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Abus d'une substance psycho-active
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Salariée avec lien de dépendance
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Tout dépend des circonstances
à cause de circonstances particulières

Traduction de «circonstances et dépendances » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
circonstances et dépendances

members and appurtenances


dépendance vis-à-vis de certaines circonstances

circumstantial dependence


tout dépend des circonstances

circumstances alter cases


(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances

(a)under the circumstances; (b)from the circumstances


salarié ayant un lien de dépendance avec l'employeur | salariée ayant un lien de dépendance avec l'employeur | salarié avec lien de dépendance | salariée avec lien de dépendance | employé ayant un lien de dépendance avec l'employeur | employée ayant un lien de dépendance avec l'employeur | employé avec lien de dépendance | employée avec lien de dépendance

non-arm's length employee


règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]

equidistance and special circumstances rule


dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]

in special cases [ in special circumstances ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


blogodépendance | dépendance au blogue | carnétodépendance | dépendance au carnet Web | dépendance au cybercarnet | dépendance au blog

blog addiction | blogaddiction | weblog addiction


enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI

fire investigator
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On s'est plutôt attaché à savoir qui véritablement détient le contrôle de ce matériel, dans quelles circonstances, cela dépendant du matériel en question et des circonstances particulières.

It's not classified by the case law or the statutes. Rather, the focus has been to determine who really has control, under what circumstances, over this material, and that will depend on the particular material and the particular circumstances.


Cette approche reflète le degré de gestion nécessaire dans des circonstances diverses, dépendant du nombre d'élèves à servir.

This approach reflects the measure of management required in varying circumstances, depending on the number of students to be served.


(3) Malgré toute autre disposition de la présente loi et pour l’application de la présente partie et de la partie III, lorsqu’une personne a acheté ou importé des marchandises servant à l’usage visé par l’exemption de la taxe imposée en vertu de la présente partie ou de la partie III ou dans les conditions décrites au paragraphe 68.19(1) et qu’elle vend les marchandises, dans des circonstances la rendant responsable du paiement de la taxe imposée par la présente partie ou par la partie III, ou est réputée les vendre, ou que le droit de propriété sur celles-ci est transféré à une personne avec laquelle elle a un lien de ...[+++]

(3) Notwithstanding any other provision of this Act, for the purposes of this Part and Part III, where a person has purchased or imported goods as described in subsection 68.19(1) or for a use rendering the purchase or importation exempt from tax under Part III or this Part and that person, under circumstances rendering him liable to pay the tax imposed by Part III or this Part, sells the goods or is deemed to sell the goods, or the property therein is otherwise transferred, to another person with whom he was not dealing at arm’s length at the time of the sale or transfer for no sale price or for a sale price that is less than the sale p ...[+++]


(31) Afin qu'il puisse certifier que le consentement éclairé est donné librement, il convient que l'investigateur tienne compte de toutes les circonstances pertinentes qui pourraient influencer la décision de participer à un essai clinique, notamment lorsque le participant potentiel appartient à une catégorie défavorisée sur le plan économique ou social ou lorsqu'il est dans une situation de dépendance institutionnelle ou hiérarchique susceptible d'influer de façon inopportune sur sa décision de participer ou non.

(31) In order to certify that informed consent is given freely, the investigator should take into account all relevant circumstances which might influence the decision of a potential subject to participate in a clinical trial, in particular whether the potential subject belongs to an economically or socially disadvantaged group or is in a situation of institutional or hierarchical dependency that could inappropriately influence her or his decision to participate.


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(21 bis) Il peut se faire qu'un époux vulnérable n'ait pas été en mesure d'opérer un choix libre et équitable à cause de circonstances particulières, par exemple une situation de dépendance économique ou financière, la suspension momentanée de la rémunération, le manque d'accès à l'information ou à un conseil juridique ou des circonstances relevant de la maladie ou de la violence domestique.

(21a) It may be that a vulnerable spouse has been unable to make a free and fair matrimonial property choice due to specific circumstances, such as a situation of economic or financial dependence, a pay gap, lack of access to information or to legal advice, or circumstances related to illness or to domestic violence.


39. souligne que l'effet de levier et l'effet multiplicateur varient considérablement d'un domaine d'intervention à l'autre; estime que le législateur européen ne doit pas fixer des objectifs trop uniformes en la matière, ces effets étant par nature fortement dépendants des circonstances économiques et des secteurs d'intervention concernés;

39. Stresses that the leverage and multiplier effects vary considerably from one area of intervention to another; takes the view that the European legislator must not set targets that are too uniform in this field since these effects are, by their very nature, determined to a large extent by economic circumstances and by the characteristics of the area concerned;


O. considérant que, en application des normes internationales d'audit, l'auditeur externe choisit les méthodes appropriées pour sélectionner les éléments à contrôler en vue de réunir les éléments probants permettant d'atteindre les objectifs de ses tests d'audit; que, également, si le choix des méthodes dépend des circonstances, il dépend surtout du risque d'audit et de l'objectif d'efficacité des contrôles; que, enfin, l'auditeur externe doit s'assurer que les méthodes utilisées fournissent des éléments probants suffisants et appropriés pour atteindre les objectifs de la vérification,

O. whereas, in accordance with international audit standards, the external auditor chooses appropriate methods for the selection of the items to be checked with a view to obtaining the evidence required in order to achieve the goals of his audit tests; whereas, furthermore, while the choice of methods depends on the circumstances, the main criteria are the audit risk and the objective of carrying out effective checks; whereas, lastly, the external auditor must ensure that the methods used produce sufficient appropriate evidence for the objectives of the audit to be achieved,


O. considérant que, en application des normes internationales d'audit, l'auditeur externe choisit les méthodes appropriées pour sélectionner les éléments à contrôler en vue de réunir les éléments probants permettant d'atteindre les objectifs de ses tests d'audit; que, également, si le choix des méthodes dépend des circonstances, il dépend surtout du risque d'audit et de l'objectif d'efficacité des contrôles; que, enfin, l'auditeur externe doit s'assurer que les méthodes utilisées fournissent des éléments probants suffisants et appropriés pour atteindre les objectifs de la vérification,

O. whereas, in accordance with international audit standards, the external auditor chooses appropriate methods for the selection of the items to be checked with a view to obtaining the evidence required in order to achieve the goals of his audit tests; whereas, furthermore, while the choice of methods depends on circumstances, the main criteria are the audit risk and the objective of carrying out effective checks; whereas, lastly, the external auditor must ensure that the methods used produce sufficient appropriate evidence for the objectives of the audit to be achieved,


Dans certaines circonstances, cela dépend de la façon dont cette conversation a eu lieu, si la GRC a suggéré au ministère de ne pas remettre le document au comité—et je en sais pas si cela était dans leur propos, mais c'était l'objet de leur communication avec le ministère—on pourrait envisager cela comme une ingérence, inappropriée dans le cadre des délibérations du comité, que certains, dans certaines circonstances, qualifieraient d'outrage à la Chambre.

In some circumstances, depending on how that conversation happened, if it was along the lines of the RCMP suggesting to the department that it not make the document available to this committee—and I don't know if that was the tenor of their remarks, but if it was the nature of their communication with the department—one might suggest that was an interference, and an improper interference, with the proceedings of this committee of a kind that in some circumstances could be characterized as a contempt of the House.


.la marine marchande dont dépend notre commerce maritime est essentiellement, dans les circonstances actuelles, une composante de nos forces combattantes, et la disponibilité des marins marchands, leur formation et leur protection sont essentielles à la conduite de la guerre et nécessaires si nous voulons que les voies maritimes restent ouvertes, ce dont notre succès dans le présent conflit dépend largement.

.the merchant marine on which our seaborne commerce depends, is, under present conditions, virtually an arm of our fighting services, and the provision of merchant seamen, their training, care and protection is essential to the proper conduct of the war, and vitally necessary to the keeping open of the sea lanes on which the successful outcome of the present conflict so largely depends.


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