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Bras porte-poinçon
Bras-support du porte-poinçon
Moulage avec poinçon flexible
Moulage avec poinçon souple
Moulage avec poinçon élastique
Poinçon
Poinçon aortique réutilisable
Poinçon de découpage
Poinçon de découpe
Poinçon de sellier
Poinçon de titre
Poinçon découpeur
Poinçon fixé par vis
Poinçon maître
Poinçon mère
Poinçon prototype
Poinçon rapporté dans le porte-poinçon
Poinçon type
Poinçon à cuir
Poinçon à découper
Poinçon à démontage rapide
Poinçon à démontage rapide à bille
Poinçon étalon
Porte-poinçon

Traduction de «poinçon de titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
poinçon de titre

assay mark | fineness mark | mark indicating the standard of fineness




poinçon prototype [ poinçon | poinçon mère | poinçon type | poinçon maître | poinçon étalon ]

master punch [ punch | master hub | hub ]


poinçon de découpage | poinçon à découper | poinçon de découpe | poinçon découpeur

blanking punch


bras porte-poinçon | bras-support du porte-poinçon | porte-poinçon

plunger carrier | plunger chuck | plunger holder


moulage avec poinçon souple | moulage avec poinçon flexible | moulage avec poinçon élastique

flexible plunger moulding | flexible plunger molding | flexible-plunger moulding


poinçon rapporté dans le porte-poinçon | poinçon fixé par vis

force plug | core




poinçon à démontage rapide [ poinçon à démontage rapide à bille ]

ball-lock punch


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission a également adressé un avis motivé aux autorités françaises afin qu’elles mettent en conformité le droit national relatif à la commercialisation en France d’ouvrages en métaux précieux, fabriqués ou mis en libre pratique dans un autre Etat membre, comportant déjà l'empreinte, d'une part, d'un poinçon de fabricant ou d'un poinçon de responsabilité et, d'autre part, d'un poinçon de titre, enregistrés dans cet Etat.

The Commission has also sent a reasoned opinion to the French authorities requiring them to amend national law on the marketing of articles in precious metals, manufactured or released for free circulation in another Member State and already bearing the manufacturer’s mark and a fineness mark registered in that other State.


Le problème en France concerne sa réglementation relative aux ouvrages en métaux précieux, qui ne reconnaît pas les poinçons de responsabilité et de titre de 999 millièmes qui sont utilisés dans les autres Etats membres.

The problem in France relates to its rules governing articles of precious metal.


La Commission a décidé de traduire l'Irlande devant la Cour de justice au motif que les règles de cette dernière concernant le poinçonnage des ouvrages en métal précieux constituaient une entrave commerciale injustifiée contraire à l'article 30 du Traité selon l'interprétation qu'en donne la Cour de justice (arrêt "Houtwipper" du 15 septembre 1994, affaire C-293/93). Plus particulièrement, la loi de 1981 relative au poinçonnage et les règlements de 1983 et de 1990 donnent lieu à de nombreux problèmes: nombre limité de "titres" reconnus, obligatio ...[+++]

In particular, the 1981 Hallmarking Act and the hallmarking regulations of 1983 and 1990 give rise to a number of problems such as a limited range of recognised standards of fineness, the obligation to use either a hallmark recognised internationally by the Vienna Convention (to which not all Member States are signatories) or a hallmark of the Dublin Office, the obligation for imported objects to carry a "sponsor's mark" registered in Ireland and the fact that the hallmarks imposed on imported objects differ from those used for objects made in Ireland.


L'Irlande comme le Portugal ne reconnaissent qu'une gamme très limitée de titres et requièrent que les ouvrages en métaux précieux importés d'un autre Etat membre soient marqués d'un second poinçon.

Both Ireland and Portugal recognise only a very limited range of fineness standards delivered by independent agencies in their own countries, and require hallmarked articles made from precious metals imported from other Member States to be stamped with a second mark by agencies in their own country attesting to the article's purity.


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Elle fixe aussi les procédures d'évaluation de la conformité et établit les règles relatives à l'apposition et au contenu des poinçons et fixe des gammes de titres nominaux pour chaque métal précieux.

It also lays down conformity assessment procedures and rules concerning the striking and content of marks and nominal fineness ranges for each precious metal.


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