Traduction de "dessin" en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous

dessin et modèle, dessin, dessin industriel, dessin de recolement, dessin d'après exécution, plan de récolement, plan conforme à l'exécution, dessin conforme à l'exécution, dessin d'ouvrage fini, dessin d'ouvrage terminé, dessin d'ouvrage exécuté, plan d'ouvrage terminé, plan comme construit, plan de situation d'ouvrage existant, , dessin prototype, fichier du dessin de base, fichier de base, dessin de base, fichier du dessin prototype, dessin de projet, dessin d'avant-projet, dessin préliminaire, dessin d'une planète, dessin planétaire, planétographie, dessin à traits noirs, dessin en noir, dessin d'atelier, dessin de fabrication, dessin d'exécution, dessin, dessiner des esquisses de costumes, demande de dépôt d'un dessin ou modèle communautaire, conception assistée par ordinateur, dessin assisté par ordinateur, Centre de dessin, Centre national de dessin, fichier de dessin de référence externe, dessin de référence externe, dessin de référence, EUIPO, Office communautaire des marques, Office de l'harmonisation, Office de l'harmonisation dans le marché intérieur, OHMI, créer des dessins originaux, générateur de dessin de masques, élévation, dessin de façade, logiciel de dessin, vérification des règles de dessin -*- designs and models, design, industrial design, design(UNBIS), design protection(UNBIS), as-built drawing, record drawing, as-completed drawing, as-constructed drawing, post completion drawing, seed file, prototype drawing, draft drawing, preliminary drawing, planetography or drawing of a planet, black line art, workshop drawing, shop drawing, shop draughting, drawing, draw up sketches of costumes, drawing up costume sketches, draw up costume sketches, make sketches of costumes, create technical drawings for footwear, draw sketches for footwear, create technical sketches for footwear, draw fashion sketches for footwear, application for a registered community design, computer assisted design, CAD, computer aided design, Drawing Center, National Drawing Center, external reference file, reference file, reference drawing, European Union Intellectual Property Office, Community Trademark Office, Community Trade Marks Office, EUIPO, Office for Harmonization, Office for Harmonization in the Internal Market, OHIM, create an original drawing, design original sketches, create original drawings, creating original drawings, Mask pattern generator, elevation, drawing software, Design rule checking, DRC

dessin et modèle [ dessin | dessin industriel ]

dessin prototype | fichier du dessin de base | fichier de base | dessin de base | fichier du dessin prototype

dessin de projet [ dessin d'avant-projet | dessin préliminaire ]

dessin d'une planète | dessin planétaire | planétographie

dessin à traits noirs | dessin en noir

dessin d'atelier | dessin de fabrication | dessin d'exécution

dessin

dessiner des esquisses de costumes

dessiner des croquis techniques pour articles chaussants

demande d’enregistrement d’un dessin ou modèle communautaire | demande de dépôt d'un dessin ou modèle communautaire

conception assistée par ordinateur [ dessin assisté par ordinateur ]

Centre de dessin [ Centre national de dessin ]

fichier de dessin de référence externe | dessin de référence externe | dessin de référence

Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

créer des dessins originaux

générateur de dessin de masques

élévation | dessin de façade

logiciel de dessin

vérification des règles de dessin

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

d) si le dessin ou modèle communautaire est en conflit avec un dessin ou modèle antérieur qui a fait l'objet d'une divulgation au public après la date de dépôt de la demande d'enregistrement ou après la date de priorité du dessin ou modèle communautaire, si une priorité est revendiquée, et qui est protégé depuis une date antérieure par l'enregistrement d'un dessin ou modèle communautaire ou par une demande d'enregistrement d'un tel dessin ou modèle, ou par l'enregistrement d'un dessin ou modèle dans un État membre ou par une demande d'obtention du droit afférent.

2. Dans les procédures résultant d'actions en contrefaçon ou en menace de contrefaçon d'un dessin ou modèle communautaire non enregistré, les tribunaux des dessins ou modèles communautaires considèrent le dessin ou modèle communautaire comme valide si le titulaire du dessin ou modèle apporte la preuve que les conditions prévues à l'article 11 sont remplies et s'il indique en quoi son dessin ou modèle communautaire présente un caractère individuel.

6. Lorsque le demandeur ou le titulaire d'un dessin ou modèle communautaire enregistré est rétabli dans ses droits, il ne peut invoquer ses droits contre un tiers qui, de bonne foi, pendant la période comprise entre la perte des droits sur la demande ou sur l'enregistrement du dessin ou modèle communautaire et la publication de la mention du rétablissement de ce droit, a mis dans le commerce des produits dans lesquels est incorporé ou auxquels est appliqué un dessin ou un modèle compris dans l'étendue de la protection du dessin ou modèle communautaire enregistré.

Les droits conférés par le dessin ou modèle communautaire ne s'étendent pas aux actes portant sur un produit dans lequel est incorporé ou auquel s'applique un dessin ou modèle entrant dans le champ de la protection du dessin ou modèle communautaire, lorsque le produit a été mis sur le marché, sur le territoire de la Communauté, par le titulaire du dessin ou modèle communautaire ou avec son consentement.

(14) L'appréciation du caractère individuel d'un dessin ou modèle devrait consister à déterminer s'il existe une différence claire entre l'impression globale qu'il produit sur un utilisateur averti qui le regarde et celle produite sur lui par le patrimoine des dessins ou modèles, compte tenu de la nature du produit auquel le dessin ou modèle s'applique ou dans lequel celui-ci est incorporé et, notamment, du secteur industriel dont il relève et du degré de liberté du créateur dans l'élaboration du dessin ou modèle.