j) le tirant d’eau (d) est la distance verticale du tracé de la quille hors membres, au milieu du navire, jusqu’à une ligne de charge de compartimentage (article 2);

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(j) the draught (d) is the vertical distance from the moulded base line amidships to a subdivision load water line, (section 2);

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(2) Si les crocs de hissage de l’embarcation ne sont pas en ligne verticalement avec les garants, des attaches de quille du type A prévu au tableau V de la présente annexe seront utilisées, et les bancs de renfort seront mortaisés.

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(2) Where lifeboat lifting hooks are not in a vertical line with the falls, Type A keel connections as shown in Table V to this Schedule shall be used and the gangboards shall be slotted.

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Quelque quarante-deux mois plus tard, André a roulé une partie parfaite aux cinq-quilles en faisant 12 abats en ligne, pour une marque totale de 450 points, au Centre francophone de Vanier.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-10]

Some 42 months later André bowled the perfect game, hurling 12 straight strikes for a score of 450 at five pin bowling in the Vanier Francophone Centre.

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1. Les États membres veillent, dans la mesure où ceci est réalisable vu les lignes directrices de l'annexe III, à ce que des mesures appropriées soient prises , afin de garantir aux personnes à mobilité réduite un accès sûr lors des voyages à bord de tous les navires à passagers neufs des classes A, B, C et D et de tous les engins à passagers à grande vitesse neufs servant au transport public dont la quille est posée le 1 octobre 2004 ou après cette date ou qui se trouvent alors à un stade de construction équivalent.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-11-06]

1. Member States shall ensure that appropriate measures are taken , based where practicable on the guidelines in Annex III, to enable persons with reduced mobility to have safe access when travelling on all passenger ships of Classes A, B, C and D and all high speed passenger craft, used for public transport, the keel of which is laid or which are at a similar stage of construction on or after 1 October 2004.

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3. Pour modifier les navires à passagers des classes A, B, C et D et les engins à grande vitesse servant au transport public dont la quille a été posée avant le 1 octobre 2004 ou qui se trouvent à un stade de construction équivalent avant cette date, les États membres appliquent les lignes directrices de l'annexe III dans la mesure où cela est raisonnable et réalisable sur le plan économique.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [1998-03-16]

3. For the purpose of modification of passenger ships of Classes A, B, C and D and high speed craft, used for public transport, the keel of which is laid or which are at a similar stage of construction before 1 October 2004, Member States shall apply the guidelines in Annex III as far as reasonable and practicable in economic terms.

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1. Les États membres veillent à ce que des mesures appropriées soient prises, fondées, dans la mesure où ceci est réalisable, sur les lignes directrices de l'annexe III, afin de garantir aux personnes à mobilité réduite un accès sûr à tous les navires à passagers neufs des classes A, B, C et D et à tous les engins à passagers à grande vitesse neufs servant au transport public dont la quille est posée le 1 octobre 2004 ou après cette date ou qui se trouvent alors à un stade de construction équivalent.

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1. Member States shall ensure that appropriate measures are taken, based on, where practicable, the guidelines in Annex III to enable persons with reduced mobility to have safe access to all passenger ships of Classes A, B, C and D and to all high speed passenger craft, used for public transport, the keel of which is laid or which are at a similar stage of construction on or after 1 October 2004.

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3. Pour modifier les navires à passagers des classes A, B, C et D et les engins à grande vitesse dont la quille a été posée avant le 1 octobre 2004 ou qui se trouvent à un stade de construction équivalent avant cette date, les États membres appliquent les lignes directrices de l'annexe III dans la mesure où cela est raisonnable et réalisable sur le plan économique.

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3. For the purpose of modification of passenger ships of Classes A, B, C and D and high speed craft, the keel of which is laid or which are at a similar stage of construction before 1 October 2004, Member States shall apply the guidelines in Annex III as far as reasonable and practicable in economic terms.

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1. Les États membres prennent des mesures appropriées, fondées sur les lignes directrices de l'annexe III, afin de garantir aux personnes à mobilité réduite un accès sûr à tous les navires à passagers neufs des classes A, B, C et D et à tous les engins à passagers à grande vitesse neufs dont la quille est posée le 1 octobre 2004 ou après cette date ou qui se trouvent alors à un stade de construction équivalent.

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1. Member States shall take appropriate measures, based on the guidelines in Annex III to enable persons with reduced mobility to have safe access to all passenger ships of Classes A, B, C and D and to all high speed passenger craft, the keel of which is laid or which are at a similar stage of construction on or after 1 October 2004.

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Date index: 2021-01-16