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Dramatique dérivée
Dérivation
Immunité cellulaire
Immunité collective
Immunité communautaire
Immunité de groupe
Immunité de juridiction
Immunité de la juridiction pénale
Immunité de masse
Immunité de poursuite
Immunité de poursuite judiciaire
Immunité dérivée
Immunité judiciaire
Immunité retardée
Immunité thymo-dépendante
Immunité à médiation cellulaire
Série dérivée
Téléroman dérivé
émission dérivée

Traduction de «immunité dérivée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
immunité dérivée

ancillary privilege | derivative privilege derivative privilege | vicarious immunity


immunité dérivée

derivative privilege [ ancillary privilege | vicarious immunity ]


immunité dérivée

derivative privilege | ancillary privilege


immunité absolue contre l'utilisation de la preuve dérivée

absolute derivative use immunity


immunité à médiation cellulaire | immunité cellulaire | immunité retardée | immunité thymo-dépendante

cell-mediated immunity | cellular immunity


téléroman dérivé | dramatique dérivée | émission dérivée | série dérivée | dérivation

spin-off


immunité de groupe | immunité collective | immunité de masse | immunité communautaire

herd immunity | group immunity


immunité de juridiction | immunité de poursuite judiciaire | immunité judiciaire

immunity from jurisdiction | immunity from legal process


immunité de poursuite | immunité de la juridiction pénale | immunité de juridiction

immunity from prosecution


dérivée sans dimension par rapport à la dérivée de la composante de la vitesse suivant l'axe longitudinal

aero-normalized derivative with respect to the rate of change of the velocity component along the longitudinal axis
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La cour a souligné que les protections spécifiques qui régissent l'immunité et l'immunité dérivée contre l'utilisation de la preuve, et qui sont contenues dans la disposition législative initiale, constituent une mesure de protection importante.

The court noted the specific protections governing use and derivative use immunity as an important safeguard in the original legislation.


Le tribunal a rejeté majoritairement l'argument de l'appelant, selon lequel l'investigation violait le droit absolu d'un individu à garder le silence et le droit de ne pas s'incriminer, et a signalé en partie les protections solides et spécifiques qui se trouvent dans la disposition législative initiale et qui régissent l'immunité contre l'utilisation de la preuve et l'immunité contre l'utilisation de la preuve dérivée.

The majority of the court rejected the appellant's argument that the investigative hearing violated an individual's absolute right to silence and the right against self-incrimination, noting in part the specific and robust protections governing use and derivative use immunity found in the original legislation.


De solides protections sont également prévues contre l'auto- incrimination : l'utilisation et l'immunité dérivée sont aussi prévues par la loi.

There are also robust protections against self-incrimination: use and derivative immunity is provided by the legislation.


Dans cette affaire, le juge Sopinka a rendu la décision du tribunal concernant l'immunité contre l'utilisation de la preuve dérivée, distincte de l'immunité testimoniale, et il a déclaré que, dans aucune circonstance, le témoignage ne pouvait être utilisé dans une autre procédure judiciaire.

In that case, Justice Sopinka delivered the decision of the court on derivative use immunity, apart from use immunity, and said that under no circumstances could the evidence be used in a future proceeding.


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Ces règles, qui sont dérivées des décisions adoptées pour statuer sur les demandes de levée d'immunité, créent une notion cohérente d'immunité parlementaire européenne qui, de manière générale, est autonome à l'égard des diverses procédures des parlements nationaux.

These rules, which are derived from decisions adopted in respect of applications for immunity to be waived, create a consistent notion of European parliamentary immunity which, in general terms, is independent of the various national parliamentary procedures.


Le paragraphe 83.28(10) accorde à la personne visée par une ordonnance autorisant la recherche de renseignements l'immunité contre l'utilisation de la preuve ainsi que l'immunité contre l'utilisation de la preuve dérivée.

Section 83. 28(10) provides both use and derivative use immunity to the individual named in an order for the gathering of information.




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immunité dérivée ->

Date index: 2021-06-29
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