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Traduction de «occupation individuelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
occupation individuelle | tenance individuelle

tenancy in severalty




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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le LCR assure la liaison entre les laboratoires nationaux/centraux des États membres pour les maladies équines, ou avec les branches des laboratoires de diagnostic qui s’occupent des agents pathogènes individuels ou des groupes d’agents pathogènes responsables des maladies équines énumérées à l’annexe A de la directive 90/426/CEE et visées à l’annexe D, chapitre II, point A, de la directive 92/65/CEE, à l’exception de la peste équine, le cas échéant, notamment:

The CRL shall ensure liaison between the national/central laboratories of the Member States for equine diseases, or with branches of diagnostic laboratories dealing with individual pathogens or groups of pathogens of the equine diseases listed in Annex A to Directive 90/426/EEC and referred to in Annex D(II)(A) to Directive 92/65/EEC, with the exception of African horse sickness, where necessary, specifically by:


Ce programme propose une approche stratégique de la réalisation des objectifs de protection de l'environnement impliquant l'application de la législation en vigueur sur la protection de l'environnement, l'intégration des préoccupations écologiques dans d'autres politiques, la collaboration avec le marché, l'encouragement des actions citoyennes individuelles, ainsi que les décisions de planification et de gestion de l'occupation des sols.

This programme proposes a strategic approach to meeting environmental objectives involving the implementation of existing environmental legislation, integration of environmental concerns in other policies, working with the market, encouraging individual citizen actions, and land use planning and management decisions.


souligne qu'il importe de tenir compte des différences entre les microproducteurs, les petits et les grands producteurs; prend acte de la nécessité de mettre en place les conditions appropriées et de concevoir des outils adaptés pour les prosommateurs (consommateurs d'énergie actifs, comme les ménages, tant propriétaires que locataires, les institutions et les petites entreprises qui se lancent dans la production d'énergie renouvelable, soit individuellement soit collectivement par l'intermédiaire de coopératives, d'autres entreprises sociales ou d'entités) afin de contribuer à la transition énergétique et de faciliter leur intégration ...[+++]

Highlights the importance of taking into account the differences between micro, small and large producers; notes the need to develop suitable conditions and tools for ‘prosumers’ (active energy consumers, such as households, both owners and tenants, institutions and small businesses that engage in renewable energy production either on their own or collectively through cooperatives, other social enterprises or aggregations) to contribute to energy transition and facilitate their integration into the energy market; recommends reducing to an absolute minimum the administrative barriers to new self-generation capacity, in particular by removing market and grid access restrictions; suggests shortening and simplifying authorisation procedures by moving to ...[+++]


par «deux feux», on entend une seule surface apparente ayant la forme d’une bande, lorsque celle-ci est située symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule et qu’elle s’étend au moins jusqu’à 0,40 m du bord extérieur extrême du véhicule, de chaque côté de celui-ci, en ayant une longueur minimale de 0,80 m; l’éclairage de cette surface devra être assuré par au moins deux sources de lumière situées le plus près possible de ses extrémités; la surface de sortie de la lumière peut être constituée par un ensemble d’éléments juxtaposés, pour autant que les projections des diverses surfaces individuelles de sortie de la lum ...[+++]

‘Two lamps’ means a single light- emitting surface in the shape of a band or strip if such band or strip is placed symmetrically in relation to the median longitudinal plane of the vehicle, extends on both sides to within at least 0,4 m of the extreme outer edge of the vehicle, and is not less than 0,8 m in length; the illumination of such surface shall be provided by not less than two light sources placed as close as possible to its ends; the light-emitting surface may be constituted by a number of juxtaposed elements on condition that the projections of the several individual ...[+++]


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2. Si le demandeur est un mineur non accompagné dont un proche se trouve légalement dans un autre État membre et s’il est établi, sur la base d’un examen individuel, que ce proche peut s’occuper de lui, cet État membre réunit le mineur et son proche et est l’État membre responsable, à condition que ce soit dans l’intérêt supérieur du mineur.

2. Where the applicant is an unaccompanied minor who has a relative who is legally present in another Member State and where it is established, based on an individual examination, that the relative can take care of him or her, that Member State shall unite the minor with his or her relative and shall be the Member State responsible, provided that it is in the best interests of the minor.


«Plan médian de l’occupant» (PMO), le plan médian de la machine 3-D H positionnée à chaque place assise désignée; il est représenté par la coordonnée du point H sur l’axe Y. Pour les sièges individuels, le plan médian du siège coïncide avec le plan médian de l’occupant.

‘Centreplane of occupant’ (C/LO) means the median plane of the 3-D H machine positioned in each designated seating position; it is represented by the coordinate of the ‘H’ point on the ‘Y’ axis. For individual seats, the centreplane of the seat coincides with the centreplane of the occupant.


déclaration individuelle des membres du conseil d'administration: les membres du conseil d'administration signent une déclaration individuelle relative aux autres postes ou fonctions qu'ils occupent.

Personal statements by Members of the Board of Directors: The members of the Board of Directors sign a personal statement on the other offices or positions they hold.


Ainsi, aux fins de l'application du nouveau cadre réglementaire, on parlera de "concurrence effective" lorsqu'aucune entreprise sur le marché pertinent n'occupe, seule ou avec d'autres entreprises, une position dominante individuelle ou conjointe.

Therefore, for the purposes of applying the new regulatory framework, effective competition means that there is no undertaking in the relevant market which holds alone or together with other undertakings a single or collective dominant position.


Ainsi, aux fins de l'application du nouveau cadre réglementaire, on parlera de "concurrence effective" lorsqu'aucune entreprise sur le marché pertinent n'occupe, seule ou avec d'autres entreprises, une position dominante individuelle ou conjointe.

Therefore, for the purposes of applying the new regulatory framework, effective competition means that there is no undertaking in the relevant market which holds alone or together with other undertakings a single or collective dominant position.


5.4.Générateur de chaleur individuel fixe 5.4.1.Sans préjudice des dispositions du point 5.1.2, lorsque l'utilisation de générateurs de chaleur individuels fixes est autorisée dans les hôtels existants, ces générateurs doivent être installés de manière à prévenir le risque d'incendie et ne pas présenter de danger pour les occupants des locaux dans lesquels ils se trouvent.

5.4.Fixed individual heater 5.4.1.Without prejudice to the provisions of 5.1.2, when the use of fixed individual heaters is authorized in existing hotels they must be installed in such a way as to preclude any danger of fire and not to present a hazard for the occupants of the rooms in which they are located.


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