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convention contraire en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sauf convention contraire, sauf stipulation contraire, sauf spécification contraire, sauf convention contraire, convention contraire, sauf accord contraire, contraire à la convention, contraire aux droits attachés à la personnalité (1), contraire aux droits de la personnalité (2), dans le sens inverse des aiguilles d'une montre, en sens inverse des aiguilles d'une montre, dans le sens contraire des aiguilles d'une montre, en sens contraire des aiguilles d'une montre, dans le sens antihoraire, en sens antihoraire, antiéconomique, contraire à la logique économique, contraire au bon sens économique, contraire aux moeurs, contraire aux bonnes moeurs, sauf dispositions contraires, sauf indication contraire, convention internationale, convention multilatérale, convention de Lomé, convention ACP-UE, convention ACP-CE, constipation, contraire : diarrhée, reflux, écoulement (dans un sens contraire), à moins que le contraire ne résulte des circonstances, employer des règles de codage des TIC, appliquer des bonnes pratiques de codage des TIC, mettre en œuvre des règles de codage des TIC -*- unless otherwise agreed, save any stipulation to the contrary, clause (unknown) to the contrary, unless there be any prior contract, agreement to the contrary, unless otherwise stated, unless otherwise agreed upon, unless otherwise arranged, contrary to agreement, to violate basic personal rights, counterclockwise, CCW, counter-clockwise, counter clock wise, anticlockwise, anti-clockwise, uneconomic, immoral, unless otherwise specified, international convention, multilateral convention, Lomé Convention, ACP-EU Convention, ACP-EC Convention, give an account of unsafe behaviour, report unsafe behaviour, reporting unsafe behaviour, constipation, reflux, return flow, unless the circumstances indicate the contrary, implement IT coding conventions, implement ICT coding conventions, promote ICT coding conventions, MARPOL

sauf convention contraire [ sauf stipulation contraire | sauf spécification contraire ]



sauf convention contraire



convention contraire



sauf convention contraire



sauf accord contraire | sauf convention contraire



contraire à la convention



Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.



contraire aux droits attachés à la personnalité (1) | contraire aux droits de la personnalité (2)



dans le sens inverse des aiguilles d'une montre | en sens inverse des aiguilles d'une montre | dans le sens contraire des aiguilles d'une montre | en sens contraire des aiguilles d'une montre | dans le sens antihoraire | en sens antihoraire



antiéconomique | contraire à la logique économique | contraire au bon sens économique



contraire aux moeurs | contraire aux bonnes moeurs



sauf dispositions contraires | sauf indication contraire



convention internationale [ convention multilatérale ]



convention de Lomé



convention ACP-UE [ convention ACP-CE ]



signaler un comportement contraire à des consignes de sécurité



constipation | contraire : diarrhée



reflux | écoulement (dans un sens contraire)



à moins que le contraire ne résulte des circonstances



employer des règles de codage des TIC | mettre en œuvre des conventions de codage pour la programmation | appliquer des bonnes pratiques de codage des TIC | mettre en œuvre des règles de codage des TIC



Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
e) sauf dispositions contraires de la présente Annexe ou convention contraire des parties, le Tribunal fixe sa procédure et s’inspire à cet égard du règlement d’arbitrage adopté en application de la Convention pour le Règlement des Différends Relatifs aux Investissements entre États et Ressortissants d’autres États;



c) sauf dispositions contraires de la présente Annexe ou convention contraire des parties, le conciliateur fixe les règles régissant la procédure de conciliation et s’inspire à cet égard du règlement de conciliation adopté en application de la Convention pour le Règlement des Différends Relatifs aux Investissements entre États et Ressortissants d’autres États;



L'article 14 du projet prévoit que les biens confisqués ou le produit de la vente de biens confisqués sont restitués à l'État d'émission, après déduction des frais supportés par l'État d'exécution, sauf convention contraire entre l'État d'émission et l'État d'exécution.



Sauf convention contraire des parties à une procédure de conciliation engagée sous le régime de la Convention du CIRDI, il est interdit d’avoir recours aux opinions, déclarations ou offres de règlement d’une partie dans le cadre d’une autre procédure, notamment une instance portée devant un tribunal judiciaire ou administratif ou un arbitre.



Sauf convention contraire des parties à une procédure de conciliation engagée sous le régime de la Convention du CIRDI, il est interdit d’avoir recours aux opinions, déclarations ou offres de règlement d’une partie dans le cadre d’une autre procédure, notamment une instance portée devant un tribunal judiciaire ou administratif ou un arbitre.





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Date index: 2021-01-29
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