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Clause achat-rachat
Clause d'escalation
Clause d'exemption
Clause d'extinction
Clause d'indexation
Clause d'opting out
Clause d'échelle mobile
Clause de coercition
Clause de désistement
Clause de nantissement négative
Clause de ne pas faire
Clause de non-préférence de tiers
Clause de rachat forcé
Clause de réexamen
Clause de réexamen des salaires
Clause de révision
Clause de temporisation
Clause escalatoire
Clause négative
Clause pari passu
Clause shotgun
Clause ultimatum
Disposition de réexamen
Disposition de temporarisation
TCCE - Avis de réexamen et réexamen

Traduction de «clause de réexamen » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clause de réexamen | clause de révision

re-examination clause | review clause






clause de réexamen des salaires

wage re-opener provision


disposition de temporarisation [ disposition de réexamen | clause de temporisation | clause d'extinction ]

sunset clause [ sunset provision ]


TCCE - Avis de réexamen et réexamen

CITC - Notice of Review and Review


clause de ne pas faire | clause négative | clause de nantissement négative | clause pari passu | clause de non-préférence de tiers

negative pledge clause


clause de coercition | clause ultimatum | clause achat-rachat | clause de rachat forcé | clause shotgun

shotgun clause | shotgun provision | shotgun


clause d'indexation | clause d'échelle mobile | clause escalatoire | clause d'escalation

escalator clause | escalation clause | indexation clause | sliding scale provision


clause d'exemption [ clause d'opting out | clause de désistement ]

opt-out clause [ opting-out clause ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le règlement intérieur du comité d’appel, adopté le 29 mars 2011[6], contient une clause de réexamen (article 14) qui dispose que la Commission doit évaluer l'application concrète dudit règlement pour le mois d'avril 2014.

The Rules of Procedure (RoP) of the appeal committee, adopted on 29 March 2011[6], include a review clause (Article 14) stipulating that the Commission should evaluate, by April 2014, how the rules operate in practice.


Les trois institutions conviennent d'envisager systématiquement le recours aux clauses de réexamen dans la législation et de tenir compte du temps qui est nécessaire pour la mise en œuvre et pour la collecte d'informations concernant les résultats et les impacts.

The three Institutions agree to systematically consider the use of review clauses in legislation and to take account of the time needed for implementation and for gathering evidence on results and impacts.


a)lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents de concession initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de révision du montant, ou d’options claires, précises et sans équivoque.

(a)where the modifications, irrespective of their monetary value, have been provided for in the initial concession documents in clear, precise and unequivocal review clauses, which may include value revision clauses, or options.


lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents de concession initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de révision du montant, ou d’options claires, précises et sans équivoque.

where the modifications, irrespective of their monetary value, have been provided for in the initial concession documents in clear, precise and unequivocal review clauses, which may include value revision clauses, or options.


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lorsque les modifications, quelle qu’en soit la valeur monétaire, ont été prévues dans les documents de marché initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de révision du prix ou d’options claires, précises et dénuées d’ambiguïté.

where the modifications, irrespective of their monetary value, have been provided for in the initial procurement documents in clear, precise and unequivocal review clauses, which may include price revision clauses, or options.


lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents de concession initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de révision du montant, ou d’options claires, précises et sans équivoque.

where the modifications, irrespective of their monetary value, have been provided for in the initial concession documents in clear, precise and unequivocal review clauses, which may include value revision clauses, or options.


Étant donné qu'elle serait en conflit avec l'article 6 du règlement «Rome I», cette clause conduirait à un amendement législatif et entraînerait un important changement de politique quelques mois seulement après l'adoption de «Rome I», qui contient une clause de réexamen (réexamen devant être effectué d'ici 2013).

Given its conflict with Article 6 of Rome I, such a clause would cause a legislative amendment and involve a major policy change a few months after the adoption of Rome I which contains a review clause (review to be completed by 2013).


- La clause de réexamen de la directive sur l'incinération des déchets prévoit expressément une étude devant permettre d'établir si les fours à ciment existants coïncinérant des déchets peuvent assurer le respect des valeurs limites d'émission de NOx imposées aux nouveaux fours à ciment.

· The review clause of the WID specifically provides for an investigation of the feasibility of existing cement kilns co-incinerating waste to observing the NOx emission limit value for new cement kilns.


Étant donné qu'elle serait en conflit avec l'article 6 du règlement «Rome I», cette clause conduirait à un amendement législatif et entraînerait un important changement de politique quelques mois seulement après l'adoption de «Rome I», qui contient une clause de réexamen (réexamen devant être effectué d'ici 2013).

Given its conflict with Article 6 of Rome I, such a clause would cause a legislative amendment and involve a major policy change a few months after the adoption of Rome I which contains a review clause (review to be completed by 2013).


La proposition contient une clause de réexamen.

The proposal includes a review clause.


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