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Accroissement de cheptel
Accroissement de l'effectif
Accroissement des effectifs
Anneau d'accroissement
Anneau de croissance
Avertissement
Cerne
Cerne annuel
Cerne d'accroissement
Cerne de croissance
Clause d'abordage en cas de faute commune
Clause d'abordage en cas de faute de part et d'autre
Clause d'accroissement
Clause d'escalation
Clause d'exonération
Clause d'exonération de responsabilité
Clause d'extinction
Clause d'imprévisibilité
Clause d'indexation
Clause d'échelle mobile
Clause de caducité
Clause de d
Clause de dénégation de responsabilité
Clause de désaveu de responsabilité
Clause de faute commune en cas d'abordage
Clause de hardship
Clause de limitation dans le temps
Clause de non-responsabilité
Clause de responsabilité partagée
Clause de responsabilité partagée en cas d'abordage
Clause de suppression automatique
Clause de temporisation
Clause en cas de faute des deux parties
Clause escalatoire
Clause exonératoire
Clause-couperet
Coefficient d'accroissement
Couche annuelle d'accroissement
Déni de responsabilité
Formule dégageant la responsabilité
Stipulation d'exonération
Sunset clause

Traduction de «clause d accroissement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clause d'accroissement

clause of accruer [ accruer clause ]


clause d'accroissement

accruer clause | clause of accruer


cerne (1) | cerne de croissance (2) | cerne d'accroissement (3) | anneau de croissance (4) | cerne annuel (5) | couche annuelle d'accroissement (6) | anneau d'accroissement (7)

tree ring (1) | annual ring (2) | annual growth ring (3) | growth ring (4)


clause de dénégation de responsabilité [ clause de non-responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | clause d'exonération | avertissement | clause exonératoire | clause de désaveu de responsabilité | stipulation d'exonération | déni de responsabilité | formule dégageant la responsabilité | clause de d ]

disclaimer clause [ disclaimer | exemption clause ]


clause de responsabilité partagée en cas d'abordage [ clause de responsabilité partagée | clause d'abordage en cas de faute commune | clause d'abordage en cas de faute de part et d'autre | clause de faute commune en cas d'abordage | clause en cas de faute des deux parties ]

both-to-blame collision clause [ both-to-blame clause ]


clause d'indexation | clause d'échelle mobile | clause escalatoire | clause d'escalation

escalator clause | escalation clause | indexation clause | sliding scale provision




clause de hardship | clause d'imprévisibilité

hardship clause


accroissement de cheptel | accroissement de l'effectif | accroissement des effectifs

enlargement of stock | increase of stock | restocking


clause de caducité | clause de limitation dans le temps | clause de suppression automatique | clause de temporisation | clause d'extinction | clause-couperet | sunset clause

sunset clause
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Il est également convenu que, si l’ancien combattant vend ou cherche à vendre ou à aliéner autrement n’importe lequel des animaux de ferme ou des animaux provenant de l’accroissement normal du troupeau, tout outillage agricole ou tout autre bien mobilier dont le Directeur détient le titre en garantie et sans le consentement écrit du Directeur ou si celui-ci juge que, par suite de négligence ou autrement, l’ancien combattant n’a pas convenablement tiré parti desdits animaux de ferme, outillage agricole ou autres biens mobiliers, ou si l’ancien combattant n’observe pas une clause ...[+++]

(2) It is further agreed that if the Veteran sells or attempts to sell or otherwise dispose of any livestock or any natural increase thereof or any farm equipment or other chattels held by the Director as security without the written approval of the Director or if the Director considers that through neglect or otherwise any such livestock, farm equipment and other chattels are misused by the Veteran or if the Veteran fails to comply with any covenant or condition in this Agreement, any portion of the moneys herein agreed to be paid and then outstanding shall, at the option of the Director, become due and payable forthwith and the Directo ...[+++]


La hausse du nombre total de députés entraînée par l'adoption de ce texte sera la plus importante depuis la Confédération, aussi bien en nombre absolu, c'est plus de 30, qu'en taux d'accroissement, qui est plus de 9,7 p. 100. Cette décision résulte de la volonté du gouvernement de maintenir la clause des droits acquis, introduite en 1974.

If this bill is passed, the increase in the total number of members will be the biggest one since Confederation, both in absolute numbers, 30, and in the growth rate, 9.7 per cent. That decision comes from the government's willingness to keep the grandfather clause, introduced in 1974.


29. invite les États membres à s'employer activement à la mise en œuvre des recommandations formulées dans la communication de la Commission en prenant des mesures résolues et coordonnées au niveau de l'Union contre la fraude fiscale, la dissimulation fiscale, l'évasion fiscale, la planification fiscale agressive et les paradis fiscaux, ce qui garantirait une répartition plus juste de l'effort fiscal et un accroissement des recettes fiscales; demande instamment aux États membres de mettre en œuvre rapidement, parmi les nombreuses mesures spécifiques à prendre dans ce contexte, la proposition de la Commission relative à l'introduction d' ...[+++]

29. Calls on the Member States to work actively in line with the Commission’s Communication and recommendations by taking coordinated and determined EU action against tax fraud, tax evasion, tax avoidance, aggressive tax planning and tax havens, thereby guaranteeing a fairer distribution of the fiscal effort and increased tax revenues; urges the Member States to swiftly implement, among the many specific measures to be taken in this context, the Commission proposals for the introduction of a General Anti-Abuse Rule to counteract aggressive tax planning practices and for the inclusion of a clause in their respective double taxation conve ...[+++]


Bien qu'il ait accueilli favorablement cette clause de sauvegarde, le Conseil en a modifié l'article 1er bis. Dans la proposition initiale, cet article prévoyait qu'un État membre doit notifier à la Commission une situation d'urgence susceptible de déclencher la procédure de sauvegarde lorsqu'on constate un accroissement soudain d'au moins 50 % en ce qui concerne les séjours irréguliers, les demandes d'asile ou les demandes de réadmission rejetées.

While welcoming the safeguard clause, the Council decided to amend Article 1a. The original proposal for this article set the following condition for a member state to notify the Commission of an emergency situation that could trigger the safeguard procedure: a sudden increase of at least 50% in relation to illegal stays and/or asylum applications and/or rejected readmission applications.


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332 | La clarification du champ d'application et des définitions, l'introduction de clauses harmonisées liées à l'application de la législation et l'amélioration du mécanisme permettant d'accorder des exemptions permettront un accroissement de la sécurité juridique et une réduction de la charge administrative.

332 | The clarifications on scope and definitions, the introduction of harmonised enforcement-related clauses and the improvement of the mechanism for granting exemptions to the restrictions will increase legal certainty and reduce administrative burden.


Au fur et à mesure que ces problèmes surviennent, nous devons inclure des garanties et des clauses permettant aux pays ACP de faire face à tout accroissement brusque des importations, aux pressions exercées par les prix des denrées alimentaires et aux crises fiscales: des «clauses de rendez-vous» pour certaines questions spécifiques, des clauses de révision régulière et - comme c’est le cas dans l’APE avec les Caraïbes - un contrôle parlementaire accru.

As these problems emerge, we need to include safeguards and clauses that allow ACP countries to tackle any import surges, food-price pressures and fiscal crises: rendezvous clauses for specific issues, regular review clauses and, as in the Caribbean EPA, a role for parliamentary oversight and monitoring.


2. demande un accroissement de la transparence lors de l'application de la clause démocratique, élément clé de la politique extérieure de l'UE, et une participation renforcée du Parlement européen; rappelle que les sanctions éventuelles ne peuvent être infligées en fonction des pays où des violations des droits de l'homme ont été commises, mais en fonction de la violation proprement dite;

2. Calls for greater transparency when implementing the democracy clause, a keystone in the EU’s external policy, and for greater involvement of the European Parliament; points out that penalties cannot be imposed in relation to the countries where human rights violations have been recorded but in relation to the violation itself;


De plus, la Commission considère que l'existence de deux clauses dans le cahier des charges – dont l'une demandait aux soumissionnaires d'indiquer dans leur offre les mesures qu'ils proposaient pour la gestion du trafic, ainsi qu’une obligation de garantir que le volume du trafic sur l’autoroute ne dépassait pas les limites fixées – ne peuvent permettre un accroissement aussi important de l’objet de la concession, compte tenu de ce qui avait été présenté dans l’avis de concession.

Furthermore, the Commission considers that the existence of two clauses in the tender documents – one asking tenderers to indicate in their bids their proposed traffic management measures, and an obligation to ensure that traffic volumes on the motorway do not exceed stated limits – cannot allow such a substantial enlargement of the subject of the concession, in relation to what was advertised in the concession notice.


Cette décision est en infraction flagrante avec les dispositions de la clause de sauvegarde de l'OMC, qui prévoient en effet que des mesures semblables ne peuvent être mises en œuvre qu'en cas d'accroissement important et brutal des importations, ce qui n'est pas le cas.

This decision is a flagrant violation of the provisions of the WTO safeguard clause, which provide that such measures may only be implemented if imports have shown a sharp and substantial increase, which is not the case.


Rééquilibrage : La clause de consultation en cas d'accroissement des importations communautaires de produits de substitution des céréales (PSC) a été améliorée.

Rebalancing: the clause providing for consultation in the event of an increase in imports into the Community of cereals substitutes has been improved.


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