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Agression avec une partie du corps
Cession subséquente
Commande subséquente à une offre permanente
Commande subséquente à une offre permanente
Commande subséquente à une offre à commandes
Commande subséquente à une offre à commandes
Cuir chevelu
Hypothèque postérieure
Hypothèque subséquente
Partie d'un pays australasien
Partie subséquente
Région temporale
Toute partie
Valeurs subséquentes

Traduction de «partie subséquente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






Commande subséquente à une offre à commandes (Ébauche) [ Commande subséquente à une offre permanente (brouillon) ]

Call-up Against a Standing Offer (Draft)


Commande subséquente à une offre à commandes [ Commande subséquente à une offre permanente ]

Call-Up Against a Standing Offer [ Requisition Against a Standing Offer ]


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


hypothèque postérieure | hypothèque subséquente

subsequent mortgage




partie d'un pays australasien

Part of Australasian country


agression avec une partie du corps

Assault with body part
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
154. En cas de paiement par intervention, toutes les parties subséquentes à celle pour qui la lettre est payée sont libérées, mais l’intervenant est subrogé au détenteur et lui succède dans tous ses droits et obligations vis-à-vis de la partie pour qui il a payé et de toutes les autres parties qui sont obligées envers celle-ci.

154. Where a bill has been paid for honour, all parties subsequent to the party for whose honour it is paid are discharged, but the payer for honour is subrogated for and succeeds to both the rights and duties of the holder with respect to the party for whose honour he pays, and all parties liable to that party.


Il y a une définition qui commence à s) et une explication plus détaillée dans les parties subséquentes de l'article 1.

There is a definition starting in s) and then some elaboration in subsequent parts of Article 1.


Pour ce qui est des parties subséquentes, les données des Forces armées canadiennes concernant les événements d’accueil ne sont pas colligées de façon centralisée.

With regard to subsequent questions (b) through (m), Canadian Armed Forces data about hospitality events is not centrally tracked.


5. Chaque partie avise le secrétariat de tout changement de son engagement annuel minimal pour les années subséquentes au plus tard le quinze décembre de l’année qui précède le changement.

5. Each Party shall notify the Secretariat of any change to its minimum annual commitment for subsequent years no later than the fifteenth day of December of the year preceding the change.


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1. Conformément aux paragraphes 3 et 7 de l'article 15 de la Convention, les avantages découlant de l'utilisation des ressources génétiques et des applications et de la commercialisation subséquentes sont partagés de manière juste et équitable avec la partie qui fournit lesdites ressources et qui est le pays d'origine de ces ressources ou une partie qui a acquis les ressources génétiques conformément à la Convention. Ce partage est soumis à des conditions convenues d'un commun accord.

1. In accordance with Article 15, paragraphs 3 and 7 of the Convention, benefits arising from the utilization of genetic resources as well as subsequent applications and commercialization shall be shared in a fair and equitable way with the Party providing such resources that is the country of origin of such resources or a Party that has acquired the genetic resources in accordance with the Convention.


Il s'agit alors de la partie subséquente, où je dis que cela va à l'encontre de l'intérêt des femmes.

And that's the part later on where I talk about how this is contrary to women's interest.


La consultation des parties prenantes est essentielle dans cette évaluation et les décisions subséquentes portant sur le meilleur dosage des instruments politiques.

Consultation with stakeholders can play an important role in this assessment and the subsequent decisions on the most appropriate policy-mix to apply.


2. Le formulaire sur lequel est établi le titre de garantie forfaitaire doit être conforme au modèle figurant à l'annexe IX. Toutefois, les mentions reprises au verso de ce modèle peuvent figurer au recto dans la partie supérieure, avant l'indication de l'organisme émetteur, les mentions subséquentes demeurant inchangées.

2. The flat-rate guarantee voucher shall conform to the specimen in Annex IX. The entries on the back of that specimen may, however, be shown on the front, above the particulars of the individual or firm issuing the voucher, the following entries remaining unchanged.


1. Les parties contractantes utilisent les données à caractère personnel échangées en application de la présente convention uniquement aux fins prévues par celle-ci et pour d'autres destinations douanières subséquentes aux procédures T 1 ou T 2.

1. The Contracting Parties shall use the personal data exchanged in application of this Convention solely for the purposes of this Convention and for other customs approved treatment or use of goods succeeding the T1 or T2 procedure.


Dans les parties subséquentes du présent rapport, chacune des trois questions soulevées dans la motion présentée au Sénat sera examinée à la lumière des preuves présentées au Comité.

In subsequent sections of this report, each of the three questions raised in the Senate motion will be examined in light of evidence presented to the Committee.




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partie subséquente ->

Date index: 2024-02-07
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