Traduction de «exemplaire unique » (Français → Anglais) :

exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire

un exemplaire unique

véhicule construit à un seul exemplaire [ exemplaire unique ]

le présent Traité,rédigé en un exemplaire unique

article produit en exemplaire unique

marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]

régime de paiement unique [ paiement unique | régime de paiement unique à la surface | régime de paiement unique par exploitation | RPU | RPUS ]

rue à sens unique | rue en sens unique | sens unique | route à sens unique | voie à sens unique

marché unique [ marché intérieur CE | marché intérieur communautaire | marché unique de l'UE ]

33. demande à la Commission de mettre en place un groupe de travail interne permanent, dont elle définira le domaine de compétence, qui se consacre spécifiquement aux besoins et aux particularités des entreprises familiales, qui fasse régulièrement rapport au Parlement et aux États membres, qui encourage les échanges de pratiques exemplaires entre les organisations de représentation des entreprises familiales des États membres et qui diffuse les lignes directrices ainsi que les textes et solutions standard permettant aux entreprises familiales de surmonter leurs problèmes spécifiques; prie également la Commission de créer, à l'intention des entreprises, u ...[+++]n guichet unique qui serve d'interlocuteur au niveau européen aux entreprises familiales et aux groupes d'intérêt qui les représentent, et qui apporte une assistance sur des questions spécifiques concernant, en particulier, la législation européenne ainsi que l'accès aux financements de l'Union;

33. demande à la Commission de mettre en place un groupe de travail interne permanent, dont elle définira le domaine de compétence, qui se consacre spécifiquement aux besoins et aux particularités des entreprises familiales, qui fasse régulièrement rapport au Parlement et aux États membres, qui encourage les échanges de pratiques exemplaires entre les organisations de représentation des entreprises familiales des États membres et qui diffuse les lignes directrices ainsi que les textes et solutions standard permettant aux entreprises familiales de surmonter leurs problèmes spécifiques; prie également la Commission de créer, à l'intention des entreprises, u ...[+++]n guichet unique qui serve d'interlocuteur au niveau européen aux entreprises familiales et aux groupes d'intérêt qui les représentent, et qui apporte une assistance sur des questions spécifiques concernant, en particulier, la législation européenne ainsi que l'accès aux financements de l'Union;

la taille du lot d'exemplaires — s'il ne s'agit pas d'un exemplaire unique,

(9 bis) Les exemptions accordées par les autorités compétentes des États membres pour les véhicules conçus comme des bus événementiels et produits en petites séries ou en exemplaire unique devraient être reconnues automatiquement dans les autres États membres aux fins de l'utilisation, de la vente et de l'immatriculation de ces véhicules.