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indemnité raisonnable en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
indemnité raisonnable, indemnisation raisonnable, accorder une indemnité raisonnable, raisonnement approximatif, raisonnement inexact, raisonnement imprécis, raisonnement probabiliste, raisonnement incertain, raisonnement sous incertitude, raisonnement approché, raisonnement approché, raisonnement approximatif, prime de pénibilité, prime de sujétion, indemnité de pénibilité, prime d'incommodité, majoration pour travaux pénibles, indemnité de nuisances, indemnité de difficulté d'existence, indemnité pour travail pénible, indemnité pour, assurance facultative d'indemnités journalières, assurance d'indemnités journalières, assurance d'indemnités journalières en cas de maladie, indemnités journalières de maladie, assurance individuelle, adopter un mode de pensée raisonné, poser un regard raisonné, avoir un cheminement de pensée raisonnée, réfléchir de manière raisonnée, raisonnement guidé par les données, raisonnement dirigé par les données, raisonnement guidé par les faits, raisonnement basé sur des cas, raisonnement par cas, raisonnement basé sur les cas, indemnisation, dédommagement, indemnité, indemnité journalière, indemnité quotidienne, indemnité forfaitaire quotidienne, forfait quotidien, allocation journalière, allocation quotidienne, per diem, Ordonnance sur les indemnités, OIPAF, indemnité pour travail consacré à la famille, faire preuve de raisonnement logique, appliquer un raisonnement stratégique, assurance raisonnable, indemnité d'assurance, cessation d'exploitation agricole, cessation de l'exploitation agricole, indemnité viagère de départ, -*- reasonable compensation, reasonable compensation, award reasonable compensation, approximate reasoning, inexact reasoning, probabilistic reasoning, evidential reasoning, hardship allowance, hardship pay, inconvenience allowance, hardship supplement, hardship premium, inconvenience bonus, penalty pay, daily allowance insurance, think in an analytical way, think logically, analytical thinking, think analytically, data directed reasoning, data driven reasoning, case-based reasoning, CBR, case base reasoning, indemnification, compensation, compensation for damage, indemnity, right to compensation(GEMET), per diem allowance, per diem, Railways Payments Ordinance, RailPO, wage for working for the family, use logical thinking, utilise logical thinking, apply local reasoning to problems, use logical reasoning, strategic thinking and it's implementation, think strategically, apply strategic thinking, move strategically, reasonable assurance (nom neutre), insurance indemnity, cessation of farming, cessation of agricultural production, farm closure, farmer's retirement annuity,

indemnité raisonnable



indemnisation raisonnable | indemnité raisonnable



accorder une indemnité raisonnable



raisonnement approximatif [ raisonnement inexact | raisonnement imprécis | raisonnement probabiliste | raisonnement incertain | raisonnement sous incertitude | raisonnement approché ]



raisonnement approché | raisonnement approximatif | raisonnement incertain



prestations, indemnités et droits



prime de pénibilité [ prime de sujétion | indemnité de pénibilité | prime d'incommodité | majoration pour travaux pénibles | indemnité de nuisances | indemnité de difficulté d'existence | indemnité pour travail pénible | indemnité pour difficultés exceptionnelles d'existence | indemnité pour ]



assurance individuelle facultative d'indemnités journalières | assurance facultative d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières | assurance d'indemnités journalières en cas de maladie | indemnités journalières de maladie | assurance individuelle



adopter un mode de pensée raisonné | poser un regard raisonné | avoir un cheminement de pensée raisonnée | réfléchir de manière raisonnée



raisonnement guidé par les données | raisonnement dirigé par les données | raisonnement guidé par les faits



raisonnement basé sur des cas | raisonnement par cas | raisonnement basé sur les cas



indemnisation [ dédommagement | indemnité ]



indemnité journalière | indemnité quotidienne | indemnité forfaitaire quotidienne | forfait quotidien | allocation journalière | allocation quotidienne | per diem



Ordonnance du 18 décembre 1995 sur les indemnités, les prêts et les aides financières selon la loi sur les chemins de fer | Ordonnance sur les indemnités [ OIPAF ]



indemnité pour travail consacré à la famille | indemnité versée en raison de sacrifices faits pour la famille



faire preuve de raisonnement logique



appliquer un raisonnement stratégique



assurance raisonnable



indemnité d'assurance



cessation d'exploitation agricole [ cessation de l'exploitation agricole | indemnité viagère de départ ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Quiconque, sans l’exemption prévue au paragraphe (2), aurait droit au paiement d’une redevance visée au paragraphe (1) a le droit de recevoir de Sa Majesté une indemnité raisonnable pour l’emploi, la violation, l’aide ou les services en cause et, à défaut d’entente entre le ministre et l’intéressé sur le montant de l’indemnité, celui-ci est fixé par le commissaire aux brevets.



(3) Quiconque, sans l’exemption prévue au paragraphe (2), aurait droit au paiement d’une redevance visée au paragraphe (1) a le droit de recevoir de Sa Majesté une indemnité raisonnable pour l’emploi, la violation, l’aide ou les services en cause et, à défaut d’entente entre le ministre et l’intéressé sur le montant de l’indemnité, celui-ci est fixé par le commissaire aux brevets.



Il y a un article sur les droits de la victime d'être informée, d'avoir une indemnité raisonnable pour les frais encourus, de recevoir réparation ou indemnisation des dommages subis, d'être informée de son rôle dans le cadre du processus pénal, d'être informée des droits et recours dont elle dispose et d'être informée de l'existence de services spécialisés.



un renforcement des droits d'annulation: les consommateurs bénéficieront de davantage de flexibilité, dans la mesure où ils pourront mettre fin au contrat avant le départ moyennant le versement d'une indemnité raisonnable à l'organisateur de voyage.



Nous insistons, et je suis le premier à le faire, pour que l'on assure une parité raisonnable en ce qui concerne la paie, les dépenses, et cetera, ainsi qu'une indemnité raisonnable à ceux - dont je ne fais pas partie - qui doivent encourir des frais supplémentaires pour venir travailler à Ottawa.





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indemnité raisonnable -> indemnité raisonnable | indemnisation raisonnable | indemnité raisonnable | accorder une indemnité raisonnable | raisonnement approximatif [ raisonnement inexact | raisonnement imprécis | raisonnement probabiliste | raisonnement incertain | raisonnement sous incertitude | raisonnement approché ]

Date index: 2021-01-30
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