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Acronym
CCR
Centre commun de recherche
Droit de prospect
Exploration pétrolière
Fiche de prospection
Fiche-prospect
IE
IES
IHCP
IPSC
IPTS
IRMM
ITU
Institut de l'énergie
Institut de prospective technologique
Institut des matériaux et mesures de référence
Institut des transuraniens
Institut pour la protection et la sécurité du citoyen
JRC
Prospection des minerais
Prospection détaillée
Prospection générale
Prospection géochimique
Prospection géochimique stratégique
Prospection géochimique tactique
Prospection géophysique
Prospection minière
Prospection pétrolière
Prospection stratégique
Prospection systématique
Prospection tactique
Recherche minière
Servitude d'aspect
Servitude de prospect

Traduction de «droit de prospect » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
droit de prospect | servitude d'aspect | servitude de prospect

right of prospect | servitude of extensive view




droit de prospect

right of prospect [ right to a view ]


prospection minière [ prospection géochimique | prospection géophysique | recherche minière ]

mineral prospecting [ geochemical prospecting | geophysical prospecting | mining research ]


prospection détaillée [ prospection tactique | prospection géochimique tactique | prospection systématique ]

detailed soil survey [ systematic exploration ]


prospection générale [ prospection stratégique | prospection géochimique stratégique ]

general soil survey




Centre commun de recherche [ CCR [acronym] IE | IES | IHCP | Institut de l'énergie | Institut de l’environnement et du développement durable | Institut de prospective technologique | Institut des matériaux et mesures de référence | Institut des transuraniens | Institut pour la protection et la sécurité du citoyen | Institut pour la santé et la protection des consommateurs | IPSC | IPTS | IRMM | ITU | JRC [acronym] ]

Joint Research Centre [ IE | IES | IHCP | Institute for Energy | Institute for Health and Consumer Protection | Institute for Prospective Technological Studies | Institute for Reference Materials and Measurements | Institute for the Environment and Sustainability | Institute for the Protection and the Security of the Citizen | Institute for Transuranium Elements | IPSC | IPTS | IRMM | ITU | JRC [acronym] ]


exploration pétrolière [ prospection pétrolière ]

petroleum exploration [ oil prospecting ]


prospection des minerais | prospection minière

prospecting for minerals
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(i) le droit de prospecter les terres visées, ainsi que le droit exclusif d’y effectuer des forages ou des essais pour chercher des hydrocarbures — pétrole ou gaz — et de les aménager en vue de la production de ces substances,

(i) the rights described in paragraphs 22(a) and (b) of that Act, in respect of the lands described in the licence, and


134 (1) Dans le cas d’un droit de prospection minière, le titulaire présente une demande visée à l’article 133 pour chacune des parcelles de terre inuit sur lesquelles il compte exercer son droit d’accès.

134 (1) A person who has a right to prospect for minerals and who applies under section 133 for an entry order to exercise that right on Inuit-owned land shall make a separate application in respect of each parcel of that land.


La méthode d'obtention des droits liés au pétrole et au gaz, qui est bien établie et axée sur le marché, donne chacune année l'occasion aux intéressés d'obtenir des droits de prospection dans le cadre d'un processus concurrentiel.

There is a well-established market driven oil and gas rights issuance process, with an annual opportunity to obtain exploration rights through a competitive process.


2. Lorsque les données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection, la personne concernée a le droit de s'opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel la concernant à de telles fins de prospection, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

2. Where personal data are processed for direct marketing purposes, the data subject shall have the right to object at any time to processing of personal data concerning him or her for such marketing, which includes profiling to the extent that it is related to such direct marketing.


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Lorsque des données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection, la personne concernée devrait avoir le droit, à tout moment et sans frais, de s'opposer à ce traitement, y compris le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection, qu'il s'agisse d'un traitement initial ou ultérieur.

Where personal data are processed for the purposes of direct marketing, the data subject should have the right to object to such processing, including profiling to the extent that it is related to such direct marketing, whether with regard to initial or further processing, at any time and free of charge.


Le processus d'acquisition des droits de prospection pétrolière et gazière sur les terres publiques dans le Nord s'appelle le processus d'attribution de droits.

The process to acquire the rights to explore for oil and gas on Crown lands in the north is called the rights issuance process.


Afin d'anticiper, de prévenir et de gérer ces menaces, il est nécessaire de comprendre les causes, de concevoir et de mettre en œuvre des technologies, des solutions, des outils de prospection et des connaissances innovants, d'intensifier la coopération entre fournisseurs et utilisateurs, de trouver des solutions en matière de sécurité civile, d'améliorer la compétitivité du secteur européen de la sécurité et des services qu'il propose, y compris dans le domaine des TIC, et de prévenir et de combattre les atteintes à la vie privée et la violation des droits de l'homm ...[+++]

In order to anticipate, prevent and manage these threats, it is necessary to understand the causes, develop and apply innovative technologies, solutions, foresight tools and knowledge, stimulate cooperation between providers and users, find civil security solutions, improve the competitiveness of the European security industry and services, including ICT, and prevent and combat the abuse of privacy and breaches of human rights in the Internet and elsewhere, while ensuring European citizens' individual rights and freedom.


Afin d'anticiper, de prévenir et de gérer ces menaces, il est nécessaire de comprendre les causes, de concevoir et de mettre en œuvre des technologies, des solutions, des outils de prospection et des connaissances innovants, d'intensifier la coopération entre fournisseurs et utilisateurs, de trouver des solutions en matière de sécurité civile, d'améliorer la compétitivité du secteur européen de la sécurité et des services qu'il propose, y compris dans le domaine des TIC, et de prévenir et de combattre les atteintes à la vie privée et la violation des droits de l'homm ...[+++]

In order to anticipate, prevent and manage these threats, it is necessary to understand the causes, develop and apply innovative technologies, solutions, foresight tools and knowledge, stimulate cooperation between providers and users, find civil security solutions, improve the competitiveness of the European security industry and services, including ICT, and prevent and combat the abuse of privacy and breaches of human rights in the Internet and elsewhere, while ensuring European citizens' individual rights and freedom.


Afin d'anticiper, de prévenir et de gérer ces menaces, il est nécessaire de mettre au point et de mettre en œuvre des technologies, des solutions, des outils de prospection et des savoirs innovants, d'intensifier la coopération entre fournisseurs et utilisateurs, de trouver des solutions en matière de sécurité civile, d'améliorer la compétitivité européenne dans les domaines de la sécurité, de l'industrie et des services, y compris des TIC, et de prévenir et de combattre les atteintes à la vie privée et la violation des droits de l'homme sur l'In ...[+++]

In order to anticipate, prevent and manage these threats, it is necessary to develop and apply innovative technologies, solutions, foresight tools and knowledge, stimulate cooperation between providers and users, find civil security solutions, improve the competitiveness of European security, industry and services, including ICT, and prevent and combat the abuse of privacy and breaches of human rights in Internet and elsewhere, while ensuring European citizens' individual rights and freedom.


Nous aurons le droit de prospecter et d'exploiter les ressources à l'intérieur de cette zone économique exclusive de 200 milles, et nous nous accordons en même temps le droit et l'obligation de conserver et de protéger ces ressources.

We will have the right to explore and exploit resources within the 200-mile exclusive economic zone and at the same time be given the right and responsibility to conserve and protect the same resources.


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