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Atteinte de toutes les couches de la peau
BAV complet
BAV du 1er degré
BAV du 2e degré
BAV du deuxième degré
BAV du premier degré
BAV du second degré
BAV du troisième degré
Bloc AV complet
Bloc AV du 1er degré
Bloc AV du 3e degré
Bloc AV du deuxième degré
Bloc AV du premier degré
Bloc auriculo-ventriculaire complet
Bloc auriculo-ventriculaire du 2e degré
Bloc auriculo-ventriculaire du deuxième degré
Bloc auriculo-ventriculaire du premier degré
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
Bloc auriculoventriculaire complet
Bloc auriculoventriculaire du 1er degré
Bloc auriculoventriculaire du 2e degré
Bloc auriculoventriculaire du 3e degré
Bloc auriculoventriculaire du premier degré
Bloc auriculoventriculaire du second degré
Bloc auriculoventriculaire du troisième degré
Brûlures et corrosions du premier degré
Commettre une négligence
Degré de négligence
Degré de prudence requis en matière de négligence
Degré international de dureté du caoutchouc
Deuxième degré
Faire preuve de négligence
Nécrose profonde des tissus sous-jacents
Perte de l'épiderme
Phlyctènes
Troisième degré
Violence et négligence envers les personnes âgées
Violence et négligence à l'égard des aînés
Violence et négligence à l'égard des personnes âgées
érythème
être coupable de négligence
être négligent

Traduction de «degré de négligence » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




degré international de dureté du caoutchouc | DIDC,ce sont les unités d'une échelle choisie de sorte que le degré 0 représente la dureté d'une matière n'opposant aucune résistance appréciable à la pénétration,et le degré 100 la dureté d'une matière dans laquelle la pénétration est négligeable [Abbr.]

international rubber hardness degree | IRHD [Abbr.]


degré de prudence requis en matière de négligence

standard of care in negligence


bloc auriculoventriculaire du second degré | bloc auriculoventriculaire du 2e degré | bloc auriculo-ventriculaire du 2e degré | bloc auriculo-ventriculaire du deuxième degré | BAV du second degré | BAV du deuxième degré | BAV du 2e degré | bloc AV du deuxième degré

second degree atrioventricular block | second-degree atrioventricular block | second degree A-V block


brûlures et corrosions du:premier degré [érythème] | deuxième degré [perte de l'épiderme] [phlyctènes] | troisième degré [atteinte de toutes les couches de la peau] [nécrose profonde des tissus sous-jacents]

burns and corrosions of:first degree [erythema] | second degree [blisters] [epidermal loss] | third degree [deep necrosis of underlying tissue] [full-thickness skin loss]


bloc auriculoventriculaire du premier degré | bloc auriculoventriculaire du 1er degré | bloc auriculo-ventriculaire du premier degré | bloc AV du premier degré | bloc AV du 1er degré | BAV du premier degré | BAV du 1er degré

first degree atrioventricular block | first-degree atrioventricular block | first degree A-V block | first-degree AV block


violence et négligence à l'égard des aînés [ violence et négligence à l'égard des personnes âgées | violence et négligence envers les personnes âgées | mauvais traitements et négligence à l'égard des personnes âgées ]

abuse and neglect of older adults [ abuse and neglect of the elderly | elder abuse and neglect ]


être négligent [ commettre une négligence | être coupable de négligence | faire preuve de négligence ]

be guilty of negligence [ be negligent ]


bloc auriculoventriculaire complet | bloc auriculo-ventriculaire complet | bloc auriculoventriculaire du troisième degré | bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré | bloc auriculoventriculaire du 3e degré | BAV complet | BAV du troisième degré | bloc AV complet | bloc AV du 3e degré

complete atrioventricular block | complete A-V block | third degree atrioventricular block
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les preuves et le degré de négligence alléguée devraient en général être évalués conformément au droit national.

The evidence and degree of alleged negligence should generally be evaluated according to national law.


3. Toute décision du pouvoir adjudicateur prise en vertu des articles 106 à 108 ou, selon le cas, toute recommandation de l'instance visée à l'article 108 est établie dans le respect du principe de proportionnalité, et compte tenu notamment de la gravité de la situation, y compris l'incidence sur les intérêts financiers et la réputation de l'Union, du temps écoulé depuis la constatation de la conduite en cause, de sa durée et de sa répétition éventuelle, de l'intention ou du degré de négligence, du faible montant en jeu en ce qui concerne la situation visée au paragraphe 1, point b), du présent article ou de toute autre circonstance atté ...[+++]

3. Any decision of the contracting authority taken under Articles 106 to 108 or, where applicable, any recommendation of the panel referred to in Article 108, shall be made in compliance with the principle of proportionality and in particular taking into account the seriousness of the situation, including the impact on the Union's financial interests and image, the time which has elapsed since the relevant conduct, its duration and its recurrence, the intention or degree of negligence, the limited amount at stake for point (b) of paragraph 1 of this Article or any other mitigating circumstances, such as the degree of collaboration of the ...[+++]


(14) Lorsqu'il prend une décision concernant l'exclusion ou l'imposition d'une sanction financière et sa publication ou concernant le rejet d'un opérateur économique, le pouvoir adjudicateur devrait veiller au respect du principe de proportionnalité, en tenant compte, en particulier, de la gravité de la situation, de son incidence budgétaire, du temps qui s'est écoulé depuis la conduite en cause, de sa durée et de sa répétition éventuelle, de l'intention ou du degré de négligence et de la coopération dont l'opérateur économique a fait preuve envers l'autorité compétente concernée et de sa contribution à l'enquête.

(14) When deciding on the exclusion or the imposition of a financial penalty and on the publication thereof or on the rejection of an economic operator, the contracting authority should ensure compliance with the principle of proportionality by taking into account in particular the seriousness of the situation, its budgetary impact, the time which has elapsed since the relevant conduct, its duration and its recurrence, the intention or degree of negligence and the degree of collaboration of the economic operator with the relevant competent authority and its contribution to the investigation.


Les preuves et le degré de négligence alléguée devraient en général être évalués conformément au droit national.

The evidence and degree of alleged negligence should generally be evaluated according to national law.


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Mme Neilson: La solution serait peut-être d'avoir une échelle mobile pour cette limitation de responsabilité, selon le degré de sophistication de l'investisseur et le degré de négligence.

Ms Neilson: Perhaps one of the answers is to have a sliding scale between the sophisticated investor and the degree of negligence for this limitation of liability.


Cette variante de la responsabilité proportionnelle prévoit la répartition de la responsabilité d’un défendeur insolvable entre toutes les parties restantes, y compris le plaignant coupable d’une négligence contributive, proportionnellement à leur degré de négligence.

This variation of proportionate liability provides for reallocating the liability of an insolvent defendant among all remaining parties, including a contributorily negligent plaintiff, in proportion to their respective degrees of fault.


Le député serait peut-être satisfait s'il y avait un article du Code criminel joint à cette disposition afin de prévoir le cas où un degré de négligence serait associé à la présence d'alcool.

Perhaps that might satisfy the hon. member in terms of having a code section attached to that provision when there is a degree of negligence coupled with the presence of alcohol.


Vous savez, avec 70 plaintes par jour, dont une par jour va devant le médiateur, cela représente un degré non négligeable de communication avec les «clients mécontents» pour essayer de résoudre leurs problèmes.

You know, at 70 a day and one complaint a day going to the ombudsman, that's a fair amount of communication with “dissatisfied customers” to attempt to resolve the situation


La décision visée au premier alinéa de publier une décision d'imposer des sanctions administratives ou financières prend particulièrement en compte la gravité de la faute, notamment son impact sur les intérêts financiers et l'image de l'Union, le temps écoulé depuis qu'elle a été commise, sa durée ou sa répétition, l'intention ou le degré de négligence de l'entité en question et les mesures prises par celle-ci pour remédier à la situation.

The decision to publish a decision imposing administrative or financial penalties referred to in the first subparagraph shall take into account, in particular, the seriousness of the misconduct including its impact on the Union's financial interests and image and the time which has elapsed since the misconduct took place, the duration and recurrence of the misconduct, the intention or degree of negligence of the entity concerned and the measures taken by the entity concerned to remedy the situation.


Le degré de responsabilité se situe quelque part entre la négligence criminelle, où interviennent des éléments comme d'omettre délibérément de faire quelque chose ou de fermer délibérément les yeux sur quelque chose, et l'homicide involontaire qui, comme l'a signalé M. Toews, comporte un degré d'intention criminelle plus élevé (1030) À la lumière de ce que je viens de dire, pensez-vous que le fait d'inclure les mots ou d'inclure une mention expresse relativement aux administrateurs, aux représentants ou aux dirigeants de la personne morale qui négligent l ...[+++]

I think we're looking for something between criminal negligence, which encompasses more of these elements of wilful blindness and omissions, and manslaughter, which does, as Mr. Toews said, have a higher degree of criminal intent (1030) So in that context, do you think even the inclusion of the words and the inclusion of a specific mention of directors or representatives or corporate agents failing in their duty to provide safe and appropriate standards in a workplace would address this culture, this need for changing?




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degré de négligence ->

Date index: 2023-03-17
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