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Contre-interroger
Contre-interroger un témoin
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
Interrogation de la liste de surveillance
Interrogation des entrées sur la liste
Interrogation directe
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Liste des caractéristiques de l'autisme
Liste type des blessures
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
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Traduction de «interrogation par liste » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
interrogation par liste

range-ordered interrogation | roll-call interrogation


interrogation du fichier central et de la liste des signalements [ interrogation FC/LS ]

central index/system lookout query [ CI/SL query ]


interrogation en ligne | interrogation en mode conversationnel | interrogation en mode dialogue | interrogation on-line

interrogation in conversational mode | on-line interrogation




interrogation des entrées sur la liste

inquire on lookout entries




contre-interroger | contre-interroger un témoin

cross-examine


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


liste des caractéristiques de l'autisme

Autistic features checklist


liste type des blessures

AIS - Abbreviated injury scale
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
73. Lorsque l’interrogatoire est fait par écrit, la partie qui interroge signifie, à la partie dont le témoin est interrogé, une liste de questions concises et numérotées séparément auxquelles le témoin doit répondre.

73. If an examination is to be conducted in writing, the examining party must serve the party whose witness is being examined with a list of concise, separately numbered questions for the witness to answer.


Le sénateur Mercer : Lorsqu'on a interrogé le gouverneur général sur la liste des groupes autorisés à proposer des personnes, il a répondu que ce n'était pas sa liste, que cette liste avait été dressée par le gouvernement.

Senator Mercer: When the Governor General was asked about the list of groups to nominate people, he said it was not his list; it was a list put together by the government.


Premier moyen tiré d’une violation des droits fondamentaux et garanties de procédure, notamment du droit d’être entendu, des droits de défense, de l’obligation de motivation et du principe d’une protection juridictionnelle effective, dans la mesure où la partie requérante n’aurait pas reçu une notification formelle de son inscription sur la liste des personnes sanctionnées et dans la mesure où la partie défenderesse n’aurait pas répondu aux interrogations de la par ...[+++]

First plea in law, alleging infringement of fundamental rights and procedural guarantees, in particular the right to be heard, rights of defence, the obligation to state reasons and the principle of effective judicial protection, in so far as the applicant has not received formal notification of his inclusion on the list of persons sanctioned and in so far as the defendant has not responded to the applicant’s questions and has not explained on what grounds the applicant’s name was added to the lists at issue.


11. s'interroge, en ce qui concerne "l'exposé des motifs" qui doit être publié, sur la question de savoir si la proposition de la Commission et le document du Conseil respectent l'arrêt rendu dans l'affaire précitée, Kadi et Al Barakaat International Foundation contre Conseil et Commission , qui renvoie à l'obligation de communiquer les motifs justifiant, dans ces cas, l'inclusion du nom d'une personne ou d'une entité dans la liste, en tenant tout particulièrement compte du droit des personnes et entités concernées d'être informées des éléments retenus à ...[+++]

11. Queries, in relation to the "statement of reasons" to be provided, whether either the Commission proposal or the Council text complies with the requirements of the judgment in the above-mentioned Case Kadi and Al Barakaat International Foundation v Council and Commission , which referred to the obligation to communicate the grounds on which, in such cases, the name of a person or entity is included in the list, taking into particular account the right of persons and entities concerned to be informed of the evidence against them;


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I. considérant que le danger existe que des personnes innocentes puissent se faire contrôler, interroger, faire l'objet de restrictions de voyage, de mesures de surveillance ou d'alarmes de sûreté, tout cela de manière arbitraire, du fait de données ajoutées à leur profil par un agent de l'État, et que, si ces informations ne sont pas retirées sans délai, les personnes concernées peuvent se voir opposer, par le jeu des échanges de données et de la reconnaissance mutuelle des décisions, des refus de visa, des interdictions de voyager ou de franchir des frontières, se voir placées sur des listes ...[+++]

I. Whereas the danger exists that innocent people may be subject to arbitrary stops, interrogations, travel restrictions, surveillance or security alerts because information has been added to their profile by a State agent, and that if the information is not promptly removed this could lead through the exchange of data and mutual recognition of decisions to refusals of visas, travel or border admission, placement on watchlists, inclusion on databases, bans on employment or banking, arrest or loss of liberty or other deprivation of ri ...[+++]


Cette liste indique pour chaque autorité les données qu'elle peut interroger et à quelles fins.

That list shall specify, for each authority, which data it may search and for what purposes.


Le RCAFED peut seulement fournir le nombre total d’interrogations effectuées par tous les services qui y ont accès (e) La liste suivante énumère le genre d’interrogations qui sont effectuées dans le RCAFED en ordre décroissant de la fréquence de leur utilisation: Nom Adresse Numéro de série de l’arme à feu Numéro de permis Numéro de certificat Numéro de téléphone Propriétaire Numéro d’enregistrement de l’arme à feu, NEAF Entreprise (f) Au cours du dernier trimestre, plus de 5 000 interrogations ont été effectuées en moyenne par jour d ...[+++]

CFRO can only provide the total number of queries made by all agencies with access to it. e) The following list contains the types of queries which may be performed in CFRO in the descending order of their frequency of use: Name Address Firearm serial number Licence number Certificate number Telephone number Owner Firearm identification number, FIN Corporate f) Over the last quarter, an average of more than 5,000 queries have been made daily to CFRO.


Je pense que M. Hilstrom a une question ou un commentaire (1855) M. Howard Hilstrom: C'est ce sur quoi je m'interroge: les listes.

I think Mr. Hilstrom has a question or a comment (1855) Mr. Howard Hilstrom: That's what I was wondering about, lists.


Les listes des autres États contractants sont légèrement postérieures à la date d'adoption de la Convention en 1990, ce qui amène à s'interroger sur leur validité actuelle.

Other Contracting States' nomination lists date from shortly after the adoption of the Convention in 1990 which puts into question their current value.


Nous avons attiré l'attention du gouvernement sur le fait qu'il existe une espèce d'outil régulateur qui s'appelle la liste électorale. Vous savez l'importance que cette liste électorale a, puisqu'elle est censée contenir tous ceux qui ont la qualité d'électeur, et on sait bien que la qualité d'électeur découle d'un certain nombre de caractéristiques, dont la citoyenneté, l'âge et le lieu de résidence principalement (1215) Nous avons des interrogations sur le refus du gouvernement de permettre que l'âge des électeurs soit indiqué sur ...[+++]

You know how important this voters' list is, since it supposedly contains the names of all the people who can vote and who, as we know, meet a number of requirements in terms mainly of citizenship, age and place of residence (1215) We have questions regarding the government's refusal to allow the age of voters to be shown on the list of electors.




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interrogation par liste ->

Date index: 2022-08-27
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