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LME
LMER
Liste commune des équipements militaires de l'UE
Liste d'équipement minimal
Liste des équipements indispensables au vol
Liste des équipements militaires
Liste minimale d'équipements
Liste minimale d'équipements de référence
MEL
TP9155F

Traduction de «liste d équipement minimal » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal [ Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL | TP9155F ]

Master Minimum Equipment List/Minimum Equipment List Policy and Procedures Manual [ MMEL/MEL Policy and Procedures Manual | TP9155E ]


liste minimale d'équipements [ LME | liste d'équipement minimal | liste des équipements indispensables au vol ]

minimum equipment list


Ordonnance sur la liste d'équipement minimal d'un aéronef [ Ordonnance concernant l'équipement minimal exploitable exigé à bord d'un aéronef avant le vol ]

Aircraft Minimum Equipment List Order [ Order Respecting the Minimum Aircraft Equipment Required to be Operative Prior to Flight ]


liste d'équipement minimal | MEL [Abbr.]

Minimum Equipment List | MEL [Abbr.]




liste minimale d'équipements de référence | LMER

master minimum equipment list | MMEL


liste minimale d'équipements | LME

minimum equipment list | MEL


liste commune des équipements militaires de l'UE | liste commune des équipements militaires de l'Union européenne

common list of military equipment | common military list | Common Military List of the European Union | EU CML [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Lorsqu’une liste d’équipement minimal a été approuvée par le ministre, en application du paragraphe 605.07(3), pour l’utilisateur d’un aéronef, ce dernier peut utiliser l’aéronef sans un enregistreur de données de vol en état de service ou sans un enregistreur de la parole dans le poste de pilotage en état de service, si l’aéronef est utilisé conformément à la liste d’équipement minimal.

(3) Where a minimum equipment list has been approved by the Minister in respect of the operator of an aircraft pursuant to subsection 605.07(3), the operator may operate the aircraft without a serviceable flight data recorder or cockpit voice recorder if the aircraft is operated in accordance with the minimum equipment list.


(3) Lorsqu’une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef conformément au paragraphe (1) ou a été modifiée conformément au paragraphe (2), le ministre approuve une liste d’équipement minimal pour chaque utilisateur de ce type d’aéronef, à condition que les exigences précisées dans le Manuel des politiques et procédures MMEL\MEL soient respectées.

(3) Where a master minimum equipment list has been established for an aircraft type pursuant to subsection (1) or supplemented pursuant to subsection (2), the Minister shall approve a minimum equipment list in respect of each operator of that type of aircraft, if the requirements set out in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual are met.


e) après le 1 janvier 1997, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, disposer d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;

(e) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;


d) après le 1 janvier 1997, disposer, dans le cas où une liste principale d’équipement minimal a été établie pour un type d’aéronef, d’une liste d’équipement minimal pour chaque aéronef de ce type approuvée par le ministre conformément aux procédures précisées dans le Manuel des politiques et procédures, MMEL/MEL;

(d) after January 1, 1997, where a master minimum equipment list has been established for a type of aircraft, a minimum equipment list for each aircraft of that type, approved by the Minister in accordance with the procedures specified in the MMEL/MEL Policy and Procedures Manual;


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605.10 (1) Lorsqu’une liste d’équipement minimal n’a pas été approuvée par le ministre pour l’utilisateur d’un aéronef, il est interdit d’effectuer le décollage de l’aéronef dont de l’équipement n’est pas en état de service ou a été enlevé, lorsque cet équipement est exigé en application :

605.10 (1) Where a minimum equipment list has not been approved in respect of the operator of an aircraft, no person shall conduct a take-off in the aircraft with equipment that is not serviceable or that has been removed, where that equipment is required by


48. considère que les développements technologiques rendent la distinction entre un usage purement militaire et un usage purement civil de plus en plus difficile et qu'il conviendrait dès lors de prêter une attention particulière à la liste des biens à double usage à la lumière de l'arrangement de Wassenaar; invite la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, les États membres et la Commission à veiller à ce qu'il n'y ait aucune faille au niveau de l'arrangement de Wassenaar ainsi qu'entre la liste d'équipements ...[+++]

48. Considers that technological developments make it increasingly difficult to distinguish between pure military and pure civilian use, and that special attention should therefore be paid to the Dual Use List in the light of the Wassenaar Arrangement; calls on the VP/HR, the Member States and the Commission to ensure that there are no loopholes at the level of the Wassenaar Arrangement or between the Military List and the annexes to the Dual Use Regulation, and to pay particular attention to new technologies of strategic importance, ...[+++]


3. La Commission tient à jour, au moyen du système d'information mis à disposition à cette fin, une liste des équipements marins approuvés et des demandes retirées ou refusées et la communique aux parties intéressées.

3. The Commission shall, by means of the information system made available for that purpose, keep an up-to-date list of approved marine equipment and applications withdrawn or refused and shall make it available to interested parties.


(20) Afin de tenir compte du progrès technique et de l'évolution des marchés concernés par le présent règlement, et pour garantir le respect des accords internationaux, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne devrait être délégué à la Commission pour les aspects suivants: définition des exigences applicables aux contrôles d'étanchéité standard; allongement de la liste des équipements devant obligatoirement faire l'objet d'une récupération des gaz à effet de serre fluorés; définition des prescriptions minimales ...[+++]

(20) In order to take technological progress and the development of markets affected by this Regulation into account, and to ensure compliance with international agreements, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission with regard to the following: specifying requirements for standard leakage checks; extending the list of equipment subject to mandatory recovery of fluorinated greenhouse gases; specifying minimum requirements and th ...[+++]


9. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués, conformément à l'article 20, définissant les exigences requises pour les contrôles d'étanchéité à effectuer conformément au paragraphe 1 du présent article sur chaque type d'équipement visé audit paragraphe, désignant les parties des équipements les plus susceptibles de fuir et modifiant la liste des équipements figurant au paragraphe 1 du présent article pour y inclure d'autres types d'équipements en fonction de l'évolution du marché et des progrès techniques.

4. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 20 specifying requirements for the leakage checks to be carried out in accordance with paragraph 1 of this Article for each type of equipment referred to in that paragraph, identifying those parts of the equipment most likely to leak, and amending the list of equipment in paragraph 1 of this Article to include other types of equipment in the light of market trends and technological progress.


(13) L'Agence devrait gérer des listes des équipements techniques détenus soit par les États membres soit par elle-même et des équipements détenus conjointement par les États membres et par l'Agence en créant et en tenant un inventaire centralisé du parc des équipements techniques.

(13) The Agency should manage lists of technical equipment owned either by the Member States or by the Agency and equipment co-owned by the Member States and the Agency, by setting up and keeping centralised records in a technical equipment pool.




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Date index: 2023-06-19
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