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Point de repère
Point de traçage
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Repère
Repère en coin du dessin-modèle de circuit imprimé

Traduction de «point dessin » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


point de repère | repère | repère en coin du dessin-modèle de circuit imprimé

corner mark


dessin ou modèle mis au point sur commande

design developed in pursuance of a commission


dessin et modèle [ dessin | dessin industriel ]

designs and models [ design | industrial design | design(UNBIS) | design protection(UNBIS) ]


dessin de recolement [ dessin d'après exécution | plan de récolement | plan conforme à l'exécution | dessin conforme à l'exécution | dessin d'ouvrage fini | dessin d'ouvrage terminé | dessin d'ouvrage exécuté | plan d'ouvrage terminé | plan comme construit | plan de situation d'ouvrage existant | ]

as-built drawing [ record drawing | as-completed drawing | as-constructed drawing | post completion drawing ]


dessin de projet [ dessin d'avant-projet | dessin préliminaire ]

draft drawing [ preliminary drawing ]


dessin prototype | fichier du dessin de base | fichier de base | dessin de base | fichier du dessin prototype

seed file | prototype drawing


position de dessin [ point de traçage ]

drawing point [ graphics drawing point | graphics point ]


conception assistée par ordinateur [ dessin assisté par ordinateur ]

computer assisted design [ CAD | computer aided design ]


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le point 2 du dispositif de la décision de la première chambre de recours de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), du 22 juin 2011 (affaire R 1432/2010-1), et le point 2 du dispositif de la décision de la première chambre de recours de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI), ...[+++]

Annuls point 2 of the operative part of the decision of the First Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) (OHIM) of 22 June 2011 (Case R 1432/2010-1) and point 2 of the operative part of the decision of the First Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) (OHIM) of 26 May 2011 (Case R 1310/2010-1);


(2) Si, avant l’enregistrement du dessin pour lequel une priorité est demandée, une demande a été faite pour l’enregistrement d’un dessin identique ou d’un dessin qui lui ressemble au point qu’on puisse les confondre, le commissaire en avise par écrit le demandeur de la priorité et lui demande de fournir les documents suivants :

(2) If, at any time before the registration of the design for which priority is sought, an application is made for a design that is identical to or so closely resembles the design as to be confounded with it, the Commissioner must so advise in writing the applicant who is requesting priority and request that the applicant provide the following documents


6 (1) Si le ministre trouve que le dessin n’est pas identique à un autre dessin déjà enregistré ou qu’il n’y ressemble pas au point qu’il puisse y avoir confusion, il l’enregistre et remet au propriétaire une esquisse ou une photographie ainsi qu’une description en même temps que le certificat prescrit par la présente partie.

6 (1) The Minister shall register the design if the Minister finds that it is not identical with or does not so closely resemble any other design already registered as to be confounded therewith, and shall return to the proprietor thereof the drawing or photograph and description with the certificate required by this Part.


Le premier ministre est sur le point de choisir un logo pour l'Année canadienne de l'Asie-Pacifique parmi les 120 dessins présentés par des écoles de dessin et d'art graphique du pays.

Nearing completion today is the selection by the Prime Minister of a logo for Canada's Year of Asia Pacific. That will be chosen from 120 entries submitted by art and graphic design schools across the country.


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En ce qui concerne le point a) ci-dessus, le producteur indien a ventilé ses ventes nationales en ventes standard et spéciales, en considérant que les éléments de fixation fabriqués selon le dessin du client étaient des éléments de fixation spéciaux, tandis que d’autres ventes concernaient des éléments de fixation standard, c’est-à-dire qui n’étaient pas réalisés selon un dessin particulier ou un dessin du client.

In regard to point (a) above, the Indian producer split its domestic sales into standard and special by considering that fasteners manufactured to a customer drawing were special fasteners, whilst other sales are standard fasteners, i.e. not made to any specific or customer drawing.


Les dessins visés à l'annexe II, point 3.2.1, sont complétés par les dessins suivants:

The drawings to which Annex II, point 3.2.1, refers are supplemented by the following drawings:


Le Conseil a examiné les points principaux en suspens concernant la proposition pour le règlement sur les dessins et modèles communautaires, à savoir les pièces détachées, et les dessins ou modèles communautaires non-enregistrés.

The Council examined the main outstanding questions concerning the proposal for the Regulation on Community designs, viz. spare parts and unregistered Community designs.


7. Si un dessin ou modèle a été refusé à l'enregistrement ou qu'un enregistrement a été annulé conformément au paragraphe 1, point b), ou au paragraphe 2, le dessin ou modèle peut être enregistré ou l'enregistrement être maintenu sous une forme modifiée si, sous ladite forme, il répond aux critères d'octroi de la protection et que l'identité du dessin ou modèle est conservée.

7. When a design has been refused registration or a design right has been declared invalid pursuant to paragraph 1(b) or to paragraph 2, the design may be registered or the design right maintained in an amended form, if in that form it complies with the requirements for protection and the identity of the design is retained.


2.2.1. de dessins, en triple exemplaire, suffisamment détaillés pour permettre l'identification du type et indiquant les conditions géométriques du montage sur le véhicule, ainsi que la direction d'observation qui doit être prise, lors des essais, comme axe de référence (angle horizontal H = O, angle vertical V = O) et le point qui doit être pris comme centre de référence lors de ces essais; dans le cas d'un projecteur, les dessins doivent le montrer en coupe verticale (axiale) et vu de face avec, le cas échéant, le détail des stries de la glace; les de ...[+++]

2.2.1. drawings, in triplicate, in sufficient detail to permit identification of the type and setting out the geometrical conditions under which it is fitted to the vehicle, together with the direction of observation which must be taken into account as the reference axis during the tests (horizontal angle H = 0, vertical angle V = 0)and the point which must be taken as the centre of reference during these tests; in the case of a headlamp the drawings must show a vertical (axial) section and a head-on view with, where appropriate, det ...[+++]


C'est bien souvent le dessin ou le modèle qui détermine le succès commercial des produits, ce qui permet à toutes les entreprises européennes qui font de gros investissements dans la mise au point de dessins et modèles de prospérer.

It is design which is decisive, in many cases, for the commercial success of products, thus allowing all those European enterprises who invest heavily in development of designs to prosper.


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