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Traduction de «avertissement par écrit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






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signaler l'avertissement par un pavillon blanc [ signaler l'avertissement par un drapeau blanc | signaler l'avertissement par un carton blanc ]

caution with a white card [ caution with a white flag ]


système d'avertissement de bas niveau de carburant [ système d'avertissement de mini-essence | système d'avertissement de mini-carburant ]

low-fuel-level warning system


patient informé par écrit

Patient given written information


installer des systèmes d’avertissement autour d’un site de plongée

display dive site warnings | put up warning signs at dive site | display of dive site warnings | display warnings around dive site


trouver des parutions dans la presse écrite

find a written press' issue | finding written press' issues | acquire written press' issues | find written press' issues
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Lors du premier manquement non intentionnel au présent règlement, l'autorité de contrôle peut donner un avertissement par écrit mais n'impose aucune sanction:

3. In case of a first and non-intentional non-compliance with this Regulation, a warning in writing may be given and no sanction imposed, where:


2. Une surcharge inférieure à 2 % du poids maximal autorisé aux points 2, 3, 4.1 et 4.3 de l'annexe 1 donne lieu à un avertissement écrit à l'entreprise de transport, pouvant donner lieu à une sanction, si la législation nationale prévoit ce type de sanction.

2. An overload of less than 2 % of the maximum authorised weight in points 2, 3, 4.1 and 4.3 of Annex 1 shall give rise to a written warning to the transport company, which could give rise to a penalty, if the national legislation provides for this type of penalty.


2. Une surcharge inférieure à 5 % du poids maximal autorisé aux points 2, 3, 4.1 et 4.3 de l'annexe 1 donne lieu à un avertissement écrit à l'entreprise de transport, pouvant donner lieu à une sanction, si la législation nationale prévoit ce type de sanction;

2. An overload of less than 5 % of the maximum authorised weight in points 2, 3, 4.1 and 4.3 of Annex 1 shall give rise to a written warning to the transport company, which could give rise to a penalty, if the national legislation provides for this type of penalty;


e)la forme de l’avertissement écrit visé au paragraphe 10.

(e)the form of the written notice referred to in paragraph 10.


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d)la forme de l’avertissement écrit visé au paragraphe 10.

(d)the form of the written notice referred to in paragraph 10.


d)la forme de l’avertissement écrit visé au paragraphe 9.

(d)the form of the written notice referred to in paragraph 9.


b)la forme de l’avertissement écrit visé au paragraphe 4.

(b)the form of the written notice referred to in paragraph 4.


d)la forme de l’avertissement écrit visé au paragraphe 7.

(d)the form of the written notice referred to in paragraph 7.


8. déplore les récents avertissements écrits menaçant de faire cesser les activités de l'Institut démocratique national et du réseau des Maisons des droits de l'homme, envoyés par le ministère azerbaïdjanais de la justice, et invite instamment les autorités azerbaïdjanaises à permettre audit réseau de poursuivre ses activités dans le pays sans plus être entravé;

8. Deplores recent written ‘termination of activity’ warnings sent from the Azerbaijani Justice Ministry to the National Democratic Institute and the Human Rights House Network and urges, in this respect, the Azerbaijani authorities to allow the latter organisation to continue its activities in the country without any further hindrance;


À présent, la Commission mise à nouveau sur l’attrait de la nouveauté en opérant une mutation radicale: le remplacement des avertissements écrits par des avertissements en images, adopté en 2005.

Now the Commission again seeks the novelty effect from a radical change: from text warnings to picture warnings as adopted in 2005.




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avertissement par écrit ->

Date index: 2021-01-27
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