Traduction de «originaire » (Français → Anglais) :

Toutefois, un assortiment composé d'articles originaires et non originaires est considéré comme originaire dans son ensemble, à condition que la valeur des articles non originaires n'excède pas 15 % du prix départ usine de l'assortiment.

En ce qui concerne, enfin, la différence entre les taux d'emploi des femmes migrantes originaires de pays tiers et hautement qualifiées et des femmes migrantes originaires de pays de l'UE, cet écart se creuse sensiblement (23,2 %). En 2000, les rémunérations des femmes migrantes originaires de pays tiers étaient inférieures de 10 % aux rémunérations perçues par les femmes migrantes originaires de pays de l'UE.

Frontline a organisé une importante conférence cette semaine à Dublin et huit participants à cette conférence se sont vu refuser le droit de s’y rendre par leur État respectif: un participant originaire d’Ouzbékistan, un participant originaire de Tunisie, un participant originaire de Palestine qui s’est vu refuser par Israël le droit de se rendre à Dublin, un participant originaire d’Iran et un autre d’Arabie saoudite, un participant du Sahara occidental qui s’est vu refuser par le Maroc le droit de s’y rendre, un participant originaire de Syrie et un participant originaire de Tchétchénie qui s’est vu refuser par la Russie le droit de s’ ...[+++]y rendre.

Toutefois, un assortiment composé d'articles originaires et non originaires est considéré comme originaire dans son ensemble, à condition que la valeur des articles non originaires n'excède pas 15 % du prix départ usine de l'assortiment.

Bien que le règlement n° 802/68 admette comme pays d'origine celui dans lequel a eu lieu la dernière transformation et que, par la suite, le règlement n° 693/88 admette comme produits originaires les produits résultant de la transformation de produits non originaires, dans le cas des conserves, il est établi que seuls sont considérés comme originaires d'un pays les produits élaborés avec le poisson originaire de ce pays.

Si le règlement n 802/68 admettait comme pays d'origine des marchandises celui où avait lieu la dernière transformation et si le règlement ultérieur n 69⅜8 admet comme produits originaires ceux résultant de la transformation de produits non originaires, dans le cas des conserves il est prévu que seuls sont considérés comme originaires d'un pays les produits élaborés à partir de poissons ou de crustacés originaires dudit pays.