(5) Toute porte à glissières verticales manoeuvrée au moyen d’une source d’énergie sera conçue et installée de telle sorte que, s’il se produisait une panne d’énergie, elle ne puisse pas tomber.

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(5) Every vertically sliding watertight door that is operated by power shall be so designed and fitted that, if the power supply ceases, there will be no danger of the door dropping.

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17 (1) Toute porte étanche à glissières sera raccordée à des indicateurs indiquant si la porte est ouverte ou fermée, placés à chacun des postes de commande de fermeture, sauf à la porte même.

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17 (1) Every sliding watertight door shall be connected with an indicator at each position from which the door may be closed, other than at the door itself, showing whether the door is open or closed.

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(8) S’il n’est pas prévu que la manoeuvre d’une porte étanche à glissières doit être réalisée par une source d’énergie, cette porte sera pourvue d’une commande à main efficace, manoeuvrée par un mouvement de manivelle à rotation continue, tant de la porte même que d’un point accessible au-dessus du pont de cloisonnement.

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(8) Where a sliding watertight door is not required to be operated by power, it shall be provided with efficient hand-operating gear with an all-round crank motion, both at the door itself and at an accessible position above the bulkhead deck.

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(2) Les portes fermant les ouvertures de ce genre seront des portes étanches à glissières. Toutefois, sur les navires non tenus aux termes de l’article 9 de l’annexe I d’avoir un facteur de cloisonnement de 0,5 ou moins, les portes étanches à charnières sont admises

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(2) Every door fitted to any such opening shall be a sliding watertight door, provided that, in a ship that is not required by section 9 of Schedule I to have a factor of subdivision of 0.5 or less, hinged watertight doors may be fitted

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16 (1) Si, sur un navire non tenu aux termes de l’article 9 de l’annexe I d’avoir un facteur de cloisonnement de 0,5 ou moins, il existe sur une cloison une porte étanche à glissières quelconque, autre qu’une porte d’entrée de tunnel, susceptible d’être ouverte à la mer et dont le seuil se trouve au-dessous de la ligne de charge maximum de compartimentage, les dispositions suivantes sont applicables :

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16 (1) Where in a ship not required by section 9 of Schedule I to have a factor of subdivision of 0.5 or less, any sliding watertight door in a bulkhead, other than a door at the entrance to a tunnel, is in a position that may require it to be opened at sea and the sill thereof is below the deepest subdivision load water line, the following provisions apply:

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9.11.2. Dessins et/ou photographies, le cas échéant, d'éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, le lave-glace du pare-brise, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, les insignes, les emblèmes et les évidements décoratifs, ainsi que de toute autre saillie extérieure et partie de la surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle (par exemple, les dispositi ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-02-10]

9.11.2. Drawings and/or photographs, for example, and where relevant, of the door and window pillars, air-intake grilles, radiator grille, windscreen wipers, rain gutter channels, handles, slide rails, flaps, door hinges and locks, hooks, eyes, decorative trim, badges, emblems and recesses and any other external projections and parts of the exterior surface which can be regarded as critical (e.g. lighting equipment).

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Nous avons stipulé que la sécurité de l’arrimage à l’intérieur comme sur le pont des navires porte-conteneurs cellulaires doit être possible sans que l’on doive adapter à cet effet les glissières cellulaires actuellement existantes.

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We have stipulated that safe stowage inside and on deck of existing cellular container ships must be possible without adaptation of currently existing cell guides.

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http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2004-02-10]

9.11.2. Dessins et/ou photographies, le cas échéant, d'éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, le lave-glace du pare-brise, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs, ainsi que de toute autre saillie extérieure et partie de la surface extérieure pouvant être considérée comme essentielle (par exemple, les dispositifs d'éclaira ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-02-05]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-02-05]

9.11.2.Dessins ou photographies des éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs, ainsi que toute autre saillie extérieure et toute partie de la surface extérieure pouvant être considérées comme essentielles (par exemple, les dispositifs d'éclairage).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-12-16]

9.11.2.Drawings or photographs of components such as door and window pillars, air-intake grilles, radiator grilles, gutters, handles, slide rails, flaps, door hinges and locks, hooks, eyes, decorative trim, badges emblems and recesses and any other external projections or parts of the exterior surface which can be regarded as critical (e.g. lighting equipment).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-12-16]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1992-12-16]

9.11.2. Dessins ou photographies des éléments tels que les montants de porte et de fenêtre, les grilles de prise d'air, les grilles de radiateur, les gouttières, les poignées, les glissières, les clapets, les charnières et les serrures de porte, les crochets, les anneaux, les baguettes, insignes, emblèmes et évidements décoratifs, ainsi que toute autre saillie extérieure et toute partie de la surface extérieure pouvant être considérées comme essentielles (par exemple les dispositifs d'éclairage).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-06-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1992-06-17]

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