupancy of railroad lines, issue railroad track warrants, authorise occupancy of rail tracks, issue rail track warrants, Authorization, Clearance

total autorisé de capture | TAC



total autorisé d'effort de pêche | TAE



tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé



autorisation de l'assureur



tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé



masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]



requête en autorisation d'appel [ demande en autorisation d'appel | demande de permission d'appeler | demande d'autorisation d'appel | demande d'autorisation d'appeler | demande d'autorisation d'en appeler | demande d'autorisation d'interjeter appel | demande en autorisation d'appel | requête pour auto ]



autorisation de modifier | autorisation de modifier (un acte de procédure) | autorisation de modifier (une plaidoirie) | permission de modifier (une plaidoirie)



motion en autorisation d'appel | motion en autorisation d'interjeter appel | requête en autorisation d'appel



motion en autorisation d'appel [ requête en autorisation d'appeler | motion en autorisation d'interjeter appel | requête pour autorisation d'appeler | requête en autorisation d'appel ]



autorisation d'appel [ autorisation d'interjeter appel | autorisation d'en appeler | autorisation d'appeler | autorisation de porter en appel | permission d'appeler | permission d'appel | permission d'interjeter appel ]



autorisation de séjour de durée limitée | autorisation de séjour limitée dans le temps | autorisation de séjour limitée | autorisation de séjour de durée déterminée



résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel



autorisation d'entente [ attestation négative | autorisation de concentration ]



autorisation de vente [ autorisation de mise sur le marché | interdiction de vente ]



autorisation d'implantation industrielle [ autorisation d’exploitation industrielle | licence d’exploitation industrielle | permis d’exploitation industrielle ]



autorisation d'engager une dépense | autorisation | autorisation de dépenses



autorisation de résidence | autorisation relevant du droit des étrangers | autorisation



ligne de crédit | ouverture de crédit | marge de crédit | ligne de découvert | découvert autorisé | crédit autorisé | autorisation de crédit



autorisation d'usage à des fins thérapeutiques | AUT | autorisation d'usage thérapeutique



obtenir des autorisations



autoriser l'occupation de voies ferrées



recevoir des autorisations appropriées pour l'utilisation d'exemples d'enregistrements audiovisuels



autorisation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/338 de la Commission du 7 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/338 DE LA COMMISSION // du 7 mars 2018 // concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par - (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0347 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/347 de la Commission du 5 mars 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1079 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets et des truies et modifiant les règlements (CE) n° 1847/2003 et (CE) n° 2036/2005 (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG représenté par Lallemand SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/347 DE LA COMMISSION // du 5 mars 2018 // concernant l'autorisation de la préparation de - CNCM I-1079 en tant qu'additif pour l'alimentation des porcelets et des truies et modifiant les règlements (CE) n - 1847/2003 et (CE) n - 2036/2005 (titulaire de l'autorisation: Danstar Ferment AG représenté par Lallemand SAS) // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0328 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/328 de la Commission du 5 mars 2018 concernant l'autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 29784 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/328 DE LA COMMISSION // du 5 mars 2018 // concernant l'autorisation de la préparation de - DSM 29784 en tant qu'additif pour l'alimentation des poulets d'engraissement et des poulettes destinées à la ponte (titulaire de l'autorisation: Adisseo France SAS) // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Dans le cas où un médicament est autorisé avec une indication pédiatrique et où le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché a bénéficié des récompenses et incitations prévues aux articles 36, 37 ou 38, si ces périodes de protection sont arrivées à échéance et si le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché compte suspendre la mise sur le marché de ce médicament, il transfère l'autorisation de mise sur le marché ou autorise un tiers ayant déclaré qu'il comptait poursuivre la mise sur le marché du médicament en question à recourir à la documentation pharmaceutique, préclinique et clinique figurant au dossier du médicament sur la base de l'article 10 quater de la directive 2001/83/CE.



11. Les médicaments à usage humain autorisés conformément aux dispositions du présent règlement bénéficient, sans préjudice du droit concernant la protection de la propriété industrielle et commerciale, d'une période de protection des données d'une durée de huit ans et d'une période de protection de la mise sur le marché d'une durée de dix ans portée à onze ans au maximum si le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché obtient pendant les huit premières années de ladite période de dix ans une autorisation pour une ou plusieurs indications thérapeutiques nouvelles qui sont jugées, lors de l'évaluation scientifique conduite en vue de leur autorisation, apporter un bénéfice clinique important par rapport aux thérapies existantes.





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autorisé -> total autorisé de capture | TAC | total autorisé d'effort de pêche | TAE | tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Date index: 2021-01-20
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