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Arbre élargi
Assemblée nationale
CGEDG
Chambre avec petit déjeuner
Chambre basse
Chambre de Wilson
Chambre de dilatation
Chambre des députés
Chambre des représentants
Chambre directement élue
Chambre et déjeuner
Chambre et petit déjeuner
Chambre et petit-déjeuner
Chambre à brouillard
Chambre à condensation
Chambre à détente
Chambre à nuage
Chambre élargie
Comité de gestion élargi de la Direction générale
Comité élargi de gestion
Forfait couette et café
Formule chambre et déjeuner
Formule chambre et petit déjeuner
Formule couette et café
Intervention de Halsted
Mammectomie élargie
Mastectomie radicale
Mastectomie totale élargie
Mastectomie élargie
Opération de Halsted
PACA élargi
Plan continental
Première chambre élargie
Topologie en arbre élargi
Une vision élargie Plan en matière d'immigration

Traduction de «chambre élargie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


première chambre élargie

first chamber sitting in extended composition


mastectomie totale élargie | opération de Halsted | intervention de Halsted | mastectomie élargie | mastectomie radicale | mammectomie élargie

radical mastectomy | standard radical mastectomy | Halsted's operation


Comité de gestion élargi de la Direction générale [ CGEDG | Comité élargi de gestion de la Direction générale des affaires financières et administratives | Comité élargi de gestion ]

Expanded Branch Management Committee


chambre à brouillard | chambre à condensation | chambre à détente | chambre à nuage | chambre de dilatation | chambre de Wilson

cloud chamber | expansion chamber | Wilson chamber | Wilson cloud chamber


chambre directement élue [ Assemblée nationale | Chambre basse | Chambre des députés | Chambre des représentants ]

directly-elected chamber [ House of Commons | Lower House ]


chambre et petit déjeuner | chambre et petit-déjeuner | formule chambre et déjeuner | chambre et déjeuner | chambre avec petit déjeuner | formule chambre et petit déjeuner | formule couette et café | forfait couette et café | plan continental

continental plan | CP | bed and breakfast | B & B | bed-and-breakfast


Programme pour anciens combattants avançant en âge élargi [ PACA élargi ]

Extended Aging Veterans Program [ Extended AVP ]


Une vision élargie : Plan en matière d'immigration [ Une vision élargie : plan en matière d'immigration et de citoyenneté ]

A Broader Vision: Immigration Plan [ A Broader vision: immigration and citizenship plan | A Broader vision ]


topologie en arbre élargi | arbre élargi

fat tree topology | fat-tree topology | fat tree | fat-tree
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les modalités d'organisation des chambres de recours, y compris la mise en place et le rôle de l'instance des chambres de recours visée à l'article 135, paragraphe 3, point a), la composition de la chambre élargie et les règles relatives à sa saisine visées à l'article 135, paragraphe 4, et les conditions dans lesquelles les décisions sont prises par un seul membre conformément à l'article 135, paragraphes 2 et 5;

(c) the details on the organisation of the Boards of Appeal, including the setting up and the role of the authority of the Boards of Appeal referred to in Article 135(3)(a), the composition of the enlarged Board and the rules on referrals to it as referred to in Article 135(4), and the conditions under which decisions shall be taken by a single member in accordance with Article 135(2) and (5);


(c) les modalités d'organisation des chambres de recours, y compris la mise en place et le rôle de l'instance des chambres de recours visée à l'article 135, paragraphe 3, point a), la composition de la chambre élargie et les règles relatives à sa saisine visées à l'article 135, paragraphe 4, et les conditions dans lesquelles les décisions sont prises par un seul membre conformément à l'article 135, paragraphes 2 et 5;

(c) the details on the organisation of the Boards of Appeal, including the setting up and the role of the authority of the Boards of Appeal referred to in Article 135(3)(a), the composition of the enlarged Board and the rules on referrals to it as referred to in Article 135(4), and the conditions under which decisions shall be taken by a single member in accordance with Article 135(2) and (5);


(c) les modalités d'organisation des chambres de recours, y compris la mise en place et le rôle de l'instance des chambres de recours visée à l'article 135, paragraphe 3, point a), la composition de la chambre élargie et les règles relatives à sa saisine visées à l'article 135, paragraphe 4, et les conditions dans lesquelles les décisions sont prises par un seul membre conformément à l'article 135, paragraphes 2 et 5;

(c) the details on the organisation of the Boards of Appeal, including the setting up and the role of the authority of the Boards of Appeal referred to in Article 135(3)(a), the composition of the enlarged Board and the rules on referrals to it as referred to in Article 135(4), and the conditions under which decisions shall be taken by a single member in accordance with Article 135(2) and (5);


Une chambre élargie serait plus indiquée, par exemple dans des affaires portant sur des points de droit essentiels ou lorsque les chambres ont des avis différents sur une même question juridique.

An enlarged configuration might be appropriate, for instance, in cases that involve fundamental points of law or where chambers take a different view on a legal matter.


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Dans certains cas particuliers, les décisions sont prises en formation de chambre élargie présidée par le président des chambres de recours ou sont prises par un seul membre, celui-ci devant être juriste".

In certain specific cases, decisions shall be taken by an enlarged Board chaired by the President of the Boards of Appeal or by a single member, who must be legally qualified".


4. La composition de la chambre élargie et les règles relatives à sa saisine sont fixées conformément au règlement de procédure des chambres visé à l'article 157, paragraphe 3.

4. The composition of the enlarged Board and the rules on referrals to it shall be laid down pursuant to the rules of procedure of the Boards referred to in Article 157(3).


Dans certains cas particuliers, les décisions sont prises en formation de chambre élargie présidée par le président des chambres des recours ou en formation d'un seul membre".

In certain specific cases, decisions shall be taken by an enlarged Board presided by the Chairman of the Boards of Appeal, or by a single member ".


3. Les décisions prises en chambre élargie fixent les lignes directrices à suivre par les chambres des recours pour des cas analogues.

3. Decisions taken by the enlarged Board shall lay down the guidelines to be followed by the Boards of Appeal for similar cases.


La composition de la chambre élargie est définie conformément au règlement de procédure des chambres prévu à l'article 140, paragraphe 3".

The composition of the enlarged Board shall be defined pursuant to the rules of procedure of the Boards laid down in Article 140(3) ".


Dans certaines circonstances que décrira le règlement de procédure, le Tribunal pourra siéger en chambre élargie, notamment dans des affaires portant sur des questions fondamentales du droit des brevets, ou en chambre restreinte, notamment pour ordonner des mesures provisoires ou statuer au principal dans des affaires simples.

In special circumstances provided for in the Rules of Procedure, the Community Patent Court could sit in an enlarged composition, for example in cases where fundamental questions of patent law are concerned or in a reduced composition which could be the case for interim measures or simple cases in main proceedings.


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