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Document probant
Document probant imprimé
Document probant papier
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EBM
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MBP
MFDP
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Médecine basée sur des données probantes
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Soins fondés sur des données probantes
Soins fondés sur des preuves
Soins fondés sur des preuves scientifiques
Soins fondés sur les données actuelles de la science
Soins fondés sur les données probantes
Soins fondés sur les preuves
Témoignage écrit
Valeur de la preuve
élément probant imprimé
élément probant papier

Traduction de «preuve probante » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




preuve convaincante | preuve forte | preuve probante

cogent evidence | probative evidence


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice


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evidence-based care | EBC | evidence based care


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence


médecine basée sur des données probantes | médecine basée sur le niveau de preuve | médecine factuelle | médecine fondée sur des données probantes | médecine fondée sur les preuves | EBM [Abbr.]

evidence-based medicine


document probant papier [ document probant imprimé | preuve papier | élément probant papier | élément probant imprimé ]

paper evidence


poids de la preuve [ force probante de la preuve | force de la preuve | valeur de la preuve ]

weight of evidence


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il met des preuves probantes à la disposition des décideurs afin de les aider à recenser leurs points forts et les points pour lesquels des améliorations sont souhaitables».

It puts sound evidence at the disposal of policy makers to help them identify where they fare well and where further improvement is desirable".


Les États membres devraient déterminer l'âge d'un enfant sur la base des propres déclarations de ce dernier, de vérifications de son état civil, de recherches documentaires et d'autres éléments de preuve et, si ces éléments de preuve sont inexistants ou peu probants, sur la base d'un examen médical.

Member States should determine the age of the child on the basis of the child's own statements, checks of the child's civil status, documentary research, other evidence and, if such evidence is unavailable or inconclusive, a medical examination.


Lorsqu’une déclaration suscite des doutes, il peut être demandé au demandeur d’obtenir du constructeur un élément de preuve probant, notamment un rapport d’essai, qui corrobore la déclaration du constructeur.

Where a statement gives rise to uncertainty, the applicant may be required to obtain from the manufacturer a conclusive piece of evidence, including a test report, in order to corroborate the manufacturer’s statement.


Lorsqu’une déclaration suscite des doutes, il peut être demandé au demandeur d’obtenir du constructeur un élément de preuve probant, notamment un rapport d’essai, qui corrobore la déclaration du constructeur.

Where a statement gives rise to uncertainty, the applicant may be required to obtain from the manufacturer a conclusive piece of evidence, including a test report, in order to corroborate the manufacturer’s statement.


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Le Tribunal a conclu, aux points 123 et 119 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, que, en l’absence de preuves suffisamment probantes pour quatorze des quinze États membres concernés, l’acquisition du caractère distinctif par l’usage en Espagne ne pouvait donc être considérée comme suffisante pour l’obtention de l’enregistrement d’une marque communautaire, laquelle avait un caractère unitaire et produisait ses effets dans l’ensemble de la Communauté.

The Court concluded, at paragraphs 123 and 119 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, that, in the absence of sufficiently probative evidence for fourteen of the fifteen Member States concerned, the acquisition of distinctive character through use in Spain could not therefore be considered sufficient to obtain registration of a Community trade mark, which had a unitary character and produced effects in the entire Community.


Aucune demande de cette nature, ni aucun élément de preuve probant, n’ont été soumis à la Commission.

No such requests and substantiated evidence have been submitted to the Commission.


En l’absence d’éléments de preuve probants, et compte tenu des routines décrites ci-dessus et de la compétence du personnel professionnel travaillant pour le CNR, l'Autorité n’est pas fondée à conclure que les projets ont été classés comme recherche préconcurrentielle sur la base d’une évaluation incorrecte.

In lack of such conclusive evidence, and in light of the above described routines and the capacity of the professional staff working for the RCN, the Authority has no basis for concluding that they have made an incorrect assessment of the projects as pre-competitive research.


Ces affirmations du plaignant devraient dès lors être étayées par des éléments de preuve probants».

These claims from the complainant should therefore clearly be substantiated’.


D'autres preuves probantes, dont des rapports d'expertise produits par les parties et indiquant qu'elles ont ou avaient des raisons valables de croire à l'existence d'une situation de blocage, peuvent cependant aussi être utiles pour étayer l'existence d'une telle situation.

However, also other convincing evidence, including expert evidence from the parties that they have or had good and valid reasons to believe that a blocking position exists or existed, can be relevant to substantiate the existence of a blocking position.


Le caractère probant ou non des pièces de la procédure relève de son appréciation souveraine des faits, qui, ainsi qu’il a déjà été rappelé au point 39 du présent arrêt, échappe au contrôle de la Cour dans le cadre du pourvoi, sauf en cas de dénaturation des éléments de preuve présentés au Tribunal ou lorsque l’inexactitude matérielle des constatations du Tribunal ressort des documents versés au dossier (arrêts du 10 juillet 2001, Ismeri Europa/Cour des comptes, C‑315/99 P, Rec. p. I-5281, point 19, et du 7 novembre 2002, Glencore et ...[+++]

Whether or not the evidence before it is sufficient is a matter to be appraised by it alone and, as already noted at paragraph 39 of this judgment, is not subject to review by the Court of Justice on appeal, except where the clear sense of that evidence has been distorted or the substantive inaccuracy of the Court of First Instance’s findings is apparent from the documents in the case-file (Case C‑315/99 P Ismeri Europa v Court of Auditors [2001] ECR I-5281, paragraph 19, and Joined Cases C-24/01 P and C-25/01 P Glencore and Compagnie Continentale v Commission [2002] ECR I-10119, paragraphs 77 and 78).


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