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Accident thérapeutique
Boomer
Coupable de négligence grave
Délit commis par négligence
Faute lourde
Faute majeure
H. P. grave
Haut-parleur de graves
Haut-parleur des graves
Haut-parleur grave
ITG
Incident thérapeutique grave
Infraction commise par négligence
Infraction de négligence
Infraction par négligence
Négligence
Négligence caractérisée
Négligence grave
Négligence à l'égard des enfants
Négligences graves
Par négligence grave
RIGM
Réaction indésirable grave à un médicament
Woofer
événement indésirable grave

Traduction de «par négligence grave » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




négligence | négligence à l'égard des enfants | négligences graves

child neglect


négligence caractérisée | négligence grave

gross negligence




faute lourde [ négligence grave | faute majeure ]

gross negligence [ gross misconduct ]




infraction commise par négligence | infraction par négligence | infraction de négligence | délit commis par négligence

offence committed through negligence | offence committed through recklessness


haut-parleur de graves | haut-parleur des graves | haut-parleur grave | H. P. grave | woofer | boomer

woofer | boomer | boomer speaker | bass loudspeaker | low-frequency loudspeaker


événement indésirable grave | incident thérapeutique grave | ITG | réaction indésirable grave à un médicament | RIGM | accident thérapeutique

serious adverse event | SAE | serious adverse drug reaction | serious ADR
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
il a été établi par un jugement définitif ou une décision administrative définitive que l'opérateur économique a commis une faute professionnelle grave en ayant violé des dispositions législatives ou réglementaires applicables ou des normes de déontologie de la profession à laquelle il appartient, ou en ayant adopté une conduite fautive qui a une incidence sur sa crédibilité professionnelle, dès lors que cette conduite dénote une intention fautive ou une négligence grave, y compris en particulier l'une des conduites suivantes:

it has been established by a final judgment or a final administrative decision that the economic operator is guilty of grave professional misconduct by having violated applicable laws or regulations or ethical standards of the profession to which the economic operator belongs, or by having engaged in any wrongful conduct which has an impact on its professional credibility where such conduct denotes wrongful intent or gross negligence, including, in particular, any of the following:


Toutefois, si la négligence implique un manquement au devoir de diligence, la négligence grave devrait impliquer plus que de la simple négligence et comporter un défaut de vigilance caractérisé, comme le serait le fait de conserver les données utilisées pour autoriser une opération de paiement à côté de l’instrument de paiement, sous une forme aisément accessible et reconnaissable par des tiers.

However, while the concept of negligence implies a breach of a duty of care, gross negligence should mean more than mere negligence, involving conduct exhibiting a significant degree of carelessness; for example, keeping the credentials used to authorise a payment transaction beside the payment instrument in a format that is open and easily detectable by third parties.


Afin d’évaluer l’éventualité d’une négligence ou d’une négligence grave de la part de l’utilisateur de services de paiement, il convient de tenir compte de toutes les circonstances.

In order to assess possible negligence or gross negligence on the part of the payment service user, account should be taken of all of the circumstances.


Il ne s'agit plus de négligence ordinaire, mais de négligence grave.

It is not ordinary negligence; it has to be gross negligence.


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Il y a toujours eu un problème de définition, mais les tribunaux ont toujours été en mesure de s'entendre sur le sens d'expressions comme la diligence nécessaire, la négligence, la négligence grave, sans disposer de définitions précises.

There has always been an issue around definition, but the courts have always been able to deal with terms such as due diligence, negligence and gross negligence without precise definitions.


Le fait qu'il y ait négligence ou même négligence grave n'annule pas la couverture en vertu d'une des assurances aéronautiques actuelles.

The fact that there is negligence or even gross negligence does not negate coverage under any of the current aviation insurance.


Autrement dit, la définition de l'enfant qui a besoin de protection s'est élargie pour englober non seulement les enfants victimes de maltraitance ou d'une négligence grave, mais aussi ceux qui peuvent être exposés à un risque de maltraitance et de négligence.

In other words, the definition of a child in need of protection has broadened to include not only children who are victims of abuse or serious neglect but also those who may be at risk of future abuse or neglect.


Le sénateur Wallace : La question fondamentale, en particulier dans le cas des sénateurs Brazeau et Duffy, consiste à savoir s'ils se sont rendus coupables de négligence grave dans leur déclaration de résidence principale. Selon moi, les allégations contre eux reposent essentiellement sur le fait qu'ils auraient été négligents lorsqu'ils ont indiqué les emplacements des résidences.

Senator Wallace: The critical question in particular for Senators Brazeau and Duffy in considering whether they were grossly negligent in completing their declarations for primary and statutory residency — and that, to me, seems to be at the heart of the allegations against them, that they were negligent in indicating the locations they did — is, were they?


L'article 4, paragraphes 2 et 3, énumère une série de circonstances aggravantes qui entraînent des peines plus élevées d'au moins dix ans d'emprisonnement (lorsque l'infraction a été commise: à l'encontre d'une victime particulièrement vulnérable; dans le cadre d'une organisation criminelle; en mettant délibérément ou par négligence grave la vie de la victime en danger; par recours à des violences graves ou en causant un préjudice particulièrement grave à la victime; par des agents de la fonction publique dans l'exercice de leurs fonctions).

Articles 4(2) and (3) list a number of aggravating circumstances whose application carries higher penalties of at least 10 years of imprisonment (when the offence has been committed: against a particular vulnerable victim; within the framework of a criminal organisation; while endangering the life of the victim deliberately or by gross negligence; by means of use of serious violence or by causing particular serious harm to the victim; by public officials in the performance of their duties).


5. Lorsque la législation sectorielle prévoit des amendes dans les cas où les États membres ont communiqué une représentation erronée de données statistiques, la Commission peut, conformément aux traités et à ladite législation sectorielle, ouvrir et mener les enquêtes nécessaires, et procéder notamment, le cas échéant, à des inspections sur place, afin d'établir si l'erreur était grave et délibérée ou commise par négligence grave.

5. Where sectoral legislation provides for fines in cases where Member States misrepresent statistical data, the Commission may, in accordance with the Treaties and such sectoral legislation, initiate and conduct investigations as necessary including, where appropriate, on-site inspections in order to establish whether such misrepresentation was serious and intentional or grossly negligent.




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Date index: 2022-10-25
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