Traduction de «polluants organiques » (Français → Anglais) :

polluants organiques rémanents | POR [Abbr.]

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants | Protocole d'Aarhus | Protocole d'Aarhus de 1998 relatif aux polluants organiques persistants | Protocole relatif aux polluants organiques persistants

polluant organique | polluants organiques

pollution organique [ polluant organique ]

Comité de négociation intergouvernemental chargé d'élaborer un instrument international juridiquement contraignant visant une action internationale concernant certains polluants organiques persistants [ Comité de négociation intergouvernemental d'un instrument international juridiquement contraignant sur les polluants organiques persistants ]

Protocole d'Aarhus sur les polluants organiques persistants

Groupe de travail ad hoc sur les polluants organiques persistants

polluant [ micropolluant | produit polluant ]

polluant atmosphérique [ fumée | polluant de l'air ]

Nous participerons bientôt à des discussions sur la signature d'une convention très importante, le traité sur les polluants organiques rémanents, où il est important, comme l'ont fait remarquer divers groupes que nous avons entendus, d'inclure l'idée de l'élimination progressive de la production et de l'utilisation de ces substances, faute de quoi nous donnerions à entendre à la communauté internationale que, dans la mesure où on réglemente l'utilisation et l'émission de ces polluants organiques rémanents, il n'y a aucun problème.

règlement de la Commission modifiant le règlement (CE) n°850/2004 concernant les polluants organiques persistants en ce qui concerne l'annexe I (doc. 6782/12), afin d'inclure les trois nouvelles substances énumérées dans le protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants .

Le règlement (CE) no 850/2004 transpose dans le droit de l’Union les engagements contenus dans la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (dénommée ci-après «la convention»), approuvée par la décision 2006/507/CE du Conseil du 14 octobre 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, de la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2), ainsi que dans le protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux polluants organiques persistants (dénommé ci-après «le protocole»), approuvé par la décision 2004/259/CE du Con ...[+++]seil du 19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (3).

Le règlement (CE) no 850/2004 transpose dans le droit de l’Union les engagements contenus dans la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (dénommée ci-après «la convention»), approuvée par la décision 2006/507/CE du Conseil du 14 octobre 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, de la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2) et dans le protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance relatif aux polluants organiques persistants (dénommé ci-après «le protocole»), approuvé par la décision 2004/259/CE du Conseil du ...[+++]19 février 2004 concernant la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (3).