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CETO
Chef du Département de l'énergie
Conversion ETM
Conversion de l'énergie thermique de l'océan
Conversion de l'énergie thermique des mers
Conversion de l'énergie thermique des océans
Conversion de l'énergie thermique océanique
Coordonnateur à l'énergie
Coordonnatrice à l'énergie
Directeur de l'énergie
Dosage des différentes formes d'énergie
Fiscalité de l'énergie
Fiscalité environnementale
Fiscalité sur l'énergie
Fiscalité verte
Fiscalité écologique
Formes d'énergie utilisées
MATTHAEUS-TAX
Parts relatives des différentes sources d'énergie
Président du Département de l'énergie
Répartition de l'énergie par sources
Sources d'énergie utilisées
Ventilation de l'énergie par sources
écofiscalité

Traduction de «fiscalité sur l énergie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles [ Comité permanent de l'énergie de l'environnement et des ressources naturelles | Comité sénatorial permanent de l'énergie et des ressources naturelles | Comité permanent de l'Énergie et des ressources naturelles ]

Standing Senate Committee on Energy, the Environment and Natural Resources [ Standing Committee on Energy, the Environment and Natural Resources | Standing Senate Committee on Energy and Natural Resources | Standing Committee on Energy and Natural Resources ]


conversion de l'énergie thermique des mers | conversion de l'énergie thermique océanique | CETO | conversion de l'énergie thermique des océans | CETO

ocean thermal energy conversion | OTEC


conversion ETM [ conversion de l'énergie thermique des mers | conversion de l'énergie thermique de l'océan | conversion de l'énergie thermique des océans ]

ocean thermal energy conversion [ OTEC | ocean thermal-energy conversion ]


parts relatives des différentes sources d'énergie | dosage des différentes formes d'énergie | répartition de l'énergie par sources | ventilation de l'énergie par sources | sources d'énergie utilisées | formes d'énergie utilisées

energy mix | fuel type mix | fuel mix


coordonnateur à l'énergie | coordonnatrice à l'énergie

energy coordinator


président du Département de l'énergie (1) | chef du Département de l'énergie (2) | directeur de l'énergie (3)

Head of the Department of Energy | Director of Energy


écofiscalité | fiscalité écologique | fiscalité environnementale | fiscalité verte

ecotax | environmental tax | green tax


plan d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires en charge de la fiscalité indirecte | programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires en charge de la fiscalité indirecte | MATTHAEUS-TAX [Abbr.]

programme of Community action on the subject of the vocational training of indirect taxation officials | MATTHAEUS-TAX [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission élaborera un livre vert sur la fiscalité indirecte (2007) et révisera ensuite la directive sur la fiscalité de l'énergie[38], en 2008, afin de faciliter une utilisation plus ciblée et cohérente des taxes sur l'énergie, en intégrant les considérations relatives à l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux.

The Commission will prepare a Green Paper on indirect taxation (2007) and will subsequently review the Energy Tax Directive[38] in 2008 to facilitate a more targeted and coherent use of energy taxation by integrating notably energy efficiency considerations and environmental aspects.


Des instruments fondés sur le marché, comme l’échange de quotas d’émission et la fiscalité de l’énergie, continueront d’encourager les investissements dans la production d’énergie à faible taux d’émission de carbone.

Investments in low-carbon energy production will be further encouraged by market-based instruments such as emissions trading and taxation.


- préparer un livre vert sur la fiscalité indirecte (2007) et réviser la directive sur la fiscalité de l'énergie afin d'intégrer davantage les considérations relatives à l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux (2008)

- prepare a Green Paper on indirect taxation (2007) and, subsequently review the Energy Tax Directive to incorporate better energy efficiency and environmental considerations (2008)


9 | Révision de la directive sur la fiscalité de l'énergie afin d'assurer un traitement cohérent des diverses sources d'énergies pour mieux prendre en compte le contenu énergétique des produits ainsi que leur teneur en émissions de CO2 | La fiscalité | 2ème trimestre 2011 |

9 | Review of the Energy Tax Directive in order to ensure consistent treatment of different sources of energy, so as to better take into account the energy content of products and their CO2 emission level | Taxation | 2nd quarter 2011 |


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9 | Révision de la directive sur la fiscalité de l'énergie afin d'assurer un traitement cohérent des diverses sources d'énergies pour mieux prendre en compte le contenu énergétique des produits ainsi que leur teneur en émissions de CO2 | La fiscalité | 2ème trimestre 2011 |

9 | Review of the Energy Tax Directive in order to ensure consistent treatment of different sources of energy, so as to better take into account the energy content of products and their CO2 emission level | Taxation | 2nd quarter 2011 |


La Commission fait ici référence, notamment, à l’élaboration d’un livre vert sur la fiscalité indirecte, à la révision de la directive sur la fiscalité de l’énergie, à la taxation des voitures particulières en fonction de leur pollution, ainsi qu’à la possibilité de recourir aux crédits d’impôt en faveur des entreprises et des ménages.

Here the Commission notes that it would draft a Green Paper on indirect taxation, revise the Energy Tax Directive, and encourage the taxation of private cars according to their pollution levels. It also highlights the potential for using tax credits as incentives for both companies and households.


La Commission fait ici référence, notamment, à l’élaboration d’un livre vert sur la fiscalité indirecte, à la révision de la directive sur la fiscalité de l’énergie, à la taxation des voitures particulières en fonction de leur pollution, ainsi qu’à la possibilité de recourir aux crédits d’impôt en faveur des entreprises et des ménages.

Here the Commission notes that it would draft a Green Paper on indirect taxation, revise the Energy Tax Directive, and encourage the taxation of private cars according to their pollution levels. It also highlights the potential for using tax credits as incentives for both companies and households.


La Commission élaborera un livre vert sur la fiscalité indirecte (2007) et révisera ensuite la directive sur la fiscalité de l'énergie[38], en 2008, afin de faciliter une utilisation plus ciblée et cohérente des taxes sur l'énergie, en intégrant les considérations relatives à l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux.

The Commission will prepare a Green Paper on indirect taxation (2007) and will subsequently review the Energy Tax Directive[38] in 2008 to facilitate a more targeted and coherent use of energy taxation by integrating notably energy efficiency considerations and environmental aspects.


- préparer un livre vert sur la fiscalité indirecte (2007) et réviser la directive sur la fiscalité de l'énergie afin d'intégrer davantage les considérations relatives à l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux (2008)

- prepare a Green Paper on indirect taxation (2007) and, subsequently review the Energy Tax Directive to incorporate better energy efficiency and environmental considerations (2008)


| Fiscalité dans le domaine de l’énergie, du transport et de l’environnement: taxation du gazole utilisé à des fins professionnelles (2005); fiscalité de l’énergie (2006); fiscalité automobile (2005).

| Energy, transport and Environment-related taxes: taxation of commercial diesel, (2005); energy taxation, (2006); car taxation, (2005).


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