Traduction de «organisme non cible » (Français → Anglais) :

organisme de l'UE [ agence communautaire spécialisée | agence européenne | agences et organismes décentralisés de l'UE | fondation européenne | observatoire européen | office interinstitutionnel | organisme communautaire autonome | organisme communautaire décentralisé | organisme communautaire de service | organisme communautaire personnalisé | organisme de l'Union européenne | organisme et agence de l'UE | organisme et agence de l'Union européenne | organisme institutionnel (CE) | organisme satellite (CE) | organisme spécialisé (CE) ]

courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

établissement public [ organisme de droit public | organisme public | organisme public autonome ]

siège de l'administration publique [ délocalisation de l'administration publique | délocalisation de l'établissement public | délocalisation de l'organisme public | localisation de l'administration publique | localisation de l'établissement public | localisation de l'organisme public | siège de l'établissement public | siège de l'organisme public ]

reconnaissance de cibles non coopératives [ RCNC ]

(B) sont d’une espèce qui est essentiellement équivalente à une espèce d’organismes contenus dans un produit vétérinaire biologique visé au sous-alinéa (i), eu égard à leur pathogénicité, leur spécificité d’hôte, leurs effets possibles sur les organismes non cibles, sur la biodiversité et sur les cycles biogéochimiques, leur mode d’action, leur persistance et leur dispersion dans l’environnement ainsi que leur flux génétique;

c) la semence issue de la semence visée à l’alinéa a) ou d’une semence à l’égard de laquelle une autorisation de dissémination en milieu ouvert a été accordée en vertu de l’alinéa 111(1)b) et qui est essentiellement équivalente, en ce qui a trait à son usage particulier et à son innocuité tant pour l’environnement que pour la santé humaine, à une semence de la même espèce, eu égard à la possibilité que le végétal issu de la semence se comporte comme une mauvaise herbe ou que la semence devienne — directement ou non — un végétal nuisible, ainsi qu’au flux génétique et aux effets de la semence sur les organismes non cibles et sur la biodiv ...[+++]ersité.

L. considérant que Pioneer a refusé de modifier sa demande d'autorisation et de présenter des documents supplémentaires concernant les mesures de contrôle et d'atténuation des risques pour les organismes non cibles, comme le lui demandait la Commission;

Depuis 2007, il a été décidé de ne pas inscrire cette substance à l'annexe I de la directive 91/414 (où sont énumérées les substances actives dont l'incorporation dans les produits phytopharmaceutiques est autorisée) en raison notamment, d'une part, de préoccupations relatives à la dissémination dans l'environnement de grandes quantités d'impuretés polychlorées connues et inconnues, pour lesquelles on ne dispose d'aucune information, et d'autre part, de l'absence de conclusions définitives de l'évaluation des risques pour les consommateurs et du risque possible de contam ...[+++]ination des eaux souterraines, dangereuse pour les animaux et d'autres organismes non ciblés.