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Assistance aux aéronefs de passage
Aéronef abattu
Aéronef de passage
Aéronef de passagers
Aéronef de transport de passagers
Aéronef en transit
Aéronef transporteur de passagers
Détruit par explosion
Ecrasement par chute d'aéronef
Incendié
Passage clouté
Passage de piétons
Passage piéton
Passage pour piétons
Passage à piétons
Passage-piétons
Traverse de piétons
Traverse-piéton

Traduction de «aéronef de passage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
aéronef de passagers [ aéronef de transport de passagers | aéronef transporteur de passagers ]

passenger aircraft [ passenger carrying aircraft ]








assistance aux aéronefs de passage

aircraft transient servicing


aéronef en transit [ aéronef de passage ]

aircraft in transit [ transit aircraft | transient aircraft ]


assistance aux aéronefs de passage

aircraft transient servicing


taxe spéciale sur les véhicules légers de passagers,motocycles,bateaux de plaisance et aéronefs

special tax on light passenger vehicles,motor cycles,pleasure-boats and aircraft


Aéronef:abattu | détruit par explosion | incendié | Ecrasement par chute d'aéronef

Aircraft:burned | exploded | shot down | Crushed by falling aircraft


passage pour piétons | passage à piétons | passage clouté | passage de piétons | passage piéton | passage-piétons | traverse de piétons | traverse-piéton

cross walk | cross-walk | crosswalk | pedestrian crossing | pedestrian crossover
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(5) Lorsque l’exposé sur les mesures de sécurité visé au paragraphe (1) n’est pas suffisant pour un passager en raison de ses limites physiques ou sensorielles ou de ses limites de compréhension, ou parce qu’il est responsable d’une autre personne à bord de l’aéronef, le passager, sous réserve du paragraphe (6), reçoit un exposé individuel sur les mesures de sécurité qui comporte ce qui suit :

(5) If the safety briefing referred to in subsection (1) is insufficient for a passenger because of that passenger’s physical, sensory or comprehension limitations or because the passenger is responsible for another person on board the aircraft, the passenger shall, subject to subsection (6), be given a safety briefing that consists of


2. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1 et de l’article 7 (Bénéfices des entreprises), les bénéfices qu’une entreprise d’une partie tire du transport par navire ou aéronef de passagers ou de marchandises embarqués en un point de l’autre partie pour être débarqués en un autre point de cette partie sont imposables dans cette autre partie, à moins que la totalité ou la presque totalité des passagers ou des marchandises aient été embarqués en un point à l’extérieur de cette autre partie.

2. Notwithstanding the provisions of paragraph 1 and Article 7 (Business Profits), profits derived by an enterprise of a Party from the carriage by a ship or aircraft of passengers or goods taken on board at a place in the other Party for discharge at another place in that other Party may be taxed in that other Party, unless all or substantially all of the passengers or goods were taken on board at a place outside that other Party.


Par exemple, une compagnie aérienne se procure une assurance pour couvrir l’aéronef et l’équipement — désignée sous l'appellation assurance corps d’aéronef ou couverture des risques propres —, le contenu de l’aéronef, les passagers et le fret — désignée sous l'appellation assurance responsabilité des participants —, et enfin, les personnes et les biens au sol qui n’ont aucune relation particulière avec la compagnie — désignée sous l’appellation assurance responsabilité civile.

For example, an airline purchases insurance to cover the plane and the equipment, otherwise known as first party insurance, and the plane's contents, including the passengers and cargo, otherwise known as second party insurance. Finally, it must also account for the people and the property on the ground who have no particular relationship to the flight.


[12] Applicables à compter du 1.4.2011 pour les aéronefs, les passagers et leurs bagages de cabine et bagages de soute arrivant des États-Unis – Règlement (UE) no 983/2010 de la Commission du 3 novembre 2010 modifiant le règlement (UE) no 185/2010, JO L 286 du 4.11.2010, p. 1.

[12] Applicable as from 1.4.2011 for aircrafts, passengers and their cabin baggage and hold baggage arriving from the US – Commission Regulation (EU) No 983/2010 of 3 November 2010, amending Regulation (EU) 185/2010, OJ L286 of 4.11.2010, p.1


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Il s'agit d'un aéronef de passagers, un Boeing 767, muni de soutes ventrales.

It's a passenger aircraft, a 767 aircraft, that has belly capacity.


l’expédition a fait l’objet, de la part d’un client en compte, des contrôles de sûreté requis et a été protégée contre toute intervention non autorisée à partir du moment où ces contrôles ont été effectués et jusqu’au chargement, et n’est pas transportée sur un aéronef à passagers;

the required security controls have been applied to the consignment by an account consignor, the consignment has been protected from unauthorised interference from the time that those security controls were applied and until loading, and it is not carried on a passenger aircraft; or


Les aéronefs stationnés dans des zones délimitées des aéroports auxquelles s’appliquent les mesures visées à l’article 4, paragraphe 4, sont séparés des aéronefs auxquels s’appliquent intégralement les normes de base communes, afin de garantir que les normes de sûreté appliquées aux aéronefs, aux passagers, aux bagages, au fret et au courrier ne sont pas compromises.

Aircraft parked in demarcated areas of airports to which alternative measures referred to in Article 4(4) apply, shall be separated from aircraft to which the common basic standards apply in full, in order to ensure that security standards applied to aircraft, passengers, baggage, cargo and mail of the latter are not compromised.


La poste transportée dans des aéronefs de passagers, des aéronefs-cargos et des avions postaux est soumise à des contrôles de sûreté avant son embarquement.

Mail carried on passenger, all-cargo and all-mail aircraft shall be subjected to security controls before being placed on board an aircraft.


Tout le fret, les messageries et les colis express destinés à être transportés à bord d'aéronefs de passagers ou d'aéronefs-cargos sont soumis aux contrôles de sûreté présentés ci-après avant leur embarquement.

All cargo, courier and express parcels intended to be carried on passenger or all-cargo aircraft shall be subjected to the security controls detailed hereunder before being placed on board the aircraft.


Le Comité a recommandé que Transports Canada exige que les aéronefs privés partant d’un aéroport placé sous la supervision de l’ACSTA ne soient pas autorisés à décoller avant que l’aéronef, les passagers et leurs bagages n’aient été fouillés.

The Committee recommended that Transport Canada require that private aircraft departing airports under the Canadian Air Transport Security Authority’s supervision should not leave until aircraft, passengers and their baggage have been screened.




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aéronef de passage ->

Date index: 2022-03-30
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