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marque figurative en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
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marque figurative



marque figurative



marque figurative



marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]



Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]



de la figure X [ montré sur la figure X | illustré à la figure X | figure X | voir figure X ]



marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]



marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]



marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire



marque de distributeur | MDD | marque de détaillant | MDD | marque propre | marque maison | marque de distribution | MDD | marque privée



Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.



Définition: Episode dépressif dans lequel plusieurs des symptômes dépressifs mentionnés ci-dessus, concernant typiquement une perte de l'estime de soi et des idées de dévalorisation ou de culpabilité, sont marqués et pénibles. Les idées et les gestes suicidaires sont fréquents et plusieurs symptômes somatiques sont habituellement présents. | Dépression:agitée | majeure | vitale | épisode isolé sans symptômes psychotiques



Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites et confiantes et de s'isoler socialement, par une passivité, une perte des intérêts et un engagement moindre dans les activités de loisir, par des plaintes persistantes de se sentir souffrant, parfois associées à des plaintes hypocondriaques et à un comportement de malade, par une humeur dysphorique ou labile non due à un trouble mental actuel ni aux symptômes affectifs résiduels d'un trouble mental antérieur et par des problèmes à long terme du fonctionnement social et professionnel.



représentant de marques | représentante de marques | promoteur de marques | promotrice de marques | commercialiste de marques



Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]



assister les invités d’honneur | assister les invités de marque | aider les invités de marque | assister les invités de marque



acteur de complément/actrice de complément | figurant | figurant/figurante | figurante



éléments figurés du sang anormaux



constatation à propos des éléments figurés du sang



Rey figure test



surveiller la gestion d'une marque



marque de distributeur | marque propre | MDD



marque | marque de fabrique



stratégie de marque | valorisation de marque | branding



Loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance | Loi sur la protection des marques [ LPM ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Marque litigieuse concernée: Enregistrement international désignant l’Union européenne de la marque figurative (représentation d’un emballage) (Forme carrée) — Enregistrement international no 1 1 69 244 désignant l’Union européenne



Marque ou signe invoqué: enregistrement no 420865 de la marque figurative italienne «chicco», notamment pour des produits relevant de la classe 25; enregistrement no 846672/380042 de la marque figurative italienne «chicco», notamment pour des produits relevant de la classe 25; enregistrement international no 763084 de la marque figurative «chicco», notamment pour des produits relevant de la classe 25



Marque ou signe invoqué à l'appui de l'opposition: enregistrement en France no 94500834 de la marque figurative représentant des rubans entrelacés pour des produits relevant de la classe 5; enregistrement international no 620636 de la marque figurative représentant des rubans entrelacés pour des produits relevant de la classe 5; enregistrement international no 627401 de la marque figurative représentant des rubans entrelacés pour des produits relevant de la classe 5



Marque ou signe invoqué: l’enregistrement espagnol no 1570450 de la marque figurative «PUKAS», pour des produits de la classe 18; la marque communautaire figurative «PUKAS», enregistrée sous le no 19802 pour des produits et services des classes 25, 28 et 39.



Marque communautaire concernée: marque figurative en couleurs représentant un blason pour des produits et services relevant des classes 16, 25, 28, 32, 33, 35, 39, 41 et 43 (demande d’enregistrement no5 627 245)





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Date index: 2021-02-09
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