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droits réels en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
droits réels, droits réels, propriété des biens, droit de propriété, droit des biens, droit réel, régime de la propriété, droit réel, servitude relevant d'un droit réel, inscription des droits réels, enregistrement des droits réels, rang d'un droit réel, droit réel créé par une loi, droit in rem, droit réel sur un bien, charge, scintigraphie en temps réel, droit de l'UE-droit national, droit communautaire-droit interne, droit communautaire-droit national, droit de l'Union européenne-droit national, droit national-droit communautaire, droit national-droit de l'Union européenne, science juridique, droit, enseignant-chercheur en droit, enseignante-chercheuse en droit, conseiller en brevets, courtière en informations, juriste des droits immatériels, droit des sociétés, droit commercial, droit des affaires, arc aortique droit, Angle:droit du côlon, gauche du côlon, Angle droit du côlon, tarification en temps réel, TTR -*- rights in rem, property law, ownership, law of property, property law, property right, system of property, Property(ECLAS), Law of property(STW), right in rem, legal easement, registration of real rights, rank of a right in rem, statutory right in rem, real right, charge, encumbrance, incumbrance, real right, Real time scan, EU law - national law, Community law - national law, European Union law - national law, national law - Community law, national law - European Union law, legal science, law, law branch(GEMET), law(UNBIS), senior lecturer in law, university law teacher, law lecturer, law professor, intellectual property expert, patent consultant, intellectual property consultant, patent specialist, business laws, business norms, business law, the law of business, Right aortic arch, Hepatic flexure Splenic flexure, Hepatic flexure, Yield management

droits réels



droits réels



propriété des biens [ droit de propriété | droit des biens | droit réel | régime de la propriété ]



droit réel



servitude relevant d'un droit réel



Loi fédérale du 4 octobre 1991 sur la révision partielle du code civil (droits réels immobiliers) et du code des obligations (vente d'immeubles)



inscription des droits réels [ enregistrement des droits réels ]



rang d'un droit réel



droit réel créé par une loi



droit réel [ droit in rem ]



droit réel



droit réel sur un bien | charge



droit réel



scintigraphie en temps réel



Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionnelle intactes. Des symptômes de dépersonnalisation-déréalisation peuvent survenir dans le contexte d'un trouble schizophrénique, dépressif, phobique ou obsessionnel-compulsif identifiable. Dans de tels cas, le diagnostic doit être celui du trouble principal.



droit de l'UE-droit national [ droit communautaire-droit interne | droit communautaire-droit national | droit de l'Union européenne-droit national | droit national-droit communautaire | droit national-droit de l'Union européenne ]



science juridique [ droit ]



enseignant-chercheur en droit | enseignant-chercheur en droit/enseignante-chercheuse en droit | enseignante-chercheuse en droit



conseiller en brevets | courtière en informations | conseiller en droit de la propriété intellectuelle/conseillère en droit de la propriété intellectuelle | juriste des droits immatériels



droit des sociétés | droit commercial | droit des affaires



dilatation idiopathique familiale de l'oreillette droite



arc aortique droit



Angle:droit du côlon | gauche du côlon



Angle droit du côlon



tarification en temps réel | TTR

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) son revenu tiré de ses droits réels sur des immeubles, ou de ses intérêts sur des biens réels, situés au Canada et de ses intérêts ou, pour l’application du droit civil, de ses droits sur des avoirs forestiers et des concessions forestières situés au Canada, ainsi que sa part du revenu tiré par une société de personnes dont elle était un associé de droits réels sur des immeubles, ou d’intérêts sur des biens réels, situés au Canada et d’intérêts ou, pour l’application du droit civil, de droits sur des avoirs forestiers et des concessions forestières situés au Canada, constituaient sa seule source de revenu;



b) son revenu tiré de ses droits réels sur des immeubles, ou de ses intérêts sur des biens réels, situés au Canada ou de ses intérêts ou, pour l’application du droit civil, de ses droits sur des avoirs forestiers et des concessions forestières situés au Canada, et sa part du revenu tiré par une société de personnes dont elle était un associé de droits réels sur des immeubles, ou d’intérêts sur des biens réels, situés au Canada ou d’intérêts ou, pour l’application du droit civil, de droits sur des avoirs forestiers et des concessions forestières situés au Canada, constituaient sa seule source de revenu;



(iii) un droit réel sur un bien immeuble ou un intérêt sur un bien réel, la juste valeur marchande du droit ou de l’intérêt ce jour-là, moins le montant de toute dette — portant intérêt à un taux raisonnable — contractée par l’organisme pour l’acquisition de ce droit ou de cet intérêt et dont le remboursement est garanti par ce droit ou cet intérêt,



La garantie a pour objet de protéger le droit du créancier sur les actifs du débiteur, au cas où celui-ci s'avérerait incapable de respecter ses obligations (autrement dit, au lieu d'un simple droit de recouvrer la somme qui lui est due, le créancier obtient un droit sur des actifs déterminés ayant une valeur équivalente à celle de sa créance, également appelé "droit réel").



Un droit réel dans un bien est un droit réel immobilier ou un intérêt foncier.





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Date index: 2021-01-05
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